Compte-Rendu - CR CONSEIL 20 12 2023

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Compte-Rendu - CR CONSEIL 20 12 2023 Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Saint-Rogatien. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 20 12 2023)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Investissement et développement économique,

ue "Tu COMPTE-RENDU DU

nn CONSEIL MUNICIPAL

Saint-Rogatien du 20 décembre 2023

L'an deux mille vingt-trois, le 20 décembre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie sous la

Présidence de Monsieur Didier LARELLE, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19

Date de la convocation du Conseil Municipal : 14 décembre 2023

Nom Prénom Présents (14) Absent (5) Excusés (5)

LARELLE Didier X

ROUCHER Michel X

BOURGENOT Claire X X pouvoir à Aurélie JAULIN

BOURSIER Yves X

TRAPIED Michel X

GROUSSARD Françoise X X pouvoir à Michel TRAPIED

DAVID Patricia X

CLOUET Michel X

JAULIN Aurélie X

BREMAUD Patrice X X pouvoir à Pascal MERCERON

CAUSSEQUE Stéphanie X

MERCERON Pascal X

BATARD Emmanuel X

JOUINEAU Marie-Paule X

BRISSON Fabrice X X pouvoir à Emmanuel BATARD

DARONDEAU Christophe X

GEORGES Sandrine X X pouvoir à Didier LARELLE

GARDIEN Maurice X

DUFAU Micheline X

Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination du secrétaire

de séance : M. Pascal MERCERON.

Approbation du compte-rendu du Conseil du 29 novembre 2023

Monsieur le Maire propose de voter pour l’approbation du compte-rendu du conseil municipal en date du 29 novembre

2023.

À l’unanimité, le compte-rendu de la séance est validé.

2023-86- Délibération identifiant les zones d’accélération pour l'implantation

d'installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que leurs ouvrages

connexes

Présentation du contexte :

La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite loi APER,

vise à accélérer et simplifier les projets d’implantation de producteurs d’énergie et à répondre à l’enjeu de l’acceptabilité

locale.

En particulier, son article 15 permet aux communes de définir, après concertation avec leurs administrés, des zones

d’accélération où elles souhaitent prioritairement voir des projets d’énergies renouvelables s’implanter (zones

d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables, ainsi que de leurs

ouvrages connexes, ZAENR). Ces ZAENR peuvent concerner toutes les énergies renouvelables (ENR). Elles sont définies, pour chaque catégorie de

sources et de types d’installation de production d’ENR, en tenant compte de la nécessaire diversification des ENR, des

potentiels du territoire concerné et de la puissance d’ENR déjà installée. (L141-5-3 du code de l’énergie)

Ces zones d’accélération ne sont pas des zones exclusives. Des projets pourront être autorisés en dehors. Toutefois, un

comité de projet sera obligatoire pour ces projets, afin de garantir la bonne inclusion de la commune d’implantation et

des communes limitrophes dans la conception du projet, au plus tôt et en continu. Les porteurs de projets seront, quoiqu'il en soit, incités à se diriger vers ces ZAENR qui témoignent d’une volonté politique et d’une adhésion locale du projet ENR.

Il est en outre précisé que :

- Pour un projet, le fait d’être situé en zone d’accélération ne garantit pas son autorisation, celui-ci devant, dans tous les cas, respecter les dispositions réglementaires applicables et en tout état de cause l’instruction des projets reste faite au cas par cas,

- L’enjeu est que les zones d’accélération identifiées soient suffisamment grandes pour atteindre les objectifs

énergétiques fixés aux différents niveaux (national, régional, local. .....),

- Les communes identifient des ZAENR sur leur territoire par délibération du conseil municipal, après concertation

du public selon des modalités qu’elles déterminent librement.

Concertation du public :

Conformément aux dispositions de l’article 15 de la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergie renouvelable, les modalités de concertation suivantes ont été mises en œuvre en vue de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la commune :

La municipalité a retenu le principe d'organiser une concertation préalable ayant pour objet d'assurer l'information sur

ce projet et de recueillir les observations et propositions du public.

DURÉE DE LA CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC : du 09/11/2023 au 08/12/2023

MODALITÉS DE LA CONCERTATION PUBLIQUE :

L'information du public et le recueil de ses observations et propositions sont assurés au moyen de différents

dispositifs :

— Mise à disposition du dossier de concertation à l'accueil de la mairie au Place de la Mairie à Saint-Rogatien 17220 sur les horaires d’ouverture au public, accompagné d'un registre d'observations. — Mise à disposition du dossier de concertation sur le site internet de la mairie

Les observations et les remarques pouvaient également être envoyées à l'adresse électronique suivante : mairie@saint-

rogatien.fr en indiquant en objet de votre mail « Observations ZAENR St Rogatien »

Une communication a été diffusée sur le site internet, les réseaux sociaux et le panneau d’information route de La

Jarne.

