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Procès Verbal - DELB 20110442 w
Document publié le Lundi 6 juin 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110442 w)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal
Séance du 06 juin 2011
Dossier n° 2011.06.108..
DELB-20110442 - POLE ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE - ENVIRONNEMENT - UNION TOURISTIQUE LES AMIS DE LA NATURE - RANDOCEANE - COMITE SAINT FIACRE - CHENE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. JOUGLA, Adjoint – Diverses associations poursuivent leurs actions en faveur de la découverte et de la protection de la nature.
Compte tenu des demandes de subventions de fonctionnement formulées pour l’année 2011, je vous propose d’attribuer les subventions suivantes :
Associations Somme versée en
2010
Somme budgétée en 2011
Randocéane Le Havre 640 € 640 €
Les Amis de la Nature 540 € 540 €
Comité Saint Fiacre 500 € 500 €
CHENE 540 € 540 €
Si ces propositions recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l’exercice 2011 ;
CONSIDERANT les demandes de subvention présentées par les associations
« Randocéane », « Union Touristique les amis de la nature », « Comité Saint Fiacre » et « CHENE ».
Sa Commission municipale Grands Projets – Développement de la Ville – Espaces Publics et Développement Durable, réunie le 19 mai 2011, consultée ;
VU le rapport de M. l’Adjoint au Maire chargé du Développement Durable, de
l’Environnement, de la Santé et du HandicapAprès en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, au titre de l’exercice 2011, à chacune des associations suivantes :
- 640 euros à Randocéane (n° fournisseur : 503439)
- 540 euros à l’Union Touristique Les Amis de la Nature (n° fournisseur : 100798) - 540 € au CHENE (n° fournisseur 101859)
- 500 € au Comité Saint Fiacre (n° fournisseur : 115860).
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous-fonction 830 : Environnement
Nature 6574.1 : Subvention de fonctionnement aux
personnes de droit privé
– Autres organismes –
Code Mission : D60 M04 Prévention et lutte contre
les pollutions et les nuisances
Montant de la dépense : 2.220 euros
Vote : adoptée à l'unanimité