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PLU - Rapport de présentation - Partie 2
Déliberation - BP FORETS
Procès Verbal - proces verbal CM seance du 2 oct 2017 pour site
unknown - BP 2017 COMMUNE PARTIE 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gex.
Lien du pdf (unknown - BP 2017 COMMUNE PARTIE 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Télécommunications et internet,
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
189025
(1)
LIBELLE
: travaux
vertes
campagnes
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Hi
Libellé
(2)
cumulées
au
| réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
D
rate
O1/01/N
(5)
(4
DEPENSES
0,00
|a
0,00
109
000,00
|b
109
000,00
Îb
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
109
000,00
109
000,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
108
000,00
109
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
}
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
-109
000,00
Excédent
de
financement
sl
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
confomément
au
plan
de
comptes
apptiqué
par
ta
commune
ou
l'établissement.
(3)
À remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
Chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
Sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
Propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Page
S2. VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
. 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
(LI
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
189026
(1)
LIBELLE
: materiel
vertes
Campagnes
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Es
ee
01/01/N
{5)
(4)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
4800,00
|b
4800,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
4
800,00
4
800,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
4
800,00
4
800,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
4
800,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération.
(2)
Détailler
tes
articles
Conformément
au
plan
de
Comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
Chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
Je
vote
de
l'assemblée
Porte
uniquement
sur
es
Propositions
nouvelles.
{S)
Lorsque
l'apération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
53
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
111 —
VOTE
DU
BUDGET
(
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
206031
(1)
LIBELLE
: espace
perdtemps
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Fe
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
nee
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
!a
0,00
78
400,00
|
b
78
400,00
À
b
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
lmmoblilsations
en
cours
0,00
0,00
73
400,00
73
400,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
70
000,00
70
000,00
0,00
2315
Instaliat°,
matériel
et
outiiage
techni
0,00
0,00
3
400,00
3
400,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
| d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)—
(a
+
b)
-78
400,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
sl négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
sait
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
Su
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
. 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D ‘OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 208010
(1)
LIBELLE
: chauffage
turet
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
R
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
En
DL
O1/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
[a
0,00
6700,00
[b
6700,00
|b
0,00
20
immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobllisations
en
cours
0,00
0,00
6
700,00
6
700,00
0,00
2315
Installat,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
6
700,00
6 700,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N.1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-6
700,00
Excédent
de
financement
SI
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération,
()
Détailler
les
articles
conformément
au
(4)
Larsque
l'opération
d
Plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
4}
A
remplir
uniquement
en
Cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
api Page
S5 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
209014
(1)
LIBELLE
: étude
rénovationMJC
Pour
vote
Art.
|
Réalisations
|
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
E)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
information
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
4680,00
|
a
0,00
40
000,00
|
b
40
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
4 680,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
4
680,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
40
000,00
49
000,00
0,00
2413
Constructions
0,00
0,00
40
000,00
40
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
I
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+
d)—(a+
b)
-40
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
confomément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
falsant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
SG
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —-
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
216010
1)
LIBELLE
: chaudière
Visitation
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art
Libellé
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ME
Montant
peur
(2)
O1/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
fa
0,00
10
000,00
10
000,00
Îb
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobliisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
2313
|
Constructions
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-10
000,00
Excédent
de
financement
sj
positif
Besoln
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération
(2)
Détailter
les
articles
confornément
au
G)
À
remplir
Uniquement
en
cas
de
re
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
Propositions
nouvelles.
{)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
prise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soi
Page
St
it après
le vote
du
Compte
administratif,
soit
en
cas
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
Cas,
le
vote
der
de
reprise
anticipée
des
résultats,
l'assemblée
porte
Uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
ll —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
221021
(1)
LIBELLE
: extension
ecole
Pour
vote
Art.
|
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
(2)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
information
(5)
[7
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
1471169,31
|
a
0,00
753
750,00
753750,00
[|
b
0,00
2
Immobilisations
Incorporeltes
188
373,10
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
165
788,44
0,00
0,00
0,00
0,00
2033
|
Frais
d'insertion
22
584,66
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
a
Immobilisations
corporelles
325
858,07
0,00
0,00
0,00
0,00
2111
Terrains
nus
325
858,07
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
33
Immobilisations
en
cours
956
938,14
0,00
753
750,00
753
750,00
0,00
2313
Constructions
952
414,14
0,00
753
750,00
753
750,00
0,00
2315
Installat*,
matériel
et
outillage
techni
4
524,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
{c
+
d)
=
(a+
b)
-753
750,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoln
de
financement
s|
négatif
{1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ta commune
ou
l'établissement.