Le bilan de la concertation a été le suivant :

"Nombre de personnes ayant formulé des observations sur les ZAENR proposées : 0

Zones d’accélération ENR identifiées :

A l'issue de la concertation exposée ci-avant, les zones d’accélération de la production d’énergie renouvelable ont été

identifiées, telles qu’elles sont présentées dans le registre de concertation joint au présent document de travail. Aucune observation ni remarque n’ont été formulées par le public. Toutefois, le Conseil Municipal émet un avis défavorable à l’installation d’éoliennes sur le territoire communal.

Monsieur Emmanuel BATARD s’étonne de constater une zone potentiellement favorable sur le territoire de Périgny à l’aménagement d’énergie éolienne, pourvue d’une ligne haute tension. M. Maurice GARDIEN ajoute que la zone en question forme quasiment le couloir aérien,

Monsieur le Maire ajoute que les zones potentiellement favorables sont situées à 500 mètres des habitations. Si des

éoliennes y étaient implantées, aucune construction ne serait possible dans ce même périmètre réglementaire de 500 mètres. Ainsi, pour éviter tout frein à la seule zone pouvant devenir constructible, Monsieur le Maire a souhaité ajouter

une mention défavorable à toute éolienne sur le territoire.

Monsieur le Maire en profite pour informer l’assemblée que les travaux du parc photovoltaïque ne pourront pas démarrer

avant la fin juillet 2024, pour respecter les mesures de protection des oiseaux notamment imposées. M. Yves BOURSIER souligne l’ampleur du chantier qui se veut bénéfique pour la commune, notamment en écartant la pollution visuelle du site.

M. Emmanuel BATARD trouve étonnant de voter pour un document orienté, préparé et remis par les services de la CDA

de La Rochelle, Monsieur le Maire répond que le Conseil Municipal pourrait tout à fait amender ce document.

Le conseil municipal, après avoir pris connaissance des éléments exposés ci-dessus, à l’unanimité, a identifié les zones

d’accélération pour l’implantation d'installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que leurs

ouvrages connexes listées en annexes, excluant toute zone d'accélération concernant l’énergie éolienne, et a confié à

Monsieur le Maire ou son représentant la charge de transmettre, au référent préfectoral, à l’EPCI et au SCOT, les zones

identifiées.

2023-87- Adoption d’un règlement intérieur pour les agents de la collectivité

Un règlement intérieur fixe les règles relatives à l’organisation et au fonctionnement pour les agents de la collectivité et rappelle Les droits et obligations auxquels ils sont soumis. A ce jour, aucun règlement intérieur n’existe pour les services.

Le présent règlement a été préparé et proposé par M. Michel ROUCHER, 1° adjoint, et Mme Claire GUILLOTEAU,

DGS, en concertation avec Monsieur le Maire et les adjoints, ainsi que Mme Marie-Paule JOUINEAU, conseillère

municipale de l’opposition.

Il s'adresse à tous les agents de la commune de Saint-Rogatien quel que soît leur statut, sur leur lieu de travail ou en

mission en dehors de la collectivité. Il concerne l'ensemble des locaux de la collectivité et des lieux d'exécution des

missions (lieux de travail, salle de repos, vestiaires, véhicules de service, parking ...).

Il vient en complément des dispositions statutaires existantes.

Le règlement s'applique également aux personnes extérieures à la collectivité mais y travaillant ou y effectuant un stage

dans la mesure où ses dispositions peuvent les concerner. Elles doivent notamment se conformer aux dispositions

relatives à l'hygiène et à la sécurité.

Chaque agent engage donc sa responsabilité tant disciplinaire que pénale ou civile, en cas de non-respect de ce règlement.

Il a reçu un avis favorable du Comité Social Territorial en date du 30 novembre 2023 sous réserve de quelques modifications substantielles qui ont été suivies d’effet. Le règlement proposé prend en compte chacune des modifications soulignées par le CST, elles sont surlignées en jaune sur le règlement annexé.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce règlement intérieur qui sera notifié à chacun des agents. Il entrera en vigueur le 1° janvier 2024,

Toutes les modifications ultérieures seront établies dans les mêmes conditions et seront soumises à l’avis préalable du Comité Social Territorial puis validées par le Conseil Municipal. Elles pourront intervenir pour tenir compte de l’évolution de la réglementation ou de la nécessité de service.

