Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 25.04.22

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Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 25.04.22 Document publié le Mardi 26 avril 2022 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 25.04.22)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Handicap et inclusivité, - 1 -

Le 26 avril 2022

Service des

Assemblées

Conseil Municipal du lundi 25 avril 2022

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE VOTE

Rapporteur : Richard YVON

1°) Association Aïda - Lutte contre le cancer chez les jeunes - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2022-124)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote: M.

Christophe BÉCHU, M. Jean-

Marc VERCHERE, M. Benoit

PILET, Mme Constance

NEBBULA, Mme Anita

DAUVILLON, Mme Céline

VERON.

2°) Plan Angers sport santé axe 3 - Fédération Sports pour Tous -

Organisation d'un séjour - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL- 2022-125)

ADOPTE A L'UNANIMITE

3°) Association Pharmacie humanitaire internationale (PHI Anjou) -

Attribution de subvention exceptionnelle (DEL-2022-126)

ADOPTE A L'UNANIMITE

4°) Association Khera - Convention annuelle d'objectifs - Approbation - Attribution d'une subvention de fonctionnement (DEL-2022-127)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

5°) Centre de santé mentale angevin (CESAME) - Maison des adolescents - Convention annuelle d'objectifs - Approbation - Attribution d'une subvention de fonctionnement (DEL-2022-128)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote: M.

Richard YVON.

Rapporteur : Claudette DAGUIN

6°) Association Le Trois Mâts - Accompagnement pédagogique et

audiodescription d'un spectacle jeune public - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2022-129)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

7°) Plan Places - Quartier Madeleine/Justices/Saint-Léonard - Rénovation place de la Madeleine - Syndicat Intercommunal d'Energies du Maine-et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Convention -

Approbation

(DEL-2022-130)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote: M.

Jacques-Olivier MARTIN, Mme

Constance NEBBULA, M.

Grégoire LAINÉ, M. Julien

GUILLANT.

DOSSIERS VOTE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

8°) Association Angers Musées Vivants (AMV) - Convention de partenariat 2022-2024 - Approbation (DEL-2022-131)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote: Mme

Sophie FOUCHER-

MAILLARD.

9°) Développement de l'offre culturelle - Subventions (DEL-2022-132) ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Charles DIERS

10°) Politique sportive - Association Étendart - Création d'une fresque sur deux terrains de tennis du stade de la Roseraie (DEL-2022-133)

ADOPTE A L'UNANIMITE

11°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions

"manifestation" - Attribution. (DEL-2022-134)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote: Mme

Bénédicte BRETIN.

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION

Rapporteur : Caroline FEL

12°) Politique Éducative - Parentalité, inclusion, enseignement et extrascolaire - Attribution de subventions (DEL-2022-135)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote: Mme

Christelle LARDEUX-

COIFFARD.

13°) Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2021 / 2022 - Associations ASLM Football et Badminton Angers Club - Conventions - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2022-136)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

14°) Association Fédération des œuvres laïques du Maine-et-Loire - Avenant - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2022-137)

ADOPTE A L'UNANIMITE

15°) Association Trait d'union - Attribution d'une subvention - Avenant (DEL- 2022-138)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Alima TAHIRI, Mme

Anne-Marie POTOT.

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

16°) NPNRU - Quartiers de Belle-Beille et de Monplaisir - Convention partenariale pluriannuelle - Avenant - Approbation (DEL-2022-139)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote: M.

Roch BRANCOUR, M. Francis

GUITEAU, Mme Jeanne

BEHRE-ROBINSON, Mme

Sophie LEBEAUPIN, M. Benoit

PILET, Mme Alima TAHIRI, M.

Stéphane PABRITZ, Mme

Bénédicte BRETIN, Mme

Roselyne BIENVENU, M.

Florian RAPIN, Mme Christine

BLIN, Mme Marie-Isabelle

LEMIERRE, M. Laurent VIEU,

Mme Maryse CHRÉTIEN, M.

Benoît CHRISTIAN, M. William

BOUCHER, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, Mme

Claire SCHWEITZER.

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

17°) Fonds projets de quartier - Attribution de subvention (DEL-2022-140) ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Karine ENGEL

18°) Premier rallye citoyen des lycées à Angers - Union nationale des officiers de réserve et organisations de réservistes de l'Anjou - Demande de subvention (DEL-2022-141)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

19°) Quartier Belle-Beille - Rue Lakanal - Cession d'une emprise issue de la parcelle supportant la résidence étudiante Volta (DEL-2022-142)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote: M.

