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Compte-Rendu - compte rendu analytique
Document publié le Mardi 26 janvier 2016 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu analytique)
Thèmes du document : Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
- 1 -
Le 26 janvier 2016
Service des
Assemblées
MH DETERRE : 02.41.05.50.25
Conseil Municipal du lundi 25 janvier 2016
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS - PILOTAGE DE LA POLITIQUE
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
1°) Angers Sport 2020 - Orientations et plans d'actions - Approbation (DEL-2016-1) ADOPTE A L'UNANIMITE
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES
Rapporteur : Jeanne ROBINSON-BEHRE
Bilan de l’équipe de nuit de la Police municipale et point d’étape de la vidéo- protection - Présentation
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS - ANIMATION DE QUARTIERS
Rapporteur : Michelle MOREAU
2°) Charte locale d'animation de la vie sociale entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine et Loire et la Ville d'Angers – Approbation et autorisation de signature. (DEL-2016-2)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 2 -
AUTRES DOSSIERS DECISION
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS - ANIMATION DE
QUARTIERS- POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Michelle MOREAU
3°) Vie des quartiers - Projets de quartier- Adoption d'un fonds de soutien à hauteur de 200 000 € pour l’année 2016. (DEL-2016-3)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4°) Fonds de Participation des Habitants - Projets 2016 - Attribution de subventions pour un montant total de 47 000 €. (DEL-2016-4)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
5°) Carte Partenaires 2014 / 2015 - Modificatif de la délibération du 30 novembre 2015- Inter association du Lac de Maine –Subvention accordée de 1 717 €
au lieu de 197 €- Avenant – Autorisation de signature (DEL-2016-5)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Centre Jean Vilar - Festival boule de Gomme - Contrats et avenants avec des artistes – Autorisation de signature (DEL-2016-6)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christophe BECHU
7°) Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'Angers Loire Habitat - Convention quadri partite Ville
d'Angers - Angers Loire Métropole - Etat - Angers Loire Habitat –
Autorisation de signature (DEL-2016-7)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR.
8°) Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété bâtie (TFPB) de LogiOuest - Convention quadri partite Ville d'Angers -
Angers Loire Métropole - Etat - LogiOuest – Autorisation de signature
(DEL-2016-8)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9°) Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'Immobilière Podeliha - Convention quadri partite Ville
d'Angers - Angers Loire Métropole - Etat - Immobilière Podeliha –
Autorisation de signature (DEL-2016-9)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10°) Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) de SOCLOVA - Convention quadri partite Ville d'Angers -
Angers Loire Métropole - Etat – SOCLOVA – Autorisation de signature
(DEL-2016-10)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Daniel DIMICOLI.
11°) Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'ADOMA - Convention quadri partite Ville d'Angers -
Angers Loire Métropole - Etat – ADOMA – Autorisation de signature
(DEL-2016-11)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION - AUTRES ACTIVITES EN DIRECTION DE
L'ENFANT
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
12°) Rythmes scolaires - Année scolaire 2015/2016 - Organisation des activités périscolaires - Convention avec l'association "Les Petits Débrouillards" –
Autorisation de signature. (DEL-2016-12)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
13°) Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Maine et Loire - Attribution de subventions pour un montant total de 37 466 €-
Convention – Autorisation de signature. (DEL-2016-13)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) de Maine et Loire - Attribution de subvention pour un montant de 14 930 € - Avenant à la convention de
fonctionnement – Autorisation de signature. (DEL-2016-14)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Projet éducatif local - Année scolaire 2015 / 2016 - Opération ''Où il fait bon lire'' - Attribution de subventions à la Fédération des Oeuvres Laïques
(FOL) de Maine et Loire de 2 500 € et à Les Francas de 2 500 € -
Convention – Autorisation de signature (DEL-2016-15)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
