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Document publié le Lundi 12 septembre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110912 w)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal
Séance du 21 novembre 2011
Dossier n° 2011.11.107..
DELB-20110912 - POLE ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE - ENVIRONNEMENT - GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND -CELLULE DE SUIVI DU LITTORAL NORMAND - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION
M. JOUGLA, Adjoint – Le Groupe Ornithologique Normand (GONm), association fondée en 1972, a pour objet la connaissance et la sauvegarde dans leur milieu, des oiseaux en Haute et Basse Normandie.
Elle contribue à encourager, coordonner et faciliter les études sur l’avifaune normande, à en faire connaître les résultats scientifiques, et à en sauvegarder la richesse.
La Cellule de Suivi du Littoral Normand (CSLN) participe quant à elle depuis 1986 à la veille écologique locale, en réalisant des études et des suivis sur le littoral estuarien de notre région. Elle fait le lien entre les instances de recherche et de surveillance d’une part, et les collectivités et associations qui gèrent le littoral, d’autre part.
Compte tenu des demandes de subventions de fonctionnement formulées pour l’année 2011 par ces deux associations, et du souhait de la Ville d’y répondre, je vous propose d’attribuer les subventions suivantes :
Association
Somme budgetée en
2011
Groupe Ornithologique Normand
(GONm) 540 €
Cellule de suivi du Littoral Normand
(CSLN) 700 €
Si cette proposition recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l’exercice 2011 ;
VU les demandes des associations « Groupe Ornithologique Normand » et « Cellule de Suivi du Littoral Normand ».Sa Commission municipale Grands Projets – Développement de la Ville – Espaces publics et Développement durable, réunie le 3 novembre 2011, consultée ;
VU le rapport de M. l’Adjoint au Maire chargé du Développement Durable, de
l’Environnement, de la Santé et du Handicap,
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, au titre de l’exercice 2011, à chacune des associations suivantes :
- 540 euros au Groupe Ornithologique Normand (GONm),
- 700 euros à la Cellule de Suivi du Littoral Normand (CSLN).
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous fonction 830 : Environnement
Nature 6574.1 : Subvention de fonctionnement aux personnes de droit privé-Autres organismes
SDG : 28799
Code mission : D60 M04 Prévention et lutte contre
les pollutions et les nuisances
(n° fournisseur CSLN : 100758)
(n° fournisseur GONm: 101027)
Montant de la dépense : 1240 euros
Vote : adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote: 1 Olivier JOUGLA,