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Procès Verbal - proces verbal CM seance du 2 oct 2017 pour site
Déliberation - BP 2019 partie 1
Déliberation - BP 2017 COMMUNE PARTIE 1 2
Document publié le Jeudi 8 décembre 2016 par la commune de Gex.
Lien du pdf (Déliberation - BP 2017 COMMUNE PARTIE 1 2)
Thèmes du document : Budget, Banque, Institutions publiques,
COMMUNE
DE VE
LEl/
Ï
Feuillet
151
GEX
EE
a
N° |
2016
| DEL-132
MAIRIE
DE
GEX
Y
e
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
seize,
le
5
décembre
à
18
heures
30,
le
DATE
DE
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
CONVOCATION
: |
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
25
NOV
2016
Monsieur
Patrice
DUNAND,
Maire
Étaient
présents
:
DATE
Monsieur
DUNAND,
Maire
D'AFFICHAGE
:
Messieurs
PELLE,
ROBBEZ,
CRUYPENNINCK,
25
NOV
2016
VENARRE, Mesdames
.
COURT,
VANEL-NORMANDIN,
MOREL-CASTERAN,
GILLET,
Adjoints.
NOMBRE
DE
Messieurs
CADOUX,
DESAY,
PELLETIER,
SIGAUD,
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE
: 33
PRÉSENTS
_ :25
VOTANTS
: 25
OBJET
:
BUDGET
PRIMITIF
2017
COMMUNE
CHARPENTIER, AMIOTTE, JUILLARD, DUBOUT, Mesdames ASSENARE, BEERT, HUMBERT, JUHAS, MARET, SALVI, ZELLER-PLANTÉ et FORSTMANN. Formant la majorité des membres en exercice. Pouvoirs : Mme MOISAN donne pouvoir à Mme GILLET, Mr BERTHIER donne pouvoir à Mr ROBBEZ, Mr DANGUY donne pouvoir à Mr PELLÉ, M. IVANEZ donne pouvoir à Mr DUNAND), Mme REYGROBELLET donne pouvoir à Mr CRUYPENNINCK Mme CHARRE donne pouvoir à Mr DUBOUT. Excusés : Mr HELLET, Mme FOURNIER. Secrétaire : Madame Madeleine HUMBERT a été
élue
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
VU
le rapport
d'orientation
budgétaire,
VU
la délibération
du
7 novembre
2016,
VU
la délibération
du
12
novembre
2012
optant
pour
le vote
par
nature,
VU
la note
de
synthèse,
VU
le projet
de
budget
2017,
VU
les
documents
budgétaires
présentés
:
état
de
la
dette,
état
des
emprunts
garantis,
concours
aux
associations,
tableau
des
emplois,
ventilation
par
fonction
et
sous
fonction,
VU
le compte-rendu
de
la commission
des
finances
du
17
novembre
2016,
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de voter le budget présenté par chapitres
et
opérations,
s’équilibrant
à
14675000
€
en
fonctionnement
et
à
6
573
000€
en
investissement.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
*
APPROUVE
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire.
Mesdames
FORSTMANN,
CHARRE
(procuration),
Messieurs
CHARPENTIER,
AMIOTTE,
JUILLARD
et
DUBOUT
se
sont
abstenus.
Ainsi
fait
et délibéré,
ont
signé
a
présents.
egistre
les
membres
Le Maire soussigné certifie le caractère exécutoire de la présente délibération, publiée le 08.12.2016 et transmise à la Sous-Préfecture le 08.12.2016 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
- VILLE
DE
GEX
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21010173900014
POSTE
COMPTABLE
: 001014
M.
14
Budget
primitif
voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
PRINCIPAL
(3)
ANNEE
2017
(1)
Indiquer
la nature
juridique
et le
nom
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte,
etc)
(2}
A
renseigner
uniquement
pour
les
budgets
annexes.
(3)
Indiquer
le
budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe
Page
1 V IÉUDE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Sommaire
J'Informations
générales
(6)
Ahformations
statistiques,
fiscales
et financières
4
B‘Modalités
de vote
du budget
s
11
Présentation
générale
du
budget
A.
Vue
d'ensemble
- Sections
6
A-Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
7
AÏ-Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
a
B-Balance
générale
du
budget
- Dépenses
De.
B-Balance
générale
du
budget
- Recettes
DE
I1-
Vote
du
budget
A:-Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
À)
A1-Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
JS
B1-Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
A+
B2-Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
a
B3-Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
93
XV-
Annexes
(7)
A-Eléments
du
bilan
Al-Présentation
croisée
par
fonction
(1)
43
Al1-
Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
fonctionnement
Sans
Objet
A2.
Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
investissement
Sans
Objet
A21-
Etat
de
ta dette
- Détail
des
crédits
de trésorerie
Sans
Objet
/A22
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
80
AA23
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
gt
24
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
QE,
A25-
Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Sans
Objet
A4
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Sans
Objet
A21-
Etat
de
la dette
- Autres
dettes
Sans
Objet
A3-
Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
<
A4
-Etat
des
provisions
Sans
Objet
A5
-Etalement
des
provisions
Sans
Objet
A&G.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
es
A62
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
as
AT.
1 - Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
Sans
Objet
A7.12
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
AT7.2.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
(3)
Sans
Objet
A722
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
(3)
Sans
Objet
A8
- Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
Sans
Objet
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
(4)
ac
B 12
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
Sans
Objet
B 1,3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B 1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
Sans
Objet
B 1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B 1.6
- Etat
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B1.7
- Subventions
versées
dans
te cadre
du
vote
du
budget
(5)
Sans
Objet
B241
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
83.
B22
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Ubjet
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
C -
Autres
éléments
d'informations
C1
- Etat
du
personnel
4
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(4)
Sans
Objet
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
Où
C32
- Liste
des
étabtissements
publics
créés
Sans
Objet
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
cs
C34
- Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
_10G
D -
Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
D1
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
Jot
D2
- Arrêté
et signatures
JR
Page
2 VLLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
1) Cette
présentation
est
obligataire
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus
{ent
L. 2312-3
du
CGCT},
les
groupements
Comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
fl.
R.
5211-14
du
CGCT)
et
leurs
établissements
publics.
Elle
n'a
cependant
Pas
à
être
produite
par
les
Services
et
activité
unique
érigés
en
établissement
public
ou
budget
annexe.
Les
%res
communes
et
établissements
Peuvent
les
présenter
de
manière
facultative
f]
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
ja
Population
est
inférieure
à
500
habitants
et
qui
gèrent
les
services
de
distibution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
me
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L.
2221-11
du
CGCT)
FI
Cet
état
est
cbligatoirement
produit
par
les
communes
et
Sroupements
de
communes
de
10
000
habitants
el
plus
ayant
institué
la
TEOM
et
assurant
au
moins
la
collecte
des
déchets
Mnagers
(art.
L.
2313-1
du
CGCT)
{Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus
(ant
L
23131
du
CGCT),
les
groupements
Comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et
plus
(at
L
5211-36
du
CGCT,
ant.
L.
5711-1
du
CGCT)
et
leurs
établissements
publics.
Si
ta
commune
ou
l'établissement
décide
d'attribuer
des
subventions
dans
le
cadre
du
budget
dans
les
conditions
décrites
à
l'article
L.
2311-7
du
CGCT.
Les
associations
syndicales
autorisées
doivent
ubliser
leur
état
particulier
«
Informations
générales
»
annexé
à
l'arrêté
n°
NOR
:
INTB1237402A,
relatif
ay
cadre
budgétaire
et comptable
#licable
aux
associations
Syndicales
autorisées.
{Les
associations
syndicales
autorisées
remplissent
et
joignent
uniquement
les
états
qui
les
concement
au
titre
de
l'exercice
et
au
titre
du
détail
des
comples
de
bilan,
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état
est
sans
objet
le cas
échéant.
Page
3 VS
LDE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
L_
Code
INSEE
VILLE
DE
GEX
BP
BUDGET
PRINCIPAL
2017
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
|
L.
