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Compte-Rendu - CR+CONSEIL+8+SEPTEMBRE+
Document publié le Mercredi 8 septembre 2021 par la commune d'Avenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CONSEIL+8+SEPTEMBRE+)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Sport,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 8 SEPTEMBRE 2021
L'an deux mil vingt et un, le mercredi huit septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de madame PARIS Françoise, Maire.
Présents : Françoise PARIS, Vanessa LAPORTE, Thierry HARDY, Joël REIGNER, PUPIN Mélanie, PUPIN Denis, Amélie DAIREAUX, Christine HOULLEGATTE, VIEUBLED Sylvain, Fabienne POULAIN, Jean-Louis LECHEVALIER, Christian FLEURY.
Procurations : Charlène JAMES à Françoise PARIS, Jacky REGNAULT à Jean-Louis LECHEVALIER
Date de la convocation : 02/09/2021
Mme le Maire demande à l’assemblée que le point suivant soit ajouté à l’ordre du jour : modification de la régie recettes terrain de sport. A l’unanimité cette demande est accordée.
Approbation du compte rendu du conseil de juin : approuvé à l’unanimité
Modification de la délibération créant la régie de recettes :
Madame le Maire explique à l’assemblée qu’afin de pouvoir encaisser les recettes de la location de la salle des fêtes, il est demandé par la Trésorière de modifier la régie créée pour les recettes du terrain de sports. Il convient donc de transformer la régie « Recettes de la location du Terrain de sports » en ce sens : « Recettes de la location du Terrain de sports et de la location de la salle des fêtes ». Les explications étant fournies le conseil municipal donne son aval pour cette modification de régie. Madame Isabelle REVELLE est proposée en temps que régisseuse et percevra l’indemnité prévue à, cet effet. Sa nomination doit toutefois être validée par la trésorerie.
Approbation du règlement de la cantine et de la garderie :
Sachant que tous les membres du conseil ont reçu pour information les règlements cantine et garderie validés auparavant par la commission des affaires scolaires, Madame le Maire demande s’il y a des questions. Monsieur FLEURY s’interroge sur le repas d’un enfant non inscrit. Madame LAPORTE répond qu’un enfant non inscrit mange la nourriture en stock prévue à cet effet. Il est procédé ensuite au vote. Le conseil municipal à l’unanimité accepte les deux règlements.
Approbation du règlement de la salle des fêtes :
Les conseillers municipaux ont reçu pour information le règlement de la salle des fêtes validé par la commission communication. Aucune question n’ayant été posée Madame le Maire procède au vote. Le règlement de la salle des fêtes est adopté à l’unanimité.
Approbation des tarifs de la salle des fêtes :
Les tarifs ont été transmis aux conseillers municipaux pour information. Aucune remarque étant formulée, Madame le Maire passe au vote : 12 voix « pour » 2 voix « contre ».
Acquisition de matériel informatique dans le cadre de l’Ecole Numérique : Madame le Maire expose au conseil les devis reçus pour cette acquisition et précise que l’Etat subventionne à hauteur de 50% la dépense. Le coût total de l’opération s’élève à 3 180.38 € TTC soit une dépense réelle pour la commune de 1 590.19 €. Cette somme ayant été budgétée, le conseil municipal vote sur proposition de Madame Le Maire : 13 voix pour, 1 abstention et autorise Madame le Maire à signer les devis. Délibération pour Redevance d’occupation du domaine public :
Le SDEC et GRDF demandent au conseil municipal de délibérer afin que la commune puisse percevoir la redevance due par le SDEC et GRDF pour occupation du domaine public.
Le conseil municipal adopte à l’unanimité la délibération.
Distributeur de pain :
Madame le Maire précise que plusieurs électriciens ont été contactés afin d’établir un devis pour la mise en service d’un distributeur de pain. Un seul devis est parvenu en mairie, Madame le Maire en fait part à l’assemblée. Monsieur Denis PUPIN se demande à juste titre s’il ne faut pas avant d’effectuer les travaux d’électricité demander l’avis du SDEC propriétaire du coffret électrique.
Madame la Maire prend note de cette remarque, se renseignera auprès du SDEC et reporte la décision d’installation du distributeur de pain.
Arrivée de Madame JAMES Charlène à 20h00
Questions diverses :
Madame le Maire donne au conseil municipal les informations suivantes :
L’agent technique communal n’est plus en temps partiel thérapeutique, il est de nouveau à 35 heures semaine depuis le 1er septembre 2021.
Du fait d’un certains nombres d’arrêt de travail, la prime d’assurance du personnel augmentera de 300 € en 2022.
Les contrats de téléphone ont été renégociés auprès de l’opérateur entrainant ainsi un gain de 60 € mensuel.
Une dette de cantine d’environ 1 000 € a été entièrement soldée.
La dette relative au logement de l’école est toujours en cours de remboursement. La trésorerie et la commune suivent régulièrement ce dossier.
Le contrat de Madame GOBE Sylvie travaillant a l’école primaire a été établi du 2 septembre 2021 au 22 octobre 2021 et pourra être reconduit selon les besoins du service.
Les travaux suivants ont été réalisés durant la période estivale :
Mise aux normes de la salle des fêtes en matière d’électricité, poubelles et porte vélo installés, bureau du Maire repeint, murs de la cuisine cantine lessivés sauf plafond, marelles et jeux repeints dans la cour de l’école.
Monsieur LECHEVALIER demande ce qu’il est advenu du PLUI ? Madame le Maire répond qu’elle ne sait pas : la question n’a pas été évoquée lors du dernier conseil communautaire. Madame le Maire précise qu’elle va se renseigner.
Une question sur le cimetière est posée par Monsieur VIEUBLED : la vente des concessions. Madame le Maire répond qu’elle n’a pas encore pu travailler totalement sur ce dossier mais donne lecture d’un texte relatif aux ventes de concessions et de places libres dans les cimetières. Ce texte lui a été fourni, après renseignements pris auprès des services funéraires de la ville de Caen. Cette question sera de nouveau étudiée lors d’un prochain conseil.
Séance levée à 21h00.