16°) Projet Educatif Local - Ville amie des enfants - Convention de partenariat avec l'UNICEF – Autorisation de signature. (DEL-2016-16)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
17°) Petite Enfance - Crèches Municipales - Fournitures de repas par l'Etablissement Public Angevin de Restauration Collective (EPARC) -
Approbation des tarifs 2016. (DEL-2016-17)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE - SOUTIEN
AUX AUTRES ACTIVITES CULTURELLES
Rapporteur : Alain FOUQUET
18°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets pour un montant total de 46 100 € (DEL-2016-18)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
19°) Musées - Concerts avec l'association Ioul musique au musée des Beaux Arts -Visites théâtralisées avec l'association Platok à la Galerie David d'Angers
- Contrats de cession de droit de représentation – Autorisation de
signature (DEL-2016-19)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Bibliothèques municipales - Animations - Contrats avec la Compagnie Nom d'un Bouc, l'association Jazz Connexions, la Compagnie Toile d'Eveil,
Wild Valley, la compagnie Œil du Do et l'association "Le Lieu-Dit" –
Autorisation de signature (DEL-2016-20)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Bibliothèque municipale - Dépôt Légal des documents cartographiques - Convention de coopération avec la Bibliothèque nationale de France –
Autorisation de signature (DEL-2016-21)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS - ACCES AUX
AUTRES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
22°) Parc des Sports du Lac de Maine - Nouvelle dénomination "Josette et Roger MIKULAK" – Approbation (DEL-2016-22)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
23°) Associations sportives amateurs - Associations sportives scolaires et universitaires - Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Exercice 2016 :
- Répartition des subventions de fonctionnement, accession meilleur
niveau, d'équipement - Espoirs sportifs - Aide à l'adhésion "Partenaires
clubs" pour un montant global de 1 767 671,69 €
- Fixation des modalités de versement et de suivi des subventions –
Conventions – Autorisation de signature . (DEL-2016-23)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12,
M. Frédéric BEATSE,
Mme Rose-Marie
VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI,
M. Alain PAGANO,
Mme Chadia ARAB,
M. Luc BELOT,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, Mme Laure
REVEAU, M. Vincent
DULONG.
24°) Associations sportives amateurs - Attribution de subventions "manifestations" pour un montant total de 2 650 € (DEL-2016-24)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
FINANCES
Rapporteur : Emmanuel CAPUS
25°) Quartier Centre-Ville / La Fayette - Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré Logi-Ouest - Réhabilitation de 26 logements - 8 rue Maillé et 5
rue Choudieu, résidence "La Rose des Vents" - Garantie d'emprunt d'un
montant de 566 096 €. (DEL-2016-25)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Société d'Economie Mixte de Construction et de Gestion de Logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) -
Construction de 20 logements - Résidence "Le Petit Aulne", rue Jean
Bourré - Garantie d'emprunts d'un montant total de 1 409 291 € (DEL-
2016-26)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Daniel DIMICOLI.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Benoit PILET
27°) Création d'une fonction de médiation de l'eau - Mise en place d'un service commun avec Angers Loire Métropole – Convention – Autorisation de
signature (DEL-2016-27)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
Rapporteur : Karine ENGEL
28°) Soutien à la politique de la réserve militaire - Périodes d'activité effectuées par les agents de la collectivité - Convention avec le Ministère de la
Défense – Autorisation de signature (DEL-2016-28)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE - HANDICAP - ACTION SOCIALE
Rapporteur : Françoise LE GOFF
29°) Association Française de lutte contre les Myopathies (AFM) - Soutien à l'investissement des agents municipaux dans le "Défi 24h autour de
l'étang Saint Nicolas" pour le Téléthon - Attribution d'une subvention
exceptionnelle de 1 446 €. (DEL-2016-29)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
30°) Association Restos du Cœur - Don de 20 postes informatiques - Contrat de cession – Autorisation de signature (DEL-2016-30)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Florian SANTINHO
31°) Label organisateurs de soirées responsables -Fédération étudiante des associations de l'Anjou (Fé2A) - Subvention - Convention de partenariat –