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
=
Informations
statistiques
Valeurs
Putation
totale
(colonne
h
du
recensement
INSEE)
:
11
108
Nmbre
de
résidences
secondaires
(article
R.
2313-1
in
fine)
:
215
Nm
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
F—
F
i
Potentiel
fiscal
et
financier
(1)
Moyennes
nationales
du
Le
Valeurs
par
hab.
.
:
.
.
.
a
potentiel
financier
par
Fiscal
Financier
{population
DGF)
habitants
de
la
strate
8409100
9584797
0
01123.132509
informations
financières
— ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
(3)
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
945.06
0
0
Produit
des
impositions
directes/population
587.38
0
à
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1335.35
0
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
444.77
0
5
Encours
de
dette/population
874.47
0
6
DGF/population
146.08
0
7
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
50.05
NaN
%
B
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
11338342.53
NaN
%
8
Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
25,11
%
0
_{
Encours
de
la
dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
65.49%
NaN
%
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
ètre
remplies
C1)K
s'agit
du
potentiel
fiscal
et du
potentiel
financier
définis
à l'article
L. 2334-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
figurent
sur
la fiche
de
répartition
de
la DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur
ta base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectaraux)
C2)
Les
ratios
1 à 6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et plus
et leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
prapre
Comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et
plus.
Les
ratios
7 à
10
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
009
habitants
et plus
et leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
tes
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
Comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et plus
(cf.
articles
L. 2313-1,
L. 2313-2,
R.
2313-1,
R.
2313.2
et R.
5211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
etles
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
aides
R.
2313-7,
R.
5211-15
et
R.
5711-3
du
CGCT.
C3]
H convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération,
.....)
etles
saurces
d'où
sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la direction
générale
des
collectivités
locales
ou
de
la direction
générale
de
la comptabilité
publique).
Il s'agit
des
moyennes
de
la demière
année
connue.
Page
4 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Es
1—
INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
l- L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
“AU
niveau
(1)
du
chapitre
Pour
la
section
de
fonctionnement,
“au
niveau
(1)
du
chapitre
Pour
la
section
d'investissement.
-
avec
(2)
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
de
l'état
11
B
3.
*
Sans
(3)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
la liste
des
articles
Spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
rocéder
à des
virements
d'article
à article
est
ta suivante
:
q
-
En
l'absence
de
mention
AU
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
il
- Les
provisions
sont
(4)
budgétaires
Délibération
du
14/03/2011.
V- La comparaison
avec
le budget
précédent
(cf.
colonne
« Pour
mémoire
»)
s'effeclue
par
rapport
à la
colonne
du
budget
(5)
primitif
de
l'exercice
précédent.
V-
Le
présent
budget
a été
voté
(6)
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
comple
administratif
N-1.
(1) A compléter
par
« du
Chapitre
» où
« de
l'article
».
(2)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement
(3)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» vote
formel.
{4)
À compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
.
*Semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
Ja
section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°
du...)
{5}
Indiquer
« primitif
de
l'exercice
précédent
» où
« cumulé
de
l'exercice
précédent
».
(6]
A
compléter
par
un
seul
des
trois
choix
suivants
:
* Sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
“avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le
vole
du
compte
administratif
N-1,
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1
Page
5 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
11 PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
EF
VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT DEPENSES DE LA SECTION DE RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
0] CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
1 AU
TITRE
DU PRESENT
BUDGET
(1)
QAR
TEEN
14672000
00
E
+
+
+
R ë
RESTES
À REALISER
(R.A.R)
DE
_
_.
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
'
0 R 002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
(Si déficit)
(Sheroecent)
!
REPORTE
(2)
0,00
0,00
TOTAL
DE
LA SECTION
DE ET
14 675
000,00
14 675
000,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA SECTION
RECETTES
DE
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
Ÿ ol CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1) VOTES
T|
AUTITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
6 573
000,00
6 573
000,00
E
compris
le compte
1068)
+
+
+
Ê
RESTES
À REALISER
(R.A.R)
DE
000
0.00
Ë
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
o h
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si solde
négatif)
(si solde
positif)
| SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(2)
0,00
0,00
s
TOTAL
DE
LA
SECTION
DNS
TES
MENT
L
6 573
000,00
6 573
000,00
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
21 248
000,00
21 248
000,00
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
À servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement
corespandent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées
(R.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser
de
{a section
d'investissement
corespondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et aux
recettes
certaines
n’ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
{3)
Total
de
la section
de
fonctionnement
= RAR
+ résultat
reporté
+ crédits
de
fonctionnement
votés
Total
de
la section
d'investissement
= RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonctionnement
+ Total
de
la section
d'investissement.
Page
6 W/ILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Es
IL-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
(2)
vote)
011
Charges
à caractère
général
3 388
754,00
0,00
3 312
380,00
3 312
380,00
3 312
380,00
Charges
de
Personnel,
frais
assimilés
5
465
800,00
0,00
5
364
820,00
5
364
820,00
5
364
820,00
Atténuations
de
produits
908
000,00
0,00
926
000,00
926
000,00
926
000,00
Autres
charges
de
gestion
courante
1
243
000,00
0,00
1272
800,00
1
272
800,00
1
272
800,00
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
11
005
554,00
0,00
10
876
000,00
10
876
000,00
10
876
000,00
Charges
financières
265
000,00
0,00
226
000,00
226
000,00
226
000,00
Charges
exceptionnelles
88
000,00
0,00
31
000,00
31
000,00
31
000,00
Dotations
provisions
Semi-budgétaires
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
11.358
554,00
0,00
11133
000,00
11133
000,00
11
133
000,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
(5)
2
161
466,00
3
092
000,00
3
092
000,00
3
092
000,00
042
Opéral*
ordre
transfert
entre
sections
(5)
500
000,00
450
000,00
450
000,00
450
000,00
043
Opérat"
ordre
intérieur
de
la
section
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
2
661
466,00
3
542
000,00
3 542
000,00
3
542
000,00
TOTAL
14
020
020,00
0,00
14
675
000,00
14
675
000,00
14
675
000,00
+
Le
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
L
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
| 1467500000
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
vote)
013
|
Atténuations
de
charges
191
200,00
0,00
183
000,00
183
000,00
183
000,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
963
820,00
0,00
1 046
000,00
1 046
000,00
1 046
000,00
73
Impôts
et
taxes
7 219
000,00
0,00
7 587
000,00
7 587
000,00
7 587
000,00
74
Dotations
et
participations
5 503
000,00
0,00
5 693
000,00
5 693
000,00
5 693
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
95
000,00
0,00
117
000,00
117
000,00
117
000,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
13
972
020,00
0,00
14
626
000,00
14
626
000,00
14
626
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
25
000,00
0,00
30
000,00
30
000,00
30
000,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
13
997
020,00
0,00
14
656
000,00
14
656
000,00
14
656
000,00
042
|
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(5)
23
000,00
19
000,00
19
000,00
19
000,00
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
Ja
Section
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
23
000,00
19
000,00
19
000,00
19
000,00
TOTAL
14
020
020,00
0,00
14
675
000,00
14
675
000,00
14
675
000,00
+
ER
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
L
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
14675
000,00
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
3 523
000,00
N s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
Correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
Page
7 dépenses
réelles
de
fonctionnement.
fl sert
à financer
le remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
inves
de
l'établissement.
tissements
de
la commune
ou VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libelié
Pour
mémoire
Restes
à
|. Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelies
RAR
+ vote)
précédent
(1)
(2)
010
Stocks
{5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
2
595
206,00
0,00
3
680
750,00
3
680
750,00
3
680
750,00
Total
des
dépenses
d'équipement
2
600
206,00
0,00
3
680
750,00
3
680
750,00
3
680
750,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
2
946
000,00
0,00
2
753
250,00
2
753
250,00
2
753
250,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA
régie)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat’
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
2 946
000,00
0,00
2 753
250,00
2
753
250,00
2
753
250,00
45...
|
Total
des
opé,.
