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Déliberation - 2153984
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 2153984)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 27/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2026
DELIBERATION N°2026/08
Publié le 27/09/2028
SL
ID
: 081-218100980-20260322-D
2026
08-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DEPARTEMENT
DU
TARN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FREJEVILLE
Nombre
de
membres
afférents
SEANCE
DU
22
MARS
2026
Au
Conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 15
Présents : M.
Franck
JÉZÉQUEL,
M.
Christian
CAMMAGRE,
Mme
Catherine
AURIOL,
Mme
Virginie
PARAIRE,
Mme
Ludivine
LAROQUE,
M.
Frédéric
MAUREL,
Mme
Chrystelle
DERACHE,
M.
Mathieu
LAFON,
M.
Fabien
SIMONINI,
M.
Christophe
MAURIÈS,
Mme
Magali
CHABOT,
M.
Thierry
ZANARDO,
Mme
Manon
POUZENC,
M.
Adrien
BENOIST
et
Mme
Pauline
FOURNY
Date
de
la convocation
: 18/03/2026
Date
d’affichage
: 18/03/2026
Mme
Pauline
FOURNY
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET
: Désignation
des
deux
délégués
titulaires
à la Communauté
de
Communes
du
Lautrécois
Pays
d’Agout
(CCLPA)
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les deux
premiers
membres
de
la liste
élue
lors des
élections
municipales
du
15
mars
dernier
sont
les délégués
désignés
d'office
à
la CCLPA.
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
13
voix
pour,
0 voix
contre
et 2 abstentions
(M.
Frédéric
MAUREL
et
M.
Christophe
MAURIËS)
:
- _
VALIDE
la
nomination
des
2 délégués
à la CCLPA.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Frédéric
MAUREL
Pauline
FOURNY