{3}
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anücipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
rensei
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sant
renseignées
Page
SQ
gnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
221027
(1)
LIBELLE
: materiel
parozet
2017
Pour
vote
Réallsations
Restes
à
Propositions
ne
Libellé
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N.1
(3)
nouvelles
RErE
Montant
pour
(2)
O1/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
4
800,00
|b
4
800,00
|
b
0,00
20
Immobliisations
incorporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
4 800,00
4
800,00
0,00
2184
|
Mobiller
0,00
0,00
4
800,00
4 800,00
0,00
22
Immobliisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
{répartition}
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)—(a+
b)
-4
800,00
Excédent
de
financement
Si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération.
€)
Oétailler
les
articles
conformément
au
plan
de
Comptes
appliqué
par
la
commune
au
l'établissement.
(3)
À remplir
Uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
aprés
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
Chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Dans
ce
cas,
je
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
Propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
59 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
Ill B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
222005
(1)
LIBELLE
: reprise
murs
eglise
Pour
vote
Se
Réalisations
Û Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
infommation
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
70
000,00
70
000,00
| b
0,00
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
70
000,00
70
000,00
0,00
Constructions
0,00
0,00
70
000,00
70
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
©
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
I
23
Immobillsations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
-70
000,00
Excédent
de
financement
sl
positif
Besoin
de
financement
si négatif
{1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2}
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résuitats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(8)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
infomation,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
Go VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
223014
(1)
LIBELLE
: mur
parc
des
cèdres
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
ms
Libellé
(2)
cumulées
au
| réaliser
N-1
(3)
|
nouvelies
ES
en
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
50
000,00
|b
50
000,00
#b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
-50
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération
Page
.G\ VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill
— VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
226009
(1)
LIBELLE
: aménagement
cimetière
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
fi
peer
£ n
{£)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
19
369,56
[a
0,00
330
000,00
330
000,00
EF
b
0,00
Immobilisations
Incorporeiles
108,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Frais
d'insertion
108,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
19
261,56
0,00
330
000,00
330
000,00
0,00
Agencements
et
aménagements
de
6
141,96
0,00
0,00
0,00
0,00
terrains Constructions
13
119,60
0,00
330
000,00
330
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
à
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
a
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
3
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-{a+
b)
-330
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(7)
Ouvrir
un
cadre
par
opération
{2)
Détaliter
les
articles
confomément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
sait
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
62
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
ll -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
234021
(1)
LIBELLE
: transformation
appartement
ecole
de
musique
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
es
Libellé
(2)
Ccumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
To
En
un
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
| a
0,00
5000,00
lb
5
000,00
[
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-5
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoln
de
financement
s!
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(JA
remptir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
fenseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
Propositions
nouvelles.
(8)
Lorsque
l'apération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
©3 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
I —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
242019
(1)
LIBELLE
: aménagement
Chauvilly
Pour
vote
Art.
=:
Réalisations
|
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
(2)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
information
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
5
000,00
|
b
5000,00
Eb
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
5
000,00
5 000,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A
Immobilisations
corporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)—
(a
+
b}
-5
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement,
(3)
A
remplir
uniquement
an
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anücipée
des
résultats,
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
rensei
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
GU
gnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'ÉQUIPEMENT
N°:
322000
(1)
LIBELLE
: ferme
CRochat
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art.
Libellé
(2)
cumulés
au |
réaliser
N-1
(3) |
nouvelles
Vote
Montant
pour
(2)
O1/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
[a
0,00
26
000,00
26
000,00
lb
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
26
000,00
26
000,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
26
000,00
26
000,00
0.00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobillsations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-26
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération
Page
GS
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
HI
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
503030
(1)
LIBELLE
: materiel
ev
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
ee
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
pote
EE
TN
TENTE
(2)
O1/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
Ja
0,00
2 500,00
|b
2500,00
|b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2 500,00
2
500,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-{a+b)
-2
500,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
apération.