Pour
compte
de
tiers
(8)
0,00
8,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
5 546
206,00
0,00
6 434
000,00
6 434
000,00
6
434
000,00
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
Sections
(4)
23
000,00
19
000,00
18
000,00
19
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
165
000,00
120
000,00
120
000,00
120
000,00
Tofal
des
dépenses
d'ordre
188
000,00
139
000,00
139
000,00
139
000,00
d'investissement
TOTAL
5 734
206,00
0,00
6
573
000,00
6
573
000,00
6
573
000,00
+
L
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
||
l
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
Ü __
657300000
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réallser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
(2)
010
Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
{hors
138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors165)
1
946
000,00
0,00
1
770
000,00
1
770
000,00
1
770
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobliisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
1
946
000,00
0,00
1
770
000,00
1
770
000,00
4
770
000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
800
000,00
0,00
930
000,00
930
000,00
930
000,00
1068
1068
Excédents
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
capitalisés
(9)
138
Autres
subvent”
invest.
non
transf.
61
740,00
0,00
211
000,00
211
000,00
211
000,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
affectat
(BA
régie)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Paricipat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
961
740,00
0,00
1
141
000,00
1
141
000,00
1
141
000,00
45...
Total
des
opé.
pour
fe
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(8)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
2 907
740,00
0,00
2 911
000,00
|
2 911
000,00
2 911
000,00
Page
Ÿ VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
. 2017
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réallser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
2)
021
Virement
de
la
sect”
de
fonctionnement
(4)
2
161
466,00
3
092
000,00
3
092
000,00
3
092
000,00
040
Opéral*
ordre
transfert
enire
Sections
(4)
500
000,00
450
000,00
450
000,00
450
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
165
000,00
* 120
000,00
120
000,00
120
000,00
Tofal
des
recettes
d'ordre
d'investissement
2 826
466,00
3
662
000,00
3
662
000,00
3
662
000,00
TOTAL
5 734
206,00!
0,00]
6573
000,00
|
6 573
000,00
6 573
000,00
+
L
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
Î
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
Î
6
573
000,00
Pour
Information
:
Isagit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
Cürespondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
fes
dépenses
réelles
de
fonctlonnement.
I
sert
à
financer
ie
remboursement
du
capital
de
ia
dette
et
les
nouveaux
investissements
dela
commune
ou
de
l'établissement.
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
3 523
000,00
FONCTIONNEMENT
(10)
11)G.
Modalités
de
vote
1.B
12
)hserire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
Compte
administratif)
ou
sl
reprise
anticipée
des
résultats
(3)
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DF
023
= RI
021
; DI
040
=RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DI
041
=
R1
041
; DF
043
= RF
043.
(5)
4 servir
uniquernent
dans
le
cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
[a
méthode
de
l'inventaire
pemmanent
simplifié
autorisée
pour
les
seuies
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC
. }
par
ailleurs
retracées
dans
te
cadre
de
budgets
annexes.
(6)
En
dépenses,
te
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exerce
antérieur.
(7)
Aservir
Uniquement
lorsque
ja
Commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
Public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
Seul
te
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail!
Annexe
IV
A9).
{9)
Le
compte
1068
n'est
Pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(10)Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
-
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI021+
RI
040
—
D
040.
Page
4 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
L
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 —
DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
L
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
3
312
380,00
3
312
380,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
5
364
820,00
S
364
820,00
014
Atténuations
de
produits
926
000,00
926
000,00
6o
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
RESTE
FRS
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
I
1 272
800,00
‘
1 272
800,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
[*
F
0,00
66
Charges
financières
226
000,00
:
0,00
226
000,00
67
Charges
exceptionnelles
31
000,00
0,00
31
000,00
êg
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
0,00
450
000,00
450
000,00
"1
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
ie
0,00
022
Dépenses
imprévues
‘ 0.00
Fi
L
0,00
123
Virement
à la
section
d'investissement
SV
RON
3 092
000,00
3 092
000,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
11133
000,00
|
3 542
000,00
14
675
000,00
+
Ù
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
L
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
14
675
000,00
||
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
_
0,00
19
000,00
19
000,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
RSS
Fe
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
2753
00
2
753
250,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA
régie)
(8)
0,00
FE
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
3 680
750,00
SE
3 680
750,00
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
204)
(6)
0,00
‘
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
()
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
120
000,00
120
000,00
26
Pañticipations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
c
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(5)
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
Plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(5)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
E
Ë
0,00
Dépenses
d'investissement
-
Total
6 434
000,00
139
000,00
6 573
000,00
+
L
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
6 573
000,00
|
Page
19 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
. 2017
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 -
RECETTES
(du
présent
budget
+ restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Î
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
Atténuations
de
Charges
183
000,00
183
000,00
60
Achats
et
variation
des
stacks
(3)
0,00
0,00
70
Produits
Services,
domaine
et
ventes
div
1
046
000,00
1
046
000,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
7 587
000,00
7 587
000,00
74
Dotations
et
Participations
5
693
000,00
5
693
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
117
000,00
0,00
117
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
30
000,00
19
000,00
49
000,00
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
14
656
000,00
|
19
000,00
14
675
000,00
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|‘
Î
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
Î
14
675
000,00
||
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
930
000,00
0,00
930
000,00
13
Subventions
d'investissement
211
000,00
0,00
211
000,00
15
Provisions
Pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaires)
1770
000,00
0,00
1770
000,00
18
Compte
de
liaison
: affectat”
(BA
régie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
40
600,00
40
000,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0.00
21
Immobilisations
Corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
{7)
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
60
000,00
80
000,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
450
000,00
450
000,00
29
Prov.
pour
dépréciat°
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat*
des
stocks
et
en-Cours
(4)
0,00
0,00
45...
|
Opérations
Pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
Sur
Plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
Comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
Comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect”
de
fonctionnement
3
092
000,00
3 092
000,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
=
Total
2 911
000,00
3 662
000,00
6 573
000,00
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
Î
0,00
||
+
L
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
|
0,00
|
D
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
6 573
000,00
||
Page
_i] VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
-2017
IIL—
VOTE
DU
BUDGET
Page 12
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
011
Charges
à
caractère
générai
3 388
754,00
3 312
380,00
3
312
380,00
60611
Eau
et
assainissement
59
000,00
58
100,00
58
100,00
60612
Energie
- Electricité
525
000,00
541
800,00
541
800,00
60621
Combustibies
90
500,00
75
500,00
75
500,00
60622
Carburants
45
500,00
45
500,00
45
500,00
60623
Alimentation
56
700,00
48
700,00
48
700,00
60624
Produits
de
traitement
0,00
0,00
0,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
1 550,00
1 550,00
1 550,00
60631
Foumitures
d'entretien
33
400,00
33
400,00
33
400,00
60632
Foumitures
de
petit
équipement
75
100,00
62
400,00
62
400,00
60633
Foumitures
de
volrie
20
300,00
20
300,00
20
300,00
60636
Vêtements
de
travail
22
900,00
19
900,00
19
900,00
6064
Foumitures
administratives
25
000,00
25
000,00
25
000,00
6065
Livres,
disques,
...