Francis GUITEAU, Mme

Jeanne BEHRE-ROBINSON,

Mme Bénédicte BRETIN, Mme

Christine BLIN, Mme Marie-

Isabelle LEMIERRE, Mme

Claire SCHWEITZER.

20°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2022-143)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Marie-Isabelle

LEMIERRE, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI (sortie de

la salle).

PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK

21°) Schéma directeur des paysages angevins - Aménagement du Parc Saint- Léonard - Avenant au marché de travaux - Approbation (DEL-2022-144)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Christine STEIN

22°) « Réseau des villes anti-gaspi » - Partenariat avec Too good to go - Interventions auprès des commerçants - Accord de partenariat - Approbation (DEL-2022-145)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 5 -

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

23°) Alter Cités - Augmentation de la participation financière dans la SAS Foncière dédiée au projet des Halles Gourmandes d'Angers (DEL-2022-146) ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 10, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M.

Stéphane LEFLOCH, Mme

Céline VERON, M. Bruno

GOUA, Mme Marielle

HAMARD, M. Yves

AUREGAN, M. Arash SAEIDI,

Mme Elsa RICHARD, Mme

Sophie FOUCHER-

MAILLARD, Mme Claire

SCHWEITZER.

N'ont pas pris part au vote: M.

Christophe BÉCHU, M. Roch

BRANCOUR, Mme Jeanne

BEHRE-ROBINSON, Mme

Sophie LEBEAUPIN, Mme

Mathilde FAVRE D'ANNE

(sortie de la salle), M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Roselyne BIENVENU, Mme

Maryse CHRÉTIEN, M. Simon

GIGAN.

VOIRIE / BÂTIMENTS

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

24°) Transition écologique - Amélioration énergétique du centre régional de judo - Marchés de travaux (DEL-2022-147)

ADOPTE A L'UNANIMITE

25°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL- 2022-148)

ADOPTE A L'UNANIMITE

26°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Groupe scolaire Gérard Philipe -

Restructuration et extension - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Marchés de travaux (DEL-2022-149)

ADOPTE A L'UNANIMITE

27°) Bourse du travail - Désamiantage et réfection des sols des parties

communes - Marchés de travaux (DEL-2022-150)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 6 -

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Benoit PILET

28°) Angers Fête l'Europe - Edition 2022 - Programmation et Attribution de subventions (DEL-2022-151)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Jeanne BEHRE-

ROBINSON, Mme Karine

ENGEL, Mme Roselyne

BIENVENU, M. Julien

GUILLANT.

29°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2022-152)

ADOPTE A L'UNANIMITE

30°) Festival Maïwoche d'Osnabrück - Edition 2022 - Soutien aux

déplacements de groupes angevins à l'étranger - Attribution de subventions (DEL-2022-153)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

31°) Tarification 2022/2023 - Ajustement des tarifs Groupements des

installations couvertes et des installations extérieures ou de plein air (DEL- 2022-154)

ADOPTE A L'UNANIMITE

32°) Alter Services - Convention de subordination conclue avec la Caisse des dépôts et consignations - Approbation (DEL-2022-155)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote: M.

Roch BRANCOUR, Mme

Hélène CRUYPENNINCK,

Mme Sophie LEBEAUPIN, M.

Maxence HENRY, Mme

Mathilde FAVRE D'ANNE, M.

Benoit PILET, M. Benjamin

KIRSCHNER, M. Stéphane

PABRITZ, M. Jacques-Olivier

MARTIN, Mme Maryse

CHRÉTIEN, M. Grégoire

LAINÉ, Mme Anita

DAUVILLON, Mme Elsa

RICHARD.

33°) Finances - Régularisation des comptes de tiers : créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Remises de dette. (DEL-2022-156)

ADOPTE A L'UNANIMITE

34°) Fournitures et prestations informatiques - Avenant n°1 à la convention groupement de commandes - Autorisation de signature (DEL-2022-157)

ADOPTE A L'UNANIMITE

35°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2022-158)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 7 -

Rapporteur : Christophe BÉCHU

36°) Association angevine de la Bibliothèque anglophone - Désignation d'une représentante (DEL-2022-159)

ADOPTE A L'UNANIMITE

w LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

w LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés

Publics.

PREND ACTE

w APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 31 janvier 2022 PREND ACTE

w QUESTIONS DIVERSES

- Claire SCHWEITZER sur le découpage des bureaux de vote et le

déroulement du scrutin afférent au premier tour de l’élection

présidentielle ;

- Groupe Angers Écologique et Solidaire sur le contrat d’engagement

républicain.

Christophe BECHU