(2)
Détailter
tes
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
|" exercice
précédent,
soit
après
le vate
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(à)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renséignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
Propositions
nouvelles.
(8)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
GG VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
111 -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
503031
(1)
LIBELLE
: materiel
batiment
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
a
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
es
aa
ET
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
2
500,00
lb
2500,00
lb
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
©
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimllées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
-2
500,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
s!
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération.
(2)
Détailler
les
artictes
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
Propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Page
G+
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
504015
(1)
LIBELLE
: aménagement
étage
MJD
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si négatif
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
7
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ER
ter
E n
(8)
01/01/N
(5)
(à)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
40
000,00
|b
40
000,00
| b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
40
000,00
40
000,00
0,00
2031
|
Frais
d'études
0,00
0,00
40
000,00
40
000,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)—
(a
+ b)
-40
000,00
€1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
confarmément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(8)
A
remptir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
{4}
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
rensel
Propositions
nouvelles.
{S)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seutes
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
£LQ
gnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 512001
(1)
LIBELLE
: equipement
pm
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
:
A
t
e
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
fi
Or
e
en
O1/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
5 000,00
|
b
5000,00
[b
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporeiles
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-5
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Ouvrir
un
cadre
par
opération,
Proposilions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
G9 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
L 4
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
512010
(1)
LIBELLE
: camèra
vidéo
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
,
:
É
@
Libellé
(2)
cumulées
au
| réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
mL
met
01/01/N
(5)
(4)
|
DEPENSES
0,00
[a
0,00
50
000,00
|
b
50
000,00
!b
0,00
{Le
Immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Î
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
|
2315
Instaliat*,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelies
0,00
0,00
2
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)
=
(a
+b)
-50
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1}
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
sait
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'op
in d'équipement
est
pré
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ir
1, seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
+©
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
HI
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
520000
(1)
LIBELLE
: M.O.
PMR
Pour
vote
Réallsations
Restes
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Propositions
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Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
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een
O1/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
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0,00
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000,00
120
000,00
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0,00
20
Immobilisations
incorporeiles
8
229,77
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
8
229,77
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobliisations
en
cours
0,00
0,00
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000,00
120
000,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
120
000,00
120
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
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0,00
|
d
0,00
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Subventions
d'investissement
0,00
0,00
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et
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assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
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si
positif
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un
cadre
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(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
Comptes
appliqué
par
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commune
ou
l'établissement.
(3)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
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le vote
du
Compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
Porte
Uniquement
sur
les
Propositions
nouvelles.
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Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
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seules
cas
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
+| VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
521000
(1)
LIBELLE
: terrains
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Libellé
(2)
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réaliser
N-1(3)
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O1/01/N
(5)
(4)
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Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
159
955,08
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95
000,00
95
000,00
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955,08
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95
000,00
85
000,00
0,00
2118
Autres
terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
Il
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|
d
0,00
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Subventions
d'investissement
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0,00
16
Emprunts
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assimiiées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporeiies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-{a+
b)
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000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
{3}
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colannes
sont
rensei
propositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Page
12
gnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
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DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
IV
— ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A3
A3
— AMORTISSEMENTS
— METHODES
UTILISEES
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
(article
R.
2321-1
du
CGCT)
: €
Procédure
Catégories
de
biens
amortis
Durée
d'amortissement
(en
années)
(linéaire,
dégressif,
variable)
L
frais
d'étude
non
suivi
de
réalisation
5
L
document
d'urbanisme
10
L
frais
insertion
non
suivis
de
réalisation
5
L
frais
de
recherche
et
développement
5
L
concessions,
droits
similaires
et
brevets
5
L
subventions
d'équipement
versées
à
des
personnes
publiques
15
L
Subventions
d'équipement
versées
à
des
personnes
privées
5
L
logciets
2
L
plantations
arbres
et
arbustes
10
L
autres
agencements
et
aménagements
de
terrains
20
L
immeubles
de
rapport
30
L
batiments
légers
- abris
10
L
installations
de
voirie
20
L
matériel
d'incendie
et
de
défense
civile
5
L
matériel
roulant
de
voirie
10
L
autres
installations,
matériel
et
outillage
technique
10
L
installations
générales,
agencements
et
aménagements
divers
10
L
matériel
de
transport
- véhicules
légers
et
camions
sauf
voirie
8
L
matériel
de
bureau
L
matérie!
informatique
L
coffres
forts
à
usage
autre
qu'administratif
20
L
coffres
forts
à usage
administratif
20
L
mobilier
10
L
autres
immobilisations
corporelles
5
L
biens
amortissables
valeur
<
1000€
1
1211/2013 12/11/2013 1211/2013 1241/2013 1241/2013 1241/2013 1241/2013 1211/2013 1211/2013 1211/2013 1211/2013 1211/2013 1241/2013 12/11/2013 12/11/2013 12/11/2013 1211/2013 12A1/2013 12/11/2013 12/11/2013 12/11/2013 1211/2013 1241/2013 1211/2013 1211/2013
Page
SX
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-
DEPENSES
A6.1
DÉPENSES
A COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
ressources
propres
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+B
1 002
250,00
|]
1
002
250,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
983
250,00
983
250,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opéra”
afférentes
à l'emprunt
983
250,00
983
250,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
{B)
19
000,00
19
000,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0,00
0,00
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
19
000,00
19
000,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
l
dépenses
de
l'exercice
D001
(3)
(4)
Il
précédent
(3)
(4)
Dépenses
à
couvrir
par
des
1
002
250,00
0,00
0,00
1
002
250,00
(1) Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
[a
séance.
{3)
Inscrire
uniquement
si te
comple
administratif
est
voté
ou
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
(4)
Indiquer
te
montant
Correspondant
figurant
en
[| -
Présentation
générale
du
budget
—
vue
d'ensembte
Page
Sà- VALLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
| HE
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
—
RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a
+ b
4
683
000,00
À
Ill
4 683
000,00
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
1 141
000,00
1141
000,00
10222
FCTVA
780
000,00
780
000,00
10223
TLE
0,00
0,00
10224
Versements
pour
dépassement
PLD
0,00
0,00
10225
Participation
pour
dépassement
de
COS
0,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
150
000,00
150
000,00
10228
Autres
fonds
0,00
0,00
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
211
000,00
211
000,00
Participations
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(3)
3
542
000,00
3
542
000,00
.
Provisions
pour
risques
et
charges
D 169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26.
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés
à la
réalisation
des
document
450
000,00
450
000,00
28031
Frais
d'études
0,00
0,00
28041512
|
GFP
rat
: Bâtiments,
installations
0,00
0,00
28041582
|
GFP
: Bâtiments,
installations
0,00
0,00
2804182
|
Autres
org
pub
- Bâtiments
et
installat®
0,00
0,00
280422
Privé
: Bâtiments,
installations
0,00
0,00
28051
Concessions
et
droits
similaires
0,00
0,00
28121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
0,00
0,00
28128
Autres
aménagements
de
terrains
0,00
0,00
28132
Immeubles
de
rapport
0,00
0,00
28135
Installations
générales,
agencements,
..
0,00
0,00
28152
Installations
de
voirie
0,00
0,00
281568
Autres
matériels,
outillages
incendie
0,00
0,00
281571
Matériel
roulant
0,00
0,00
281578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
0,00
0,00
28158
Autres
installat®,
matériel
et
outillage
0,00
0,00
28181
Installations
générales,
aménagt
divers
0,00
0,00
28182
Matériel
de
transport
0,00
0,00
28183
Matériel
de
bureau
et
informatique
0,00
0,00
28184
Mobilier
0,00
0,00
26188
Autres
immo.
corporelles
0,00
0,00
29...
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
39...
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
59...
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
3
092
000,00
3
092
000,00
Page
Q9 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
O, Fm
|netmctuanee|
Saéoroass
|
Atout
|
ro IV
(III
précédent
(4)
(5)
ROO1
(4)
(5)
RIPEEK)
Total
ressources
4
683
000,00
0,00
0,00
0,00
4
683
000,00
propres
disponibles
à couvrir
des
ressources
L
Ressources
IV
1 002
250,00
4 683
Solde
V=lV-1I
3 680
(les Comptes 15, 169, 26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et
59
(Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
Ja
Séance.