(médiathèque)
10
000,00
10
000,00
10
000,00
6067
Fourmitures
scolaires
55
764,00
72
630,00
72
630,00
6068
Autres
matières
et
fournitures
134
550,00
150
950,00
150
950,00
611
Contrats
de
prestations
de
services
548
500,00
569
500,00
569
500,00
6132
Locations
immobilières
38
500,00
40
300,00
40
300,00
6135
Locations
mobilières
55
500,00
65
500,00
65
500,00
614
Charges
locatives
et
de
copropriété
18
700,00
20
300,00
20
300,00
61521
Entretien
terralns
135
000,00
154
000,00
154
000,00
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
200
000,00
120
000,00
120
000,00
615228
Entretien,
réparations
autres
bâtiments
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien,
réparations
voiries
230
000,00
180
000,00
180
000,00
615232
Entretien,
réparations
réseaux
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien
matérie)
roulant
45
000,00
35
000,00
35
000,00
61558
Entretien
autres
biens
mobillers
45
000,00
28
000,00
29
000,00
6156
Maintenance
232
700,00
228
100,00
229
100,00
6161
Muïtirisques
36
900,00
12
900,00
12
900,00
6168
Autres
primes
d'assurance
0,00
24
000,00
24
000,00
617
Etudes
et
recherches
15
000,00
15
000,00
15
000,00
6182
Documentation
générale
et
technique
9 500,00
10
700,00
10
700,00
6184
Versements
à des
organismes
de
formation
21
000,00
18
000,00
18
000,00
6188
Autres
frais
divers
3
000,00
3
600,00
3
600,00
6225
Indemnités
aux
comptable
et régisseurs
0,00
2
500,00
2 500,00
6226
Honoraires
82
000,00
76
000,00
76
000,00
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
0,00
0,00
0,00
6228
Divers
1 000,00
1 000,00
1 000,00
6231
Annonces
et
insertions
20
400,00
24
000,00
24
000,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues
et
imprimés
42
840,00
39
100,00
39
100,00
6237
Publications
5
500,00
5
500,00
5
500,00
6238
Divers
9
000,00
4
000,00
4
000,00
6241
Transports
de
biens
4
500,00
5
500,00
5
500,00
6247
Transports
collectifs
46
000,00
46
100,00
46
100,00
6251
Voyages
et
déplacements
2
500,00
2
500,00
2
500,00
6261
Frais
d'affranchissement
25
000,00
25
000,00
25
000,00
6262
Frais
de
télécommunications
47
000,00
47
000,00
47
000,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
1 000,00
1 000,00
1 000,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
5
550,00
2
750,00
2
750,00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
172
300,00
226
300,00
226
300,00
6284
Redevances
pour
services
rendus
52
000,00
45
000,00
45
000,00
63512
Taxes
foncières
66
000,00
40
000,00
40
000,00
6358
Autres
droits
0,00
0,00
0,00
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
Organismes)
18
600,00
26
500,00
26
500,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimiiés
5 465
800,00
5 364
820,00
5
364
820,00
6218
Autre
personnel
extérieur
103
200,00
116
500,00
116
500,00
6336
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
61
000,00
59
000,00
59
000,00
64111
Rémunération
principale
titulaires
2 585
000,00
2 500
000,00
2
500
000,00 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Chap
/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
64112
NBI,
SFT,
indemnité
résidence
51
000,00
51
000,00
51
000,00
64118
Autres
indemnités
titulaires
430
000,00
440
000,00
440
000,00
64131
Rémunérations
non
tit
524
000,00
510
000,00
510
000,00
6417
Rémunérations
des
apprentis
3 500,00
47
600,00
17
600,00
6451
Cotisations
à l'U.R.S.S.AF.
570
000,00
563
000,00
563
000,00
6453
Cotisations
aux
calsses
de
retraites
760
000,00
770
000,00
770
000,00
6454
Cotisations
aux
AS.S.E.D.I.C.
36
000,00
34
000,00
34
000,00
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
200
000,00
170
000,00
170
000,00
6456
Versement
au
F.N.C.
Supplément
familial
6
000,00
8
000,00
8
000,00
6457
Cotis.
sociales
liées
à l'apprentissage
1 000,00
720,00
720,00
6471
Prestat”
versées
pour
(e
compte
du
FNAL
11
600,00
11
500,00
11
500,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
3
500,00
3
500,00
3
500,00
6488
Autres
Charges
120
000,00
110
000,00
110
000,00
014
Atténuations
de
produits
908
000,00
926
000,00
926
000,00
739113
Reversements
conventionnels
de fiscalité
12
000,00
12
000,00
12
000,00
73923
Reversements
sur
FNGIR
746
000,00
744
000,00
744
000,00
73925
Fonds
péréquation
ress.
interco.
commun
150
000,00
170
000,00
170
000,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1 243
000,00
1 272
800,00
1 272
800,00
6521
Déficit
budgets
annexes
administratifs
65
000,00
100
000,00
100
000,00
6531
indemnités
135
000,00
135
000,00
135
000,00
6532
Frais
de
mission
2
000,00
2
000,00
2
000,00
6533
Cotisations
de
retraite
18
000,00
18
000,00
18
000,00
6534
Colis.
de
sécurité
sociale
- part
patron
11
000,00
9 500,00
8 500,00
6535
Formation
25
000,00
25
000,00
25
000,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
1 000,00
1 000,00
1 000,00
6553
Service
d'incendie
190
000,00
200
000,00
200
000,00
65541
Contrib
fonds
Compens.
ch.
territoriales
0,00
0,00
0,00
65548
Autres
contributions
16
000,00
17
000,00
17
000,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
135
000,00
145
000,00
145
000,00
65731
Subv.
fonct.
Etat
0,00
462,00
462,00
657362
Subv.
fonct.
CCAS
70
000,00
70
000,00
‘70
000,00
65737
Autres
établissements
publics
locaux
0,00
0,00
0,00
6574
Subv.
fonct.
Associat”,
personnes
privée
573
500,00
549
138,00
549
138,00
658
Charges
diverses
de
gestion
courante
1 500,00
700,00
700,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
11
005
554,00
10
876
000,00
10
876
000,00
5 (011
+012+
014
+ 65
+ 656)
66
Charges
financières
(b}
265
000,00
226
000,00
226
000,00
66111
Intérêts
réglés
à l'échéance
265
000,00
226
000,00
226
000,00
66112
Intérêts
- Rattachement
des
ICNE
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
{c)
88
000,00
31
000,00
31
000,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
10
000,00
5 000,00
5 000,00
6745
Subv.
aux
personnes
de
droit
privé
78
000,00
25
000,00
25
000,00
678
Autres
charges
exceptionnelles
0,00
1
000,00
1
000,00
68
Dotations
provisions
serml-budgétaires
(d)
(6)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
{(e)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
11358
554,00
11
133
000,00
11
133
000,00
Satb+c+d+e
023
Virement
à
Ja
section
d'investissement
2
161
466,00
3
092
000,00
3
092
000,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
Sections
(7)
(8)
(9)
500
000,00
450
000,00
450
000,00
6811
Dot.
amort.
et
prov.
Immos
Incorporelles
500
000,00
450
000,00
450
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
2
661
466,00
3
542
000,00
3
542
000,00
D'INVESTISSEMENT
043
| Opérat°
ordre
intérieur
de
la
Section
(10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
2
661
466,00
3
542
000,00
3
542
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
14
020
020,00
14
675
000,00
14
675
000,00
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
L_
RESTES
À REALISER
N-1
(11)
|
Page
_13
0,00
| VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
art
(1)
l
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
1467500000
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
i'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
(1}Détailer
tes
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)Cf
Modalités
de
vate
1.B
(SlHors
restes
à réaliser
(d)Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
{5)$ite
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
66112
sera
négatif
{6}Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(7)Cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= RI
040.
(8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
675
et
676
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobiisation
»).
(8)Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{10}
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
pañticulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié
(flnscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
Page
-}U VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill — VOTE DU BUDGET Il SECTION DE FONCTIONNEMENT — DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art(1)
budget
nouvelles
(3)
précédent
(2)
013
Atténuations
de
charges
191
200,00
183
000,00
183
000,00
6419
Remboursements
rémunérations
personnel
150
000,00
140
000,00
140
000,00
6459
Rembourst
charges
SS
et
prévoyance
1 200,00
1 000,00
1 000,00
6479
Rembourst
sur
autres
Charges
sociales
40
000,00
42
000,00
42
000,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
963
820,00
1
046
000,00
1
046
000,00
70311
Concessions
cimetières
{produit
net)
7
000,00
10
000,00
10
000,00
70321
Stationnement
et
location
voie
publique
10
000,00
10
000,00
10
000,00
70323
Redev.
occupat°
domaine
public
communal
10
000,00
8
000,00
8
000,00
7035
Locations
de
droits
de
chasse
et
pêche
0,00
0,00
0,00
7062
Redevances
services
à
Caractère
culturel
85
820,00
95
000,00
95
000,00
70631
Redevances
services
à caractère
sportif
65
000,00
100
000,00
100
000,00
70632
Redevances
services
à
caractère
loisir
140
000,00
145
000,00
145
000,00
7067
Redev.
services
périscolaires
et
enseign
580
000,00
620
000,00
620
000,00
70688
Autres
prestations
de
Services
0,00
0,00
0,00
7078
Autres
marchandises
0,00
0,00
0,00
70848
Mise
à
dispo
Personnel
autres
organismes
20
000,00
20
000,00
20
000,00
70878
Remb.
frais
par
d'autres
redevabies
46
000,00
38
000,00
38
000,00
73
Impôts
et
taxes
7 219
000,00
7
587
000,00
7
587
000,00
73111
Taxes
foncières
et
d'habitation
6
170
000,00
6
510
000,00
6
510
000,00
73112
Cotisation
sur
la
VAE
203
000,00
208
000,00
208
000,00
73113
Taxe
sur
les
Surfaces
Commerciales
117
000,00
100
000,00
100
000,00
73114
Imposition
Fort.
sur
Entrep.
Réseau
9
000,00
9
000,00
9
000,00
7318
Autres
impôts
locaux
ou
assimilés
11
000,00
0,00
0,00
7336
Droits
de
place
12
000,00
12
000,00
12
000,00
7337
Droits
de
stationnement
25
000,00
26
000,00
26
000,00
7351
Taxe
consommation
finale
d'électricité
260
000,00
260
000,00
260
000,00
7362
Taxes
de
séjour
12
000,00
12
000,00
12
000,00
7381
Taxes
additionnelles
droits
de
mutation
400
000,00
450
000,00
450
000,00
74
Dotations
et
participations
5
503
000,00
5
693
000,00
5
893
000,00
7411
Dotation
forfaitaire
1 440
000,00
1 280
000,00
1 280
000,00
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
299
000,00
316
000,00
316
000,00
74123
Dotation
de
solidarité
urbaine
213
000,00
213
000,00
213
000,00
74718
Autres
participations
Etat
0,00
0,00
0,00
7473
Participat”
Départements
49
000,00
29
000,00
29
000,00
74748
Participat®
Autres
communes
20
000,00
20
000,00
20
000,00
7478
Participat”
Autres
organismes
3
316
000,00
116
000,00
116
000,00
748314
Dotat*
unique
compensat”
spécif.
TP
0,00
0,00
0,00
74833
Etat
- Compensation
CET
(CVAE
et
CFE)
16
000,00
14
000,00
14
000,00
74834
Etat
- Compens.
exonérat
taxes
foncière
32
000,00
29
000,00
29
000,00
74835
Etat
- Compens.
exonérat’
taxe
habitat”
113
000,00
91
000,00
91
000,00
7484
Dotation
de
recensement
0,00
0,00
0,00
7485
Dotation
pour
ies
titres
sécurisés
5
000,00
5
000,00
5
000,00
7488
Autres
attributions
et
Participations
0,00
3 580
000,00
3
580
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
95
000,00
117
000,00
117
000,00
752
Revenus
des
Immeubles
95
000,00
117
000,00
117
000,00
757
Redevances
versées
par
fermiers,
conces.
0,00
0,00
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
13
972
020,00
14
626
000,00
14
626
000,00
(2)=70+73+74+75+013
76
Produits
financiers
{(b)
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionneis
{c)
25
000,00
30
000,00
30
000,00
7713
Libéralités
reçues
0,00
0,00
0,00
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
0,00
5 000,00
5
000,00
7788
Produits
exceptionnels
divers
25
000,00
25
000,00
25
000,00
78
Reprises
provisions
seml-budgétaires
(d)
(6)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
13
997
020,00
14
656
000,00
14
656
000,00
=
atb+c+d
042
| Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(6)
(7)
(8)
23
000,00
19
000,00
19
000,00
Page
15 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Chap
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art(1)
budget
nouvelles
(3)
précédent
(2)
[777
Quole-part
subv
invest
transf
cple
résul
23
000,00
19
000,00
19
000,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
(9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
23
000,00
19
000,00
19
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
14
020
020,00
14
675
000,00
14
675
000,00
DE
L'EXERCICE
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
|
RESTES
A REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
L
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
14675
000,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
(1)
Détailler
es
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
{2)Cf.
Modalités
de
vote
l-B
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5}
Sita
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires
(6}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
= D!
040.
{7}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
775
et
776
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»}
{8}
te
compte
7815
peut
figurer
dans
ls
détail
du
chapitre
042
si
la
communs
ou
l'éteblissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires
(8)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié
{19}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
campte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats)
Page
6 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
DEPENSES
B1
21 22 23 011 113000 13001 72132
36 43
Libellé
(1)
Pour
budget
Stocks Immobilisations
incorporelies
(sauf
opérations
et
204)
Subventions
versées
Privé
: Bâtiments,
installations
immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
immobilisations
en
cours
{hors
opérations)
n°
011
n°
113000
n°
113001
n°
172132
n°
172136
n°
172143
n°
172154
n°
172163
n°
172167
n°
172168
n°
172174
n°
172176
n°
172177
n°
172179
n°
172186
n°
172188
n°
172191
n°
172199
n°
172203
n°
172204
n°
172206
n°
172207
n°
172208
n°
172209
n°
172210
n°172211 n°
172212
n°
172213
n°172214 n°
172216
n°
172216
n°
172217
n°
172218
n°
172219
n°
172220
n°
172221
n°
172222
n°
172223
n°
172224
n°
172225
n°
172226
n°
172227
n°
172228
n°
172229
n°
172230
n°
172231
n°
172232
Page
A+
nouvelles
Vote
(4) VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Chap
/ art
(
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
nouvelles
(3)
172233
n°
172233
125
172234
n°
172234
172236
n°
172236
115
172237
n°
172237
172238
n°
172238
40
40
172239
n°
172239
95
95
t72240
n°
172240
15
15
172242
n°
172242
20
20
72244
n°
172244
50
50
172245
n°
172245
151
151
172246
n°
172246
12
12
172247
n°
172247
30
30
172248
n°
172248
11
11
172249
n°
172249
25
25
172250
n°
172250
116
116
000
n°
172251
16
16
n°
172252
10
10
n°
173004
15
15
n°
180021
n°
180023
n°
180025
n°
180026
n°
180027
n°
180028
n°
184037
n°
184040
n°
184043
n°
184044
n°
184045
n°
184046
n°
184047
n°
184048
9
n°
185019
185021
n°
185021
185022
n°
185022
185023
n°
185023
189023
n°
189023
189024
n°
189024
189025
n°
189025
189026
n°
189026
206025
n°
206025
‘206027
n°
206027
206028
n°
206028
206029
n°
206029
206030
n°
206030
206031
n°
206031
208008
n°
208008
208009
n°
208009
208010
n°
208010
209014
n°
209014
216006
n°
216006
216009
n°
216009
216010 218000
n°
218000
221021
n°
221021
024
n°
221024
025
n°
221025
n°
221026
Page _i8 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Chap
/ art
Libellé
(1)
Pour
Vote
(4)
budget
nouvelles
221027
n°
221027
222005
n°
222005
223013
n°
223013
223014
n°
223014
226009
n°
226009
230010
n°
230010
230011
n°
230011
3
n°
230013
n°
232001
n°
234018
n°
234020
n°
234921
n°
240000
n°
242016
n°
242017
n°
242018
n°
242019
n°
276008
n°
276009
n°
276004
n°
322000
n°
503027
n°
603028
n°
503029
n°
603030
n°
603031
n°
504013
n°
504014
n°
504015
n°
604016
505000
n°
505000
512001
n°
612001
512007
n°
612007
512008
n°
512008
512009
n°
612009
512010
n°
612010
516006
n°
616006
520000
n°
620000
521000
n°
521000
Totai
des fonds
divers
et
réserves
Excédents
de
fonctionnement
Subventions
d'investissement
et
dettes
assimilées
2
946
2 753
2 753
Emprunits
en
euros
1
000
0,00
Opérat’
afférentes
à l'emprunt
0,00
983
250,00
983
250,00
Opérat°
de
tirage
sur
ligne
trésorerie
1
946
000,00
1
770
000,00
1
770
000,00
Autres
et
dettes
0,00
0,00
0,00
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
456211/4562111/22/NA
(6)
EU
Parozet
2015
(6)
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
Page _)9 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
(2)
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(7)
23
000,00
19
000,00
19
000,00
Reprises
sur
aütofinancement
antérieur
(8)
23
000,00
19
000,00
19
000,00
13918
Autres
subventions
d'équipement
23
000,00
18
000,00
19
000,00
Charges
transférées
(9)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(10)
165
000,00
120
000,00
120
000,00
2182
Matériel
de
transport
5 000,00
0,00
0,00
2313
Constructions
80
000,00
40
000,00
40
000,00
2315
Instatlat”,
matériel
et
outillage
techni
80
000,00
80
000,00
80
000,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
188
000,00
139
000,00
139
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
5 734
206,00
6
573
000,00
6
573
000,00
(=
Total
des
dépenses
réelles
et
d'ordre)
+
L_
RESTES
À REALISER
N-1
(11)
|
0,00
||
+
l
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
6 573
000,00
|
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
au
l'établissement
(2)
Cf.
