Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 mai 2023
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 22 mai 2023
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 22 mai 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 3 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 26 septembre 2022
Déliberation - Liste des deliberation CM 19 05 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des deliberations CM 25 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 30 janvier 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 mai 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Chartres-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 mai 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Éducation,
CHARTRES DE BRETAGNE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 22 MAI 2023
L'an deux Mil vingt-trois, le 22 mai, le Conseil Municipal de la Commune de CHARTRES de BRETAGNE s'est
réuni en salle du conseil municipal à la Mairie de Chartres de Bretagne, sous la Présidence de Monsieur Philippe BONNIN, Maire, après avoir été convoqué le 16 maï 2023, conformément à l'Article L 2121-10 du Gode Général
des Collectivités Territoriales.
PRESENT (E)(S) : M. BONNIN — M. GEFFROY - Mme JOALLAND (arrivée à 18h55) - Mme POULAIN - Mme LOUIS - Mme BENTZ — M. BABOUR (arrivé à 19h13) - Mme BLANCHET - Mme BOUCHERON - Mme KOUBA - M. LOUIS - Mme VANNIER - M. MUTSHE — Mme BONNET - M, GAUTIER - Mme HANANE - M. DANGE - Mme GLAZIOU - M. GIRAUD
ABSENT(E)(S) EXCUSE(E)(S) AVEC POUVOIRS :
Monsieur LE BORGNE David donne pouvoir à Monsieur GEFFROY Patrick
Monsieur BOSSARD Emmanuel donne pouvoir à Madame HANANE Ghizlane
ABSENT(E)(S) EXCUSE{E)(S) :
Madame BOSSARD Anne-Laure
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame VANNIER Véronique
| DECISION DU CONSEIL |
NUE - — - L MUNICIPAL
35/2023 Programme d'Action Foncière Rennes Métropole : Propriété avenue du Maine FPE
36/2023 Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2023-2028 Approuvée à l'unanimité
37/2023 Tarifs Pôle Sud - Spectacles Approuvée à L_ = _ _ l'unanimité
38/2023 Tarifs Pôle Sud - Ateliers Approuvée à - l'unanimité
39/2023 Tarifs Pôle Sud - Carré d’Art Approuvée à — ie l'unanimité
Tarifs Médiathèque - Documents d'occasion mis en vente lors de la braderie de Approuvée à 40/2023 Nr Lana
la médiathèque l'unanimité
41/2023 Tarifs Médiathèque - Accès aux emprunts Approuvée à ——_— l'unanimité
42/2023 Tarification Festival « J’agis pour ma planète » Approuvée à - l'unanimité 43/2023 Convention de mise à dispositions du camion du Pôle Sud Approuvée à L | … l'unanimité
44/2023 Règlement Relai Petite Enfañce (RPE) Approuvée à
— LL _— l'unanimité 45/2023 Association Mille-Pattes - Remboursement du bonus territoire 2022 se
46/2023 Un nom pour le service RPE-Parentalité Approuvée à : l'unanimité
47/2023 Tarifs 2023-2024 des équipements sportifs Approuvée à —— _—_ l'unanimité
48/2023 Tarifs 2023-2024 de l'école multisports Approuvée à l'unanimité
49/2023 Subventions exceptionnelles Approuvée à = = —— l'unanimité 50/2023 Règlement intérieur des salles associatives de l'Espace Brocéliande Approuvée à | l'unanimité
mn
||
rm
om
ns 51/2023 Rapport annuel
sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement de
Rennes Métropole (RPQS) pour l’année 2021
Approuvé à
l'unanimité
Approuvée à
52/2023 Mise en place d’un collège de référents déontologues FR l'unanimité
53/2023 Convention avec l'association OPTIMA Approuvée à —— : l'unanimité
54/2023 Participation 2023 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie Nr
55/2023 Prêt remboursable 2023 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie ppronée à
56/2023 Participation 2023 au Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener use
57/2023 Participation 2023 au Syndicat Intercommunal pour la Restauration is
Participation des Syndicats Intercommunaux pour la Restauration et Musique .
58/2023 et Danse Jean Wiener aux charges administratives et techniques de la ville pour Approuvée à
l’année 2023
l'unanimité
Affichée le mercredi 24 mai 2023
Philippe BONNIN
MAIRIE
Esplanade des Droits de l'Homme / BP 77635
35131 Chartres de Bretagne
Le Maire, La secrétaire,
Véronique VANNIER
Tél. 02 99 77 13 00
Aaut
commune@ville-chartresdebretagne.fr
www.ville-chartresdebretagne.fr
nn
ER
PRE,
ps
a
0
om
om.
——————————
a
mener
S