Procès Verbal - 20240614162804

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Procès Verbal - 20240614162804 Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Craponne-sur-Arzon. Lien du pdf (Procès Verbal - 20240614162804)Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Logement, CONVOCATION |

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IVIUNICIPAL

CAE ee oo k 20 un 2024 une ville à la campagne

Craponne-sur-Arzon,

Le : 14 juin 2024

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :

LE 20 juin 2024 à 20h30

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

x DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

x ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 12 AVRIL 2024

x JURES D’ASSISES

x ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D'ENERGIES DE L’ARIEGE (SDEO09), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL (SDEC), DE LA CORREZE

(FDEE 19), DU GARD (SMEG), DU GERS (SDEG), DE LA HAUTE-LOIRE (SDE 43), DES HAUTES-

PYRENEES (SDE65) DU LOT (TE46), DE LA LOZERE (SDEE), DES PYRENEES-ORIENTALES (SYDEEL 66), DU TARN (SDET) ET DU TARN-ET-GARONNE (SDE82) POUR L'ACHAT ET LA VALORISATION

D'ENERGIES, L'ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OÙ DE TRAVAUX EN MATIERE D’EFFICACITE

ENERGETIQUE

x GEPU — TRAVAUX RUE DES PRETES

x GEPU — TRAVAUX RUE SAINTE REINE

x TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC RUE SAINTE REINE

x TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC MAISON DU GARDIEN + POTEAU CHEMIN DU MONTEIL +

POTEAU ROUTE DE LA CHAISE DIEU (PONTERNAL)

x TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC ECLAIRAGE DU TERRAIN DE FOOT ANNEXE

x ACCORD PROPOSITION VENTE BATIVIT/BSM

x ACHAT AY 314 A L’EPF

x CONVENTION DE PORTAGE FONCIER PAR L’EPF SMAF AUVERGNE POUR LA PARCELLE AV 255

x MAISON BOLENE — VENTE DU TERRAIN NU A SOLIHA

x RHIILOT FRUITS

x RHI CAFE BUFFERNE

x ANNULATION DELIBERATION CINEMA

x QUESTIONS DIVERSES ET COMPTES-RENDUS

Le Maire

Laurent MIR