Autorisation de signature (DEL-2016-31)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS - AMENAGEMENTS DE
VOIRIE URBAINE - BATIMENTS ET PATRIMOINE
COMMUNAUTAIRE - PROPRETE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
32°) Quartier Centre-Ville - Promenade du Bout du Monde - Reprise muret - Convention de travaux avec le Centre des Monuments Nationaux –
Autorisation de signature. (DEL-2016-32)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
33°) Maison de quartier du Lac de Maine - Déconstruction et désamiantage - Bâtiment modulaire - Travaux de construction - Autorisation de signature
(DEL-2016-33)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
34°) Marché de travaux de réparations dans les bâtiments et marchés de maintenance passés avec le groupement d'entreprises SPIE/Juret ou avec
l'entreprise Juret - Groupement de commandes - Avenant de transfert -
Autorisation de signature (DEL-2016-34)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
35°) Quartier Madeleine-Saint Léonard-Justices - Enfouissement des réseaux - Rue de l'Asile Saint Joseph - Avenant n°1 à la convention de maitrise
d'ouvrage temporaire avec le SIEML- Convention tripartite avec le
SIEML et Orange – Autorisation de signature. (DEL-2016-35)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
36°) Installation d'un bâtiment modulaire - Demande de permis de construire – Autorisation de signature (DEL-2016-36)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
37°) Quartier Centre Ville - Ensemble Immobilier situé à l'angle du 19 rue David d'Angers et 12 rue des Ursules - Déclassement du domaine public –
Approbation. (DEL-2016-37)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
38°) Equipement et mise à disposition de conteneurs enterrés - Convention-type avec Angers Loire Métropole et avec chaque bailleur – Autorisation de
signature. (DEL-2016-38)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN -
ACTIONS FONCIERES – HABITAT ET LOGEMENT
Rapporteur : Roch BRANCOUR
39°) Quartier Saint Jacques / Nazareth - Rue des Gouronnières - Cession d'une parcelle de terrain à la copropriété "Résidence Les Rêveries"au prix total
de 1 170 € - Autorisation de signature. (DEL-2016-39)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
40°) Parc Végétal Terra Botanica -Modification du Bail Emphytéotique Administratif conclu avec le Département - Autorisation de signature
(DEL-2016-40)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-
Marie VERON, M. Gilles
MAHE, Mme Fatimata
AMY, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY,
Mme Laure REVEAU, M.
Vincent DULONG.
41°) Saint-Barthélemy-d'Anjou - Lieudit "Le Lierux" - Constitution d'une servitude de passage au profit de la société SFR – Autorisation de
signature (DEL-2016-41)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
42°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale – Subventions pour un montant total de 11 950 €. (DEL-2016-42)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jeanne ROBINSON-BEHRE
43°) Acquisition d'équipement pour la sécurité et la prévention - Autorisation de signature des marchés (DEL-2016-43)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 7 -
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS - COOPERATION
ECONOMIQUE
Rapporteur : Michelle MOREAU
44°) Exercice 2016 - Relations Internationales - Subventions de fonctionnement aux associations conventionnées avec la Ville pour un
montant total de 21 300 € (DEL-2016-44)
ADOPTE A LA MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-Marie
VERON, M. Gilles MAHE,
Mme Fatimata AMY, M.
Antony TAILLEFAIT, Mme
Silvia CAMARA-TOMBINI,
M. Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, M. Luc
BELOT, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, Mme
Laure REVEAU, M. Vincent
DULONG.
45°) Déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions pour un montant total de 3 248 € (DEL-2016-45)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
Rapporteur : Jean-Pierre BERNHEIM
46°) Participation à "Made in Angers" - Convention de partenariat entre la Ville d'Angers et Angers Loire Tourisme – Approbation et autorisation
de signature. (DEL-2016-46)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Karine ENGEL
47°) Commémoration en 2016 du Centenaire de la Bataille de Verdun - Réouverture au public du Mémorial de Verdun - Versement d'une
dotation exceptionnelle de 1 000 € (DEL-2016-47)
ADOPTE A L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés
Publics.
PREND ACTE
LISTE DES INDEMNITES DE SINISTRES PREND ACTE
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS
MUNICIPAUX DU 28 SEPTEMBRE 2015 ET DU 26 OCTOBRE
2015
PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU