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Procès Verbal - 20240614162804
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Craponne-sur-Arzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240614162804)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Logement,
CONVOCATION |
on" Ë | | ONSEIL
IVIUNICIPAL
CAE ee oo k 20 un 2024 une ville à la campagne
Craponne-sur-Arzon,
Le : 14 juin 2024
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
LE 20 juin 2024 à 20h30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
x DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
x ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 12 AVRIL 2024
x JURES D’ASSISES
x ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D'ENERGIES DE L’ARIEGE (SDEO09), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL (SDEC), DE LA CORREZE
(FDEE 19), DU GARD (SMEG), DU GERS (SDEG), DE LA HAUTE-LOIRE (SDE 43), DES HAUTES-
PYRENEES (SDE65) DU LOT (TE46), DE LA LOZERE (SDEE), DES PYRENEES-ORIENTALES (SYDEEL 66), DU TARN (SDET) ET DU TARN-ET-GARONNE (SDE82) POUR L'ACHAT ET LA VALORISATION
D'ENERGIES, L'ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OÙ DE TRAVAUX EN MATIERE D’EFFICACITE
ENERGETIQUE
x GEPU — TRAVAUX RUE DES PRETES
x GEPU — TRAVAUX RUE SAINTE REINE
x TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC RUE SAINTE REINE
x TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC MAISON DU GARDIEN + POTEAU CHEMIN DU MONTEIL +
POTEAU ROUTE DE LA CHAISE DIEU (PONTERNAL)
x TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC ECLAIRAGE DU TERRAIN DE FOOT ANNEXE
x ACCORD PROPOSITION VENTE BATIVIT/BSM
x ACHAT AY 314 A L’EPF
x CONVENTION DE PORTAGE FONCIER PAR L’EPF SMAF AUVERGNE POUR LA PARCELLE AV 255
x MAISON BOLENE — VENTE DU TERRAIN NU A SOLIHA
x RHIILOT FRUITS
x RHI CAFE BUFFERNE
x ANNULATION DELIBERATION CINEMA
x QUESTIONS DIVERSES ET COMPTES-RENDUS
Le Maire
Laurent MIR