Modalités
de
vote,
l-B.
G)
Hors
restes
à réaliser
(4)
Le
vote
de
l'organe
déllbérant
porte
uniquement
sur
tes
propositions
nouvelles.
{5}
Voir
état
It
B
3
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement,
6)
Voir
annexe
{V
A
9
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
040
=
RF
042.
{B}Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la
commune
ou
l'élabilssement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires
{8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(10)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
041
= RI
041.
{11}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(aprés
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
Page
9S VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Page %
Ill — VOTE DU BUDGET ll SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES RECETTES B2
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
{2)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
{hors
138)
0,00
0,00
0,00
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ,
nationaux
0,00
0,00
0,00
1322
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
0,00
0,00
1341
D.E.T.R.
non
transférabie
0,00
0,00
0,00
1342
Amendes
de
police
non
transférable
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
1 946
000,00
1 770
000,00
1 770
000,00
1641
Empruntis
en
euros
0,00
0,00
0,00
16449
Opérat°
de
tirage
sur
ligne
trésorerie
1 946
000,00
1 770
000,00
1 770
000,00
20
Immobilisations
incorporeiles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
Corporelies
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobüisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
1 946
000,00
1770
000,00
1770
000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
900
000,00
930
000,00
930
000,00
10222
FCTVA
0,00
780
000,00
780
000,00
10223
TLE
600
000,00
0,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
300
000,00
150
000,00
150
000,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subvent*
Invest.
non
transf.
61
740,00
211
000,00
211
000,00
1381
Subv
non
transf
Etat
et
établ,
nationaux
61
740,00
211
000,00
211
000,00
1382
Subv
non
transf
Régions
0,00
0,00
0,00
1383
Subv
non
transf
Départements
0,00
0,00
0,00
1388
Autres
subventions
non
transférables
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BArégie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
Totai
des
recettes
financières
961
740,00
1 141
000,00
1141
000,00
4562211
456211/4562211/22/INA
(5)
0,00
0,00
0,00
4562212
456/4562212/22/NA
(5)
0,00
0,00
0,00
4562214
456214/4562214/22INA
(5)
0,00
0,00
0,00
4582015
EU
Parozet
2015
(5)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'opérations
Pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
2
907
740,00
2
911
000,00
2
911
000,00
021
Virement
de
Ia
sect°
de
fonctionnement
2
161
466,00
3
092
000,00
3
092
000,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
(7)
(8)
500
000,00
450
000,00
450
000,00
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
des
document
500
000,00
450
000,00
450
000,00
28031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
28041512
GFP
rat:
Bâtiments,
installations
0,00
0,00
0,00
28041582
GFP
:
Bätiments,
installations
0,00
0,00
0,00
2804182
Autres
org
pub
- Bâtiments
et
installat*
0,00
0,00
0,00
280422
Privé
: Bâtiments,
installations
0,00
0,00
0,00
28051
Concessions
et
droits
similaires
0,00
0,00
0,00
28121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
0,00
0,00
0,00
28128
Autres
aménagements
de
terrains
0,00
0,00
0,00
28132
Immeubles
de
rapport
0,00
0,00
0,00
28135
Installations
générales,
agencements.
0,00
0,00
0,00
28152
Installations
de
voirie
0,00
0,00
0,00
281568
Autres
matériels,
outillages
incendie
0,00
0,00
0,00
281571
Matériel
roulant
0,00
0,00
0,00 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
(2)
281578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
0,00
0,00
0,00
28158
Autres
installat°,
matériel
et
outillage
0,00
0,00
0,00
28181
Installations
générales,
aménagt
divers
0,00
0,00
0,00
28182
Matériel
de
transport
0,00
0,00
0,00
28183
Matériel
de
bureau
et
informatique
0,00
0,00
0,00
28184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
28188
Autres
immo.
corporelles
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
2
661
466,00
3 542
000,00
3
542
000,00
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
165
000,00
120
000,00
120
000,00
2033
Frais
d'insertion
65
000,00
40
000,00
40
000,00
238
Avances
versées
commandes
immo.
incorp.
100
000,00
80
000,00
80
000,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
2
826
466,00
3
662
000,00
3
662
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
5 734
206,00
6 573
000,00
6 573
000,00
{=
Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre)
+
IE
RESTES
À REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
Ï
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
0,00
||
L
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
6573
000,00
||
(1)
Détailter
les
chapitres
budgétaires
par
aficle
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ia commune
ou
l'établissement.
{2}
Cf.
Modalités
de
vote,
l-B.
)
Hors
restes
à
réaliser
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
(6)
Voir
annexe
IV-A9
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tlers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040
= DF
042.
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immotilisations
»).
{8}
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
040
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires
{8}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041
= RI
041.
(10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
Page
27 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
. 2017
Ill VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
113000
(1)
LIBELLE
: Acquisitions
terrains
CS
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
ei
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
rs
Re
Les
O1/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
244
686,92
|
a
0,00
100
000,00
|b
100
000,00
lb
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
244
686,92
0,00
0,00
0,00
0,00
2111
Terrains
nus
244
686,92
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
2315
Installat°,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelies
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-
{a
+b)
-100
000,00
Excédent de financement
si
positif
Besoin
de
financement
s]
négatif
{1} Ouvrir
un
cadre
Par
opération.
Page
92 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
| +
Ill VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172132
(1)
LIBELLE
: etude
coeur
de
ville
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
5
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
pa
iron
eu
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
272
438,89
|
a
0,00
40
000,00
40
000,00
|
b
0,00
20
immobüisations
incorporeiles
270
842,89
0,00
40
000,00
40
000,00
0,00
2031
Frais
d'études
269
885,70
0,00
40
000,00
40
000,00
0,00
2033
Frais
d'insertion
957,19
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
1
596,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelies
1 596,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobdlifsations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
[d
0,00
1
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
immobilisations
corporeites
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-(a+b)
-40
000,00
L Excédent de financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération,
(2)
Détailer
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
{4}
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'ol
Propositions
nouvelles.