QUESTIONS DIVERSES

Aucune question diverse n’est posée.

INFORMATIONS DIVERSES

Monsieur le Maire restitue à l’assemblée la présentation de l’estimation financière de l’esquisse du projet de

revitalisation de la Place des Chênes verts et son option, proposée par la SPL Charente-Maritime Développement et

3 l’agence Blanchard Tétaud Blanchet retenue en qualité de maître d’œuvre. Il rappelle que le périmètre initial du projet excluait le parking existant sur la place. Après concertation avec le maître d’œuvre, l'emprise du parking existant semblait opportune pour répondre notamment à l’objectif GIEP (Gestion Intégrée des Eaux Pluviales), et qui pourrait permettre d’élargir les possibilités en termes de financements par subventions. Le stationnement serait déplacé le long des rues adjacentes : rue de La Rochelle et rue du 19 mars 1962. Le périmètre initial serait impacté de + 76,50 %, passant de 2 000 m°? à 3 530 m°. Cette extension a été retenue par les conseillers municipaux formant la municipalité et la commission urbanisme, présentes à la réunion de restitution de l’estimation financière. Deux locaux libres, en plus de l’agence postale, du local ostéopathe et du club house, sont prévus d’être construits sur l’emprise du bâtiment existant. Ces locaux libres seront livrés « clé en main » et non pas bruts, ce qui permettra aux potentiels locataires d’investir les lieux rapidement, sans contrainte financière d’aménagement. L'ensemble bâti prévoit l’implantation d’un sanitaire automatique accessible.

Mme Patricia DAVID demande quel système de chauffage est prévu. Monsieur le Maire répond que la chaufferie sera réalisée dans le CMR et que chaque local sera desservi, de manière autonome, par une pompe à chaleur. Le chiffrage, pour le projet tel qu’il est exposé, a été estimé à 1 355 100 € HT, comprenant la démolition du bâtiment existant, l'installation de sanitaire automatique, la construction de locaux livrés « clé en main » et l’aménagement de la place avec déplacement des stationnements : 780 000 € HT pour le bâti, et 575 100 € HT pour l’aménagement de la Place et le déplacement des stationnements. Pour rappel, le projet initial prévoyait un programme chiffré à hauteur de 948 000 € HT pour la construction des locaux (618 000 €) et l’aménagement de la Place (330 000 € HT) en conservant le parking existant.

Les reprises de voiries des rues de La Rochelle et du 19 mars 1962 auraient pu être intégrées au projet, mais aurait

alourdi un peu plus le chiffrage par rapport au projet initial. Compte tenu des projets prévus pour l’année prochaine

(panneaux photovoltaïques sur bâtiments communaux, installation de modulaires sur le terrain de sport pour former les

vestiaires, travaux de voirie rue de La Rochelle entre la rue Mazureau et le rond-point route de La Jarne), il reste

raisonnable de prévoir ces aménagements ultérieurement. Des esquisses ont été commandées au cabinet d’architecte pour prévoir d’aménager les espaces devant l’école, en harmonie avec le projet.

M. Maurice GARDIEN remarque que le déplacement des stationnements le long des rues adjacentes devrait faire ralentir la circulation.

M. Michel ROUCHER poursuit en évoquant les prochaines étapes du projet : production de l’Avant-Projet Sommaire prévue le 17 janvier 2024 et l’Avant-Projet Définitif le 20 février prochain. Ces documents permettront d’affiner et d'optimiser les demandes de subvention attendues, s’agissant de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR), du fonds de concours de la CDA de La Rochelle, du Fonds vert, et de l’agence de l’eau. Un financement par un établissement bancaire devra être contracté. M. Michel TRAPIED a sollicité divers établissements : la banque des territoires serait à ce jour la mieux placée. 50 % de la dépense du projet pourrait être financés sur une durée de 30 à 35 ans au taux de 4,30 %, représentant un versement mensuel d’environ 3 000 € par mois sur 30 ans. M. Yves BOURSIER ajoute que les loyers attendus des locaux proposés aideront à couvrir une partie des mensualités. Monsieur le Maire précise que la Conseillère aux Décideurs Locaux du secteur, l’avait conseillé l’an dernier d’avoir recours à l’emprunt, compte tenu de la capacité d’autofinancement et du faible endettement de la commune.

L'édition 2023 du Téléthon sur la commune a permis de récolter la somme de 5 002,25 € reversée à l’AFM Téléthon.

