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Déliberation - 2021 50 actualisation des commissions municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 50 actualisation des commissions municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE
18 Avenue de la Gare
54290 BAYON
Tél : 03 83 72 51 52
secretariat@mairie-bayon.fr
www.mairie-bayon.fr
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 16
Présents : 15
Absents : 0
Excusés : 1
Nombre de suffrages
exprimés : 16
Pour: 16
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation
15/10/2021
Date d'affichage
25/10/2021
Le Maire certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération, qui a été
transmise en Sous-Préfecture
et publiée le:
25/10/2021 |
F
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20/10/2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt octobre à 19h00, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS Nicole.
Etaient présents : Mme CHARROIS Nicole, M. CUNAT Damien, Mme BEURTON Sandrine, M. RAULIN Thomas, M. DELIEGE Fabrice, M. RUSE Serge, Mme VAUNE Audrey, Mme LURION Eve-Hélène, Mme RAUMEL Karine, M. LAMOISE Régis, Mme PETAT COLLE Annick, M. ROUY Christophe, Mme COINTEAUX Chantal, Mme FRANCOIS Vanessa, M. DECLERCQ Ludovic.
Etai(ent) excusé(s) : Mme DELORME Sylvie donne procuration à Mme CHARROIS Nicole
Etai(ent) absent(s) : /
A été nommé comme secrétaire de séance : Mme RAUMEL Karine
Actualisation des commissions municipales
Délibération n°2021 - 50
Madame le Maire expose que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil (art. L 2121-22 du CGCT) et qu'il y a lieu de faire un point sur les commissions municipales après quelques mois de fonctionnement.
Pour rappel, les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. || appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant
dans chaque commission.
Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations. || est décidé de ne pas procéder au scrutin secret.
Commissions municipales. Désignation des membres
Le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d'absence ou d'empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu par celles-ci lors de leur première réunion.
Il est proposé de créer 8 commissions municipales chargées d'examiner les projets de délibérations qui seront soumis au conseil.
1- Budget Finances
Référent : Thomas RAULIN
Membres : Régis LAMOISE, Damien CUNAT, Thomas RAULIN
2- Développement économique
Référent: Fabrice DELIEGE
Membres : Damien CUNAT, Fabrice DELIEGE
3- Animation communication associations
Référent : Sylvie DELORME
Membres : Sandrine BEURTON, Chantal COINTEAUX, Christophe ROUY, Vanessa FRANCOIS, Serge RUSE, Eve-Hélène LURION
4- Action sociale avec les élus du CCAS
Référent : Fabrice DELIEGE
Membres : Chantal COINTEAUX, Sylvie DELORME, Annick COLLE-PETAT, Karine RAUMEL., Audrey VAUNE, Fabrice DELIEGE
5. Action éducative scolaire et jeunesse
Référent : Nicole CHARROIS
Membres : Eve-Hélène LURION, Sylvie DELORME, Annick COLLE-PETAT, Karine RAUMEL., Audrey VAUNE, Régis LAMOISE, Chantal COINTEAUX, Vanessa FRANCOIS
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 22/10/2021 à 09h38
Réference de l'AR : 054-215400540-20211020-2021_50-DE 6- Sécurité et accessibilité
Référent : Damien CUNAT
Membres : Fabrice DELIEGE, Serge RUSE, Damien CUNAT
7- Cadre de vie Travaux Environnement
Référent : Thomas RAULIN
Membres : Régis LAMOISE, Christophe ROUY, Audrey VAUNE, Thomas RAULIN, Ludovic
DECLERCOQ, Serge RUSE
8- Culture Patrimoine
Référent : Nicole CHARROIS
Membres : Nicole CHARROIS, Thomas RAULIN, Audrey VAUNE
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Bayon,
Le Maire