{5}
Lorsque
l'apération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
a,
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
bjet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172177
(1)
LIBELLE
: trottoir
et
chaussée
pitegny
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
P:
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Es
inerte
01/01/N
(5)
(4)
:
DEPENSES
23
999,32
|
a
0,00
75
000,00
|
b
75
000,00
lb
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
Corporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
23
999,32
0,00
25
000,00
25
000,00
0,00
2315
Instaliat®,
matériel
et
outillage
techni
23
999,32
0,00
25
000,00
25
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
à
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
immobiiisations
corporelies
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)—{a+
b)
-75
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1} Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Détailler
les
articles
confomément
au
plan
de
Comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
{8}
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
aprés
le vote
du
Compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
{4}
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
coionnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
Sont
renseignées.
Page9QS VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
11] —
VOTE
DU
BUDGET
ji
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172203
(1)
LIBELLE
: skate
parc
poudrière
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Ant.
er
.
;
t
Libellé
(2)
cumulées
au
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Te
RE
01/01/N
{5)
(4)
DEPENSES
11465,37
|
a
0,00
75
000,00
75
000,00
lb
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
1 872,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
1
872,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2033
Frais
d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
l
21
Immobilisations
corporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
9
593,37
0,00
75
000,00
75
000,00
0,00
2315
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
9
593,37
0,00
75
000,00
75
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimiiées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelies
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)
=
(a
+
b)
-75
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{13
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailer
les
articles
conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
là
commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résuitats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
QC
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172206
(1)
LIBELLE
: rue
GEX
LA
VILLE
Pour
vote
Réallsations
Restes
à
Propositions
mi
Libellé
(2)
cumulées
au
| réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
fa
ones
Te
01/01/N
(5)
(4)
.
DEPENSES
8
545,44
|
a
0,00
308
000,00
308
000,00
Îb
0,00
20
immobilisations
incorporeiies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
Corporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
8
545,44
0,00
308
000,00
308
000,00
0,00
2315
instaliat°,
matériel
et
outillage
techni
8
545,44
0,00
308
000,00
308
000,00
0,00
:
Lu"
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
[4
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-308
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération.
(21
Détailler
tes
articles
confommément
au
Propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
e
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
a
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vate,
ces
Page
9
+
près
le vote
du
compte
administratif,
sait
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
deux
colonnes
sont
renselgnées,
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
tes VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172226
(1)
LIBELLE
: pistes
cyclables
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
L
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
À
ne
nn
01/01/N
(5)
(4)
)
DEPENSES
8 887,80
|a
0,00
100
000,00
100
000,00
|
b
0,00
20
immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporeiies
8
887,80
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
8
887,80
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
2315
Instailat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
immobilisations
corporeiles
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)—
(a
+
b)
-100
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
confomément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
Chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
#ropositions
nouvelles.
(5}
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
Information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées
Page
97 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
-2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172231
(1)
LIBELLE
: avenue
F.
Bianchard
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
qi
Libellé
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Fo
Rs
03/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
30
000,00
1b
30
000,00
{b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobliisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
0,00
2315
Installat°,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,09
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b})
-30
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articies
conformément
au
Plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
G)A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
Précédent,
soit
après
[e
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le v
Propositions
nouvelles,
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
enseignées.
Page
29
reprise
anticipée
des
résuitats.
ots
de
l'assemblée
porte
Uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172233
(1)
LIBELLE
: confortement
av.F.BLANCHARD
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
en
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
me
see
£ Te
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
8
048,64
|
a
0,00
125
000,00
|b
125
000,00
[b
0,00
20
Immobllisations
incorporelles
8
048,64
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
8
048,64
0,00
0,00
0,00
0,00
2033
Frais
d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobillsations
en
cours
0,00
0,00
125
000,00
125
000,00
0,00
2315
Installat*,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
125
000,00
125
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
-125
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
apptiqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
{3)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l”
Propositions
nouvelles.
{S)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
3>
précédent,
sait
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sent
renselgnées
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2047
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Hi
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172236
(1)
LIBELLE
: déplacement
rd
1005
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
:
:
V
Fe
Libellé
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N.1
(3)
nouvelles
a
rent
E n
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
[a
0,00
115
000,00
|
b
115
000,00
| b
0,00
20
Immobillsations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
15
000,00
15
000,00
0,00
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
15
000,00
15
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
2315
Installat*,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
[d
0,09
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-115
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération,
{2)
Détailler
tes
artictes
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement
8)
À
remplir
Uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
Compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Page
2 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172237
(1)
LIBELLE
: mur
soutenement
chenaillette
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
:
.
n
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ns
ee nes
£ Te
01/01/N
(5)
(4)
n (5)
DEPENSES
0,00
la
0,00
200
000,00
200
000,00
lb
0,00
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
200
000,00
200
000,00
0,00
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
200
000,00
200
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)—
(a+
b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
-200
000,00
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'étabiissement.
(3)
À remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
sit
après
le vote
du
compte
administratif,
sait
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
32 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D ‘OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D "EQUIPEMENT
N°:
172240
(1)
LIBELLE
: mur
Souténement
cotes
aux
dindes
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
m
Libeilé
(2)
cumulées
au
| réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
Fa
Re
DE)
01/01/N
(5)
(4)
DÉPENSES
0,00
|
a
0,00
15000,00
|
b
15
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
15
000,00
15
000,00
0,00
2315
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
15
000,00
15
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-15
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
Page
3 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172242
(1)
LIBELLE
: PAVE
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
.
=
-
,
ta
5
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
cs
A
E n
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
20
000,00
| b
20
000,00
|b
0,00
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventlons
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
20
000,00
20
000,00
0,00
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
20
000,00
20
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
t6
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporeiles
0,00
0,00
| 22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
[
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+ b)
-20
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
ptan
de
comptes
appliqué
par
ta
commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Page
2%, VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
. 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172244
(1)
LIBELLE
: rues
L.de
JOINVILLE
et
de
l'ETRAZ
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
rs
Libellé
(2)
cumulées
au
| réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
Fr
Me
En)
(
01/01/N
(5)
(4)
rmation
(
DÉPENSES
0,00
|
a
0,00
50
000,00
50
000,00
lb
0,00
20
Immobllisations
Incorporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobliisations
en
cours
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
2315
Installat*,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-50
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération.
(2)
Détailler
les
articies
Conformément
ay
plan
de
Comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(8)
A remplir
uniquement
en
Cas
de
reprise
des
ré,
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
Propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'apération
d'équipement
est
Présentée
pour
Information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Sultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
di
Chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonn
es
Sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
Porte
uniquement
sur
les
Page
3% VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
LI
Il
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172245
(1)
LIBELLE
: voirie
2017
Pour
vote
—5
Réalisations
6
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
information
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
151
000,00
|
b
151
000,00
|
b
0,00
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immoblilsations
corporelles
0,00
0,00
131
000,00
131
000,00
0,00
Terrains
nus
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
Matériel
roulant
0,00
0,00
70
000,00
70
000,00
0,00
Autres
immobllisations
corporelles
0,00
0,00
51
000,00
51
000,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
20
000,00
20
000,00
0,00
Installat*,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
20
000,00
20
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimliées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)
-
(a
+b)
-151
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
s|
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
[es
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
39 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172246
(1)
LIBELLE
: chemin
de
parozet
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
ei
Libellé
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Pi
eat
Ets)
O1/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
12500,00
|b
12
500,00
[b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
7
500,00
7
500,00
0,00
2315
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
7 500,00
7 500,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)}-{(a+
b)
-12
500,00
Excédent
de
financement
Si
positif
Besoln
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération.
(2)
Détailler
tes
articles
conformément
au
plan
de
Comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(JA
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
sait
après
le
vote
du
Compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
Porte
uniquernent
sur
les
Propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
28 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
(LI
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’'EQUIPEMENT
N°:
172245
(1)
LIBELLE
: voirie
2017
Pour
vote
—
Réalisations
|
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
information
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
151
000,00
|
b
151
000,00
[b
0,00
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
corporelies
0,00
0,00
131
000,00
131
000,00
0,00
Terrains
nus
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
Matériel
roulant
0,00
0,00
70
000,00
70
000,00
0,00
Autres
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
51
000,00
51
000,00
0,00
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobllisations
en
cours
0,00
0,00
20
000,00
20
000,00
0,00
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
20
000,00
20
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l’exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)
=
(a
+ b)
-151
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoln
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
contomément
au
plan
dé
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colannes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
3 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172246
(1)
LIBELLE
: chemin
de
parozet
Pour
vote
Réaïisations
Restes
à
Propositions
ei
Libeilé
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N.1
(3)
nouvelles
Fi
ent
ET
(
01/01/N
(5)
(4)
...