Mme Aurélie JAULIN présente le récapitulatif financier de l’opération. La recette la plus importante provient de la vente

des repas et la buvette pour le couscous, puis le vide-greniers organisé par l’association « St Ro en fête », ainsi que la

vente de chocolats. Les recettes de l’édition 2022 étaient quasiment identiques avec l’organisation de deux

manifestations de moins cette année. Mme Aurélie JAULIN remercie l’ensemble des personnes qui ont soutenu et aidés l’organisation des différentes manifestations proposées. M. Yves BOURSIER poursuit en valorisant l’engagement soutenu et poursuivi des personnes bénévoles sur la commune, sachant que beaucoup de communes ont dû y renoncer. M. Michel ROUCHER intervient en proposant à l’assemblée, pour l’édition prochaine, de réfléchir au positionnement des agents communaux impliqués pour la préparation du repas, dépassant leurs heures habituelles de travail.

M. Michel ROUCHER évoque les résultats financiers 2023 de l’association Péri Jeunesse réunie en commission

paritaire le 7 décembre dernier. Si l’association a connu des difficultés d’ordre financière ces dernières années, elle devrait être bénéficiaire pour cette gestion 2023 d’environ 15 000 €. M. Michel ROUCHER proposera donc de reconduire en 2024 la participation financière 2023 de la commune pour le même montant : 16 604 €.

Mme Patricia DAVID félicite le service Education Enfance Jeunesse pour l’organisation des spectacles de Noël le

samedi 16 décembre 2023. Le jour choisi (samedi) a permis à plusieurs familles d’y assister. M. Yves BOURSIER remarque qu’une quarantaine d’enfants a pu en profiter, représentant une faible proportion du nombre d’enfants

4 scolarisés à Saint-Rogatien. M. Michel ROUCHER ajoute qu’une soixantaine d’enfants étaient présents pour le second

spectacle, ce qui est plutôt positif.

Ce même samedi 16 décembre, la population était invitée à participer à la plantation d’arbres largement entamée par les

élèves du groupe scolaire quelques jours plus tôt. Chemin de la Vallée, les habitants ont été appelés à planter des jeunes

pousses formant une haie de 175 mètres. Les plans et ses accessoires ont été fournis par le Département en partenariat

avec la Chambre d’Agriculture, dans le cadre du programme « Eva 17 ». Monsieur le Maire remercie le seul habitant

venu prêter mains fortes et contribuer à la végétalisation de la commune.

La commission de contrôle des listes électorales se réunira mercredi 27 décembre à 16h à la mairie.

Les vœux du Maire à la population auront lieu dimanche 7 janvier au CMR à 16h, et les vœux du Maire aux agents le

lundi 8 janvier à 18h30. Tous les conseillers municipaux y sont invités.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 17 janvier à 20h30.

M. Yves BOURSIER informe l’assemblée qu’un individu se présente chez certains habitants, en démarchant à domicile,

ou par un appel téléphonique, en qualité d’agent ENEDIS, leur proposant de réduire leurs consommations d’énergie en

intervenant sur leurs compteurs LINKY, contre paiement d’une soulte. Ce démarchage est bien évidemment abusif, et

M. BOURSIER invite chaque victime à se faire connaître en mairie ou auprès de lui. Mme Patricia DAVID propose

qu’une communication en ce sens soit déployée sur les supports communaux.

En prévision de l’application de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères en 2024, un cabinet d’études a été

mandatée par la CDA de La Rochelle qui travaille en concertation avec les collectivités pour les aider à réduire leurs

déchets, et donc de limiter la redevance à payer, estimée à ce jour entre 15 et 18 000 € par an. Ces travaux de réflexion

sont en cours.

Des propositions de dates sont retenues par l’assemblée, à la demande de M. Michel ROUCHER, afin d’entamer la

prochaine phase de conception du Plan Communal de Sauvegarde, concernant le dispositif de gestion de crise auquel

les conseillers municipaux restent associés.

M. Michel TRAPIED informe le Conseil Municipal de la transmission des dernières écritures comptables sous la

nomenclature comptable M 14 avant d’ouvrir le prochain exercice 2024 sous la M 57. Cette année 2024 sera riche en

projets d’investissements.

Séance levée à 21h50

Le secrétaire de séance,

M. Pascal MERCERON

Rappel des délibérations prises

2023-86- Délibération identifiant les zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production

d'énergies renouvelables ainsi que leurs ouvrages connexes

2023-87- Adoption d’un règlement intérieur pour les agents de la collectivité