(SLes
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uni
{4]inscrire
uniquement
si te
compte
administratif
est
vi
(Blindiquer
le
montant
Correspondant
figurant
en
|{ -
P.
(Glindiquer
le
signe
algébrique
sont
à détailler
confommément
au
plan
de
comptes.
quement
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires
oté
ou
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent.
résentation
générale
du
budget
-
vue
d'ensemble.
Page
SS
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13 S1043a
S20 3SSIvO
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AVNOISNO9
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3LIOYNAQ
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530 3Ssiv9 SNIGUVT, ALIOVNAQ/L688L21/S€ d €t0z
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LVNOISNO9
13 S10d43q
3LIOVNAQG
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5 S3Q 255iv9 | Huvd IVULNIO ALOVNAG/HBCELZL/E d
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LVNOISND9
13 S1043Q
3ILIOVNAG
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13 S10d43Q
ILIOVNAG
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13 S1043q
ILUOYVNAQ
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4 ['orz'e 4 v æ'se | so'cesste |
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AVNOISNO9
13 S1043q SIN3TIUL S3Q
ALIOVNAQG
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LVNOISNO9
13 S10d3Q
ALIOYNAQG
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4 | ect 4 s 6c'z€ | ro‘rzeote
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LVNOISNOD
13 $1043Q
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4 LEL'E 3 v 8c'ev | os'esé is |
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LVNOISNO9
13 $1043Q
ALIOYNAQ
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AVNOISNO9
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ALIOVNAQ
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ILIOVNAG
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LVNOISNO9
13 S1043q 39VTUA
ALIOVNAG
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LVNOISNO9
13 S10 43q 4no71na
ILIOYNAG
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AVNOISNO9
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LVNOISNO9
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IVN9ISNO9
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LVNOISNO9
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1VNOISNO9
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LVNOISNO9
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AVNOISNO9
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AVNOISNO9
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AVNOISNO9
06'22E 00'007 13 S1043G Sad1v
46'L0E 8z O+'2+O 2r #n3 LY 009'z 4 ELS'e
4 v gs'ec | 6081 846 + S30 3SS1vV9 S30 2NN34AY VOOINAS/L5E68 EL L/L2 d oroc VaC9OW3s
LVNOISNO9
13 S10430 dno07nq iz'uRe 8ç'668 L una
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Op'ELY ObL S10 3S$S1v9 XN349 3n4 DO N303/6£40506/09 x 9102 S30vVA4TvVH
LVNOISNO9
13 S10430 dno1ng 82'E62 L 4v'Sit LIRE] :
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- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2047
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.1
B2.1
—
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
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des
AP
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Crédits
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l'exercice
N+1
au-delà
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N+1)
01/01/N)
(1)
Extension
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8 640
001,00
0,00
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2 536
869,00
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000,00
école
Parozet
(JT s'agit
des
réalisations
effectives
Correspondant
aux
mandats
émis
(211
s'agit
du
montant
prévu
initiatement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions
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DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
IV
—- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
ETAT
DES
RECETTES
GREVEES
D'UNE
AFFECTATION
SPECIALE
B3
B3
— ETAT
DES
RECETTES
GREVEES
D'UNE
AFFECTATION
SPECIALE
libellé
de
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recette
: taxe
de
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Reste
