Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations cc 8 juin 2023
Document publié le Jeudi 8 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations cc 8 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
DELIBERATIONS
CC/2023/66 : CONVENTION-CADRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA MAISON-DIEU (MONTMORILLON), ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VIENNE, LA COMMUNE DE MONTMORILLON ET LA CCVG
Pour 60 Contre 3 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
CC/2023/67 : ADHESION DE LA CCVG AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC (GIP) CAFES CULTURES
Pour 55 Contre 6 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 1
CC/2023/68 : CREATION D’UN REGLEMENT POUR L’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ECOLES DE MUSIQUE
Pour 52 Contre 8 Abstention 4 Ne prend pas part au vote 0
CC/2023/69 : VENTE DE MATERIELS DU SERVICE VOIRIE SUR LA PLATEFORME AGORASTORE
Pour 64 Contre 0 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0
CC/2023/70 : MODIFICATION DES STATUTS DE L’EPTB
Pour 62 Contre 2 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0
CC/2023/71 : ELECTION D’UN MEMBRE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Pour 55 Contre 8 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
CC/2023/72 : ELECTION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE DE LA COLLECTIVITE
Pour 57 Contre 3 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 8 JUIN 2023 CC/2023/73 : ELECTION D’UN DELEGUE A INITIATIVE VIENNE
Pour 57 Contre 4 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 0
CC/2023/74 : ELECTION D’UN DELEGUE A L’EPCC
Pour 54 Contre 4 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 1
CC/2023/75 : ELECTION D’UN DELEGUE A L’EPIC
Pour 53 Contre 4 Abstention 3 Ne prend pas part au vote 1
CC/2023/76 : REGLEMENT ATTRIBUTION FONDS D’AIDE AUX COMMUNES : ERRATUM
Pour 61 Contre 0 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 2
CC/2023/77 : REPARTITION DU PRET DE 100 000 € ENTRE LES OPERATIONS ATELIER RELAIS A USSON DU POITOU (DUVIVIER) ET L’HOTEL D’ENTREPRISES DE MONTMORILLON
Pour 59 Contre 0 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 3
Liste dressée et publiée le 15 juin 2023