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
12500,00
|b
12
500,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
Corporelies
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
7
500,00
7
500,00
0,00
2315
Installat,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
7 500,00
7 500,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETT
ES
AFFECTEES
€
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-{(a+
b)
-12
500,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération.
Page
3G VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172247
(1)
LIBELLE
: programme
de
plantation
2017
Pour
vote
Art.
,
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
mn
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
information
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
la
0,00
30
000,00
|b
30
000,00
| b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2t
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
0,00
212t
Plantations
d'arbres
el
d'arbustes
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobllisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)-
(a
+ b)
-30
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(7)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'apération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
infomation,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignéss.
Page
&O
ViLLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill
—
VOTE
DU
BUDGET
Ii
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172248
(1)
LIBELLE
: eclairage
public
2017
-__
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Es
Libelié
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelies
La
een
01/01/N
{5)
{4)
e
DEPENSES
0,00
la
0,00
11
500,00
|
b
11
500,00
lb
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
11
500,00
11
500,00
0,00
2315
instaliat°,
matériel
el
oulilage
lechni
0,00
0,00
11
500,00
11
500,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3}
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
ce
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
Corporalles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-11
500,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération
(2)
Détailler
tes
artictes
Conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(8)
A
remplir
Uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
admi
nistratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
(à)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
Pore
uniquement
sur
les
Propositions
nouvelles.
{5}
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
Information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Page
Ul VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
lil -
VOTE
DU
BUDGET
ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172249
(1)
LIBELLE
: chemin
des
galas
Pour
vote
At.
Réalisations
1
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
U
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelies
(4)
information
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
25
500,00
|b
25
500,00
| b
0,00
2
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
25
500,00
25
500,00
0,00
[l
2315
installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
25
500,00
25
500,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
immobllisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+
b)
-25
500,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
(7)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
confomnément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
sait
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
infommation,
seutes
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
42
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
1 72250
(1)
LIBELLE
: travaux
voirie
divers
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
CE
Libellé
(2)
cumulés
au
| réaliser
N-1
(3)
|
nouveilos
fai
nes
ets)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
116
000,00
|b
116000,00
Îb
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
Gorporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
116
000,00
116
000,00
0,00
2315
installat”,
malériel
et
oulillage
techni
0,00
0,00
116
000,00
116
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
à
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-116
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
Si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération,
()
Détailter
les
articles
Confommément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
G)A
remplir
Uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
api
(4)
Lorsque
l'opératian
d'équipement
constitue
un
Chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
Propositions
nouvelles.
5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
rès
le vote
du
Compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
Porte
Uniquement
sur
Jes
colonnes
sont
renseignées.
Page
U3 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
(Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172251
(1)
LIBELLE
: bornes
marché
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelies
(4)
information
(5)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
[a
0,00
16000,00
|b
16
000,00
|b
0,00
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
16
000,00
16
000,00
0,00
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
16
000,00
16
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobillsations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-{(a+
b)
-16
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'apération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
infomnation,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
UU VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172252
(1)
LIBELLE
: soutènement
avenue
de
la
gare
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Libellé
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Fe
PE
P (5)
01/01/N
(5)
(4)
ru
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
10
000,00
|
b
10
000,00
lb
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobllisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
2315
Installat°,
matériel
el
outillage
techni
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N.1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
[d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobillsations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b})
-10
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
Par
opération.
{2}
Détailler
les
articles
Confommément
au
plan
de
Comptes
appliqué
par
la
commune
ou l'établissement.
(3)
À
remplir
Uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4}
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
Chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
Cas,
le vote
de
l'assemblée
Porte
uniquement
sur
Jes
Propositions
nouvelles.
5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
Présentée
pour
infomation,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renssignées,
Page
US ViLLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
LE
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
173004
(1)
LIBELLE
: berges
JOURNANS
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
5
Libeiié
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
eo
in
te)
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
15
000,00
|
b
15
000,00
| b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
15
000,00
15
000,00
0,00
235
installat”,
malériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
15
000,00
15
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobllisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
|
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+
d)=(a+b)
-15
000,00
Excédent
de
financement
sl
positif
Besoin
de
financement
si négatif
(7)
Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
LG
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D "EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
LIBELLE
: façade
chauffage
et
180026
(1)
volet
ecole
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
ts
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3) |
* nouvelles
ni
nn
01/014/N
(5)
(4)
DEPENSES
149
629,22
|
a
0,00
25
000,00
25
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
228,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2033
Frais
d'insertion
228,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
Corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobüisations
en
cours
149
401,22
0,00
25
000,00
25
000,00
0,00
2313
Constructions
149
401,22
0,00
25
000,00
25
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaiiser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information}
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-{a+
b)
-25
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2}
Détailler
tes
articles
Canfomément
au
plan
de
Comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Isant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
(3)
À remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
fa
Propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
Pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
LU VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
Li
11 —
VOTE
DU
BUDGET
Nil
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
180028
(1)
LIBELLE
: matériel
perdtemps
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art.
_——
:
f
D
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaïiser
N-1
(3)
nouvelles
mi
Pi
TT
01/01/N
(5)
(4)
DEPENSES
0,00
[a
0,00
9 800,00
|b
9 800,00
|
b
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
4
800,00
4
800,00
0,00
Mobilier
0,00
0,00
4
800,00
4
800,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
instailat®,
malériel
et
oulillage
techni
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
i
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
I
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
|
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
fl
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+
d)—
(a
+
b)
-9
800,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
À remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résuitats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
9 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPI
TRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
184047
(1)
LIBELLE
: Réserve
mob
écoles
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art.
Libellé
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
pee
Montant
pour
(2)
O1/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
154966
|
a
0,00
10
000,00
|
b
10
000,00
lb
0,09
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
1
549,66
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
544,61
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
1
005,05
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobllisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-10
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
Si
négatif
{1} Ouvrir
un
cadre
Par
opération
(2)
Détailter
les
articles
conformément
au
(3)
A
plan
de
comples
appliqué
par
la Commune
ou
l'établissement.
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
Précédent,
soit
après
le vote
du
Compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
chapitre
fai
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
Propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
Ua
Sant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
Cas,
le vote
de
l'assemblée
Porte
Uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2017
E
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
184048
{1)
LIBELLE
: MATERIEL
MAIRIE
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
a
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Ds
ee
ons
01/01/N
(5)
(4
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
50
000,00
|
b
50
000,00
Lb
0,00
a
Immobliisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
214
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimliées
0,00
0,00
20
immobllisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelies
0,00
0,00
|
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
IE
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+
d)=-(a+b)
-50
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération,
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4}
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'abjet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(6)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Page
52
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
. 2017
lil -
VOTE
DU
BUDGET
In
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
4 85023
(1)
LIBELLE
: piscine
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
mn
Libellé
(2)
Cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
pe
f 1
(9)
01/01/N
(5)
(4)
L
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
2000,00
1b
2000,00
Jb
0,00
20
immobilisations
Incorporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
000,00
2
000,00
0,00
2188
|
Autres
immobilisations
Corporeiles
0,00
0,00
2 000,00
2 000,00
0,00
22
Immobliisations
rêçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immoblilsations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
Corporelles
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+
b)
-2
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
Confommément
au
plan
de
Comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
A remptir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
préc
{4}
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
Chapitre
faisant
l'objet
d'
Propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
Si
édent,
soit
après
le vote
du
Compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
un
vole,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les