à employer
au
01/01/N
:
Recettes
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de
l'article
Montant
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droits
de
12
000,00
Total
recettes
12
000,00
Chapitres
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Libellé
de
l’article
Montant
Total
Reste
à
au
31/12/N
:
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Reste
à
employer
au
01/01/N
:
0,00
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Recettes
|
12
000,00
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Dépenses
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0,00
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Reste
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DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
C3.1
C3.1
—
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
OÙ
L'ETABLISSEMENT
,
MODE
DE
MONTANT
DU
DESIGNATION
DES
ORGANISMES
DATE
D'ADHESION
FINANCEMENT
(1
FINANCEMENT
Établissements
publics
de
coopération
intercommunale
Autres
organismes
de
regroupement
Es
Sndicat
d'étectricité
Taxe
électricité
0,00
&PG
01/01/1995
Fiscalité
0,00
ARHJ
01/01/1999
Participation
8 500,00
|
Clhdiquer
si le
financement
est
fait
par
TPZ
TPU,
TPU
+ fiscalité
additionnelle,
fiscalité
additionnelle
ou
sans
fisca
té propre
Page
a, VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
C3.3
C3.3
—
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALIS
ES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie
d'établissement
Intitulé
/ objet
de
Date
de
N°
et
date
de
N°
SIRET
Nature
de
TVA
l'établissement
création
déllbération
l'activité
{oui
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Budget
Bois
/
forêt
Budget ZA
01/01/1900 01/01/1900
21010173900105 21010173900113
Non Non
Page
: LS V/LE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
EN La Eu,
Vente de terrains
01/01/1900
IV
—- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
C3.4
C3.4
—
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
ET
NON
ERIG
ES
EN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie
d'établissement
Intitulé
/
objet
de
l'établissement
Date
de
N°
et
date
de
Nature
de
création
délibération
l'activité (SPIC/SPA)
Cinéma
01/01/1900
Location
de
salles
01/01/1800
Page
16
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
IV
- ANNEXES
IV
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
D1
D1
—-
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Taux
appliqués
Bases
notifiées
Variation
des
|
par
décision
de
|
Variation
de
Produit
voté
par
Variation
du
Libellés
{si
connues
à la
date
bases/([N-1)
l'assemblée
taux/N-1
l'assemblée
produit/N-1
de
vote)
(%)
délibérante
(%)
délibérante
(%)
(%)
Tate
d'habitation
0.00
0,00
16,95
0,00
3783
410,00
0,00
TFPB
0,00
0,00
14,43
0,00
2 079
940,00
0,00
TFPNB
0,00
0,00
94,29
0,00
106
171,00
0,00
CFE
0,00
0,00
20,08
0,00
363
850,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
9,00
Page
1
+ VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
IV
— ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre de membres en exercice : 32 Nombre de membres présents: 9 _< Nombre de suffrages exprimés : 9 VOTES : Pour : L Contre : Abstentions : £ Date de convocation : L 5 {AA ft 6 Ac Présenté par (1), Ætrèce DONR ND,
aire
A,
le
À, le Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
©<
k
Mure
}
e
oS/412(204&
AMIOTTE
Michel
ASSENARE
Nathalie
À
CT
Fate
BEERT
Dominique
A
BERTHIER
Alexis
Pv
able
.
CADOUX
Hervé
CHARPENTIER
Sébastien
Po Du
bu
CHARRE
Muriel
COURT
Dominique
Au
CRUYPENNINCK
Benoit
2
F
DANGUY
Marc
°
Py
pe
DESAY
Georges
DUBOUT
André
FD
£
DUNAND
Patrice
FORSTMANN
Sylvie
\ RÉ.
FOURNIER
Delphine
GILLET
Véronique
Ecruss Eeusé
HELLET
Jacques
HUMBERT
Madeleine
dstal
IVANEZ
Théo
dy
Duswsao
JUHAS
Sophie
ESA
JUILLARD
Guy
Ly TT
Page
IC VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
MARET
Yvetie
M
\
MOISAN
Monique
"r
a
MOREL-CASTERAN
Hélèné
NE
S
ne
CS
,
PELLE
Christian
TE
.
PELLETIER
Jean-Claude
REYGROBELLET
Véronique
fl
V Erupenan/K
ROBBEZ
Daniel
SALVI
Isabelle
|
Û
\
SIGAUD
Christophe
\
VANEL-NORMANDIN
Sandrine
A
=
V
VENARRE
Jérémie
Î/)
ZELLER-PLANTE
Virginie
T4
1
=
Le lire
aulé
G
Certifié
exécutoire
Par
(1),
compte
tenu
de
ia
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
&/
(2/
{
A le
S(12/L6
(1)
Indiquer
te maire
au
le président
de
l'organisme.
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
Page
SS
.