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Document publié le Mardi 30 janvier 2018 par la commune de Quéven.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 30 janvier 2018)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Institutions publiques,
Quéven ewenn
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 30 janvier 2018
COMPTE-RENDU SYNTHÉTIQUE
Département du Morbihan
Arrondissement de Lorient
Commune de Quéven
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Présents : 21
L’an deux mil dix-huit, le trente janvier, le Conseil Municipal de la commune de Quéven, dûment
convoqué le vingt-quatre janvier deux mil dix-huit, s’est réuni en session ordinaire, en Mairie, à
dix-huit heures trente, sous la présidence de Marc Boutruche, Maire.
Etaient présents : Marc BOUTRUCHE, Céline OLIVIER, Benoît BERTRAND, Anne
GUERDER, Sébastien DUHAMEL, Linda TONNERRE, Hélène LANTERNIER, Jean-Pierre
ALLAIN, Ludovic DINET, Jean-Louis DUGUE, Pierrette PARA, Fabrice KLEIN, Evelyne LE
LEZ, Gérard LE VILAIN, Raymond BOYER, Marc COZILIS, Patrick LE PORHIEL, Danielle LE
MARRE, Dominique GUEGUEIN, Marie-Pierre PERHIRIN, Serge PICHON.
Absente excusée ayant donné pouvoir :
Myriam PIERRE à Jean-Louis DUGUE, Nicole NAOUR à Céline OLIVIER, Patricia
GUYONVARCH à Linda TONNERRE, Pierre-Emmanuel HERVE à Sébastien DUHAMEL,
Jean-Luc LE FLECHER à Marc BOUTRUCHE, Thierry CHAMPION à Raymond BOYER,
Mona PONTHIER à Pierrette PARA, Micheline GARGAM à Hélène LANTERNIER.
Procurations : 8
Votants : 28
La séance est ouverte à 18 h 34.
Céline Olivier est désignée secrétaire de séance.
1 | Conseil Municipal du 12 décembre 2017 Direction Générale
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 28 voix pour, 1 contre (Danielle Le Marre), approuve le
compte-rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2017.
2 | Règlement intérieur Ressources
Humaines
Passer chaque jour quelques heures ensemble, suppose le respect d’un code de conduite. Pour en permettre une
conception évoluée dans le sens de l’exercice d’une responsabilité plutôt que d’une présence imposée, ce projet de
règlement a pour ambition de définir de manière claire, précise et réfléchie, un certain nombre de règles qui régiront les relations sociales.
Véritable outil de management et de communication interne, le présent règlement facilitera l’intégration de nouveaux
agents. Il favorise le positionnement de chacun sur son poste de travail, et vis-à-vis de ses collègues.
Ce projet de règlement intérieur s’appuie sur les dispositions réglementaires.
Il concerne l'ensemble des agents salariés de la commune et du CCAS de Quéven, tous statuts confondus :
e les agents titulaires, à temps complet, à temps partiel et à temps non complet,
e les agents non titulaires à temps complet, à temps partiel et non complet, e les agents chargés d'effectuer des vacations,
e les agents en contrat de droit privé. Une fois adopté, le règlement intérieur devient force réglementaire dans la collectivité.
Vu l'avis défavorable du CTP et CHSCT du 25 janvier 2018,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 23 voix pour, 6 abstentions (Marc Cozilis, Patrick Le
Porhiel, Dominique Guéguein, Danielle Le Marre, Marie-Pierre Perhirin, Serge Pichon), approuve le
règlement intérieur proposé, joint en annexe.
AAA HE AH HR I OONE
La séance est levée à 19 h 27.
Marc Boutruche,
Les annexes sont consultables à la Direction Généra X horaires d’ouverture de la Mairie