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Déliberation - del2026 048 indemnites fonction conseillers muncpx
Déliberation - del2026 59 designation des delegues au sydeval 116
Déliberation - del2026 054 designation delegues epic
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 054 designation delegues epic)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2026
Publié
le
SG
ID
: 074-217400852-20260402-DEL2026054-DE
(re —IMONTIOIE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE
DU
02
AVRIL
2026
En
exercice
: 15
Présents
: 13
Pouvoirs
: 2
Absents
excusés
:2
Votants
: 15
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
DEUX
AVRIL
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
27
MARS
2026,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
du
maire,
Monsieur
Basile
DUNAND.
ETAIENT
PRESENTS
: M.
Basile
DUNAND,
Mme
Sabine
LEBOULANGER,
M.
Pierre
BESSAT,
Mme
Céline
LECOMTE,
M.
Jean-Claude
TOURNIER,
Mme
Laetitia
MOUZET,
M.
Armand
LOUVIER,
Mme
Laetitia
DUPERTHUY,
M.
Alfred
BARBIER,
Mme
Manon
GELATI,
M.
Alexis
HOTTEGINDRE,
Mme
Aline
KELLER,
M.
Sacha
DEPRAZ
DEPLAND,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Elisabeth
MOLLARD.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Alfred
BARBIER
(donne
pouvoir
à
Basile
DUNAND),
Mme
Aline
KELLER
(donne
pouvoir
à
Pierre
BESSAT).
COMMUNE
DES
CONTAMINES
MONTIJOIE
OBJET
: DESIGNATION
DES
DELEGUES
A
L'EPIC
LES
CONTAMINES
TOURISME DEL2026-054
Rapporteur
: Basile
DUNAND
Vu
l'article
L2121-33
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°2015-001
en
date
du
27
janvier
2015
créant
l'Etablissement
Public
Industriel
et
Commercial
«
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
TOURISME
»
;
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°2020-107
du
10
septembre
2020,
modifiant
les
statuts
de
l'Etablissement
Public
Industriel
et
Commercial
(EPIC)
«
LES
CONTAMINES-
MONTIJOIE
TOURISME
»
notamment
l’article
3
de
la
partie
II
concernant
la
désignation
des
membres
;
Conformément
aux
statuts
de
l’'EPIC
Les
Contamines
Tourisme,
il
convient
d'élire
les
membres
du
Comité
de
Direction
: ce
dernier
composé
de
douze
(12)
membres
répartis
en
deux
(2)
collèges :
-
Le
collège
des
Elus,
composé
de
sept
(7)
élus
membres
du
Conseil
municipal
et
désignés
par
le
Conseil
municipal
-
Le
collège
des
socioprofessionnels
composé
de
cinq
(5)
membres
représentants
des
activités
touristiques
de
la
Commune
et
nommés
par
arrêté
du
Maire. A
ce
titre,
sont
candidats :
-
1
Basile
DUNAND
-
2
Sabine
LEBOULANGER
-
3
Sacha
DEPRAZ
DEPLAND
-
4
Alfred
BARBIER
-
5
Laetitia
MOUZET
-
6
Armand
LOUVIER
-
7
Laetitia
DUPERTHUY
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2026
Publié
le
S
L
GT
ID
: 074-217400852-20260402-DEL2026054-DE
VOTE
:
-
1
: Basile
DUNAND
13
voix
pour,
1
voix
contre
(J-L
Mattel),
1
abstention
(E.
Mollard)
- 2
: Sabine
LEBOULANGER
13
voix
pour,
1
voix
contre
(J-L
Mattel),
1
abstention
(E.
Mollard)
- 3
: Sacha
DEPRAZ
DEPLAND
13
voix
pour,
1
voix
contre
(J-L
Mattel),
1
abstention
(E.
Mollard)
- 4
: Alfred
BARBIER
13
voix
pour,
1
voix
contre
(J-L
Mattel),
1
abstention
(E.
Mollard)
- 5
: Laetitia
MOUZET
13
voix
pour,
1
voix
contre
(J-L
Mattel),
1
abstention
(E.
Mollard)
- 6
: Armand
LOUVIER
13
voix
pour,
1
voix
contre
(J-L
Mattel),
1
abstention
(E.
Mollard)
- 7
: Laetitia
DUPERTHUY
13
voix
pour,
1
voix
contre
(J-L
Mattel),
1
abstention
(E.
Mollard)
Sont
élus
:
-
1
Basile
DUNAND
-
2
Sabine
LEBOULANGER
-
3
Sacha
DEPRAZ
DEPLAND
-
4
Alfred
BARBIER
-
5
Laetitia
MOUZET
-
6
Armand
LOUVIER
-
7
Laetitia
DUPERTHUY
En
Mairie,
le
02
avril
2026
Le
secrétaire
de
séance,
ES Lagel,
=
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
En
Mairie,
le
02
avril
2026
Le
Maire,
Basile
DUNAND