Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - affichage odj.
Ordre du Jour - odj pour affichage 20 SEPTEMBRE 18H30
Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ
Déliberation - affichage odj
Procès Verbal - affichage odj
Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ 1
Procès Verbal - Affichage odj 15.01.2018
Procès Verbal - affichage odj 3fev
Procès Verbal - 13 décembre odj pour affichage
Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ POUR SITE INTERNET
Procès Verbal - affichage odj
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 08h17 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Commune de SAINT SATURNIN LES AVIGNON
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 4 décembre 2025 à 18 heures 30
dans la salle du conseil en mairie
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 29 septembre 2025
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2025-12-54
FINANCES – ACTUALISATION DU MONTANT DES PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES
Délibération n° 2025-12-55
AVANCE SUR SUBVENTION 2026 POUR LE CCAS
Délibération n° 2025-12-56
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE ALLOUEE A L’ASSOCIATION EMASS (ECOLE DE MUSIQUE) – EXERCICE 2025.
Délibération n° 2025-12-57
FINANCES : ACTUALISATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
Délibération n° 2025-12-58
FINANCES – BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2025 - DECISION MODIFICATIVE N°01-2025
Délibération n° 2025-12-59
FINANCES – ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026Délibération n° 2025-12-60
AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION PRIVATIVE A PASSER ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ CELLNEX FRANCE
Délibération n° 2025-12-61
RESSOURCES HUMAINES – PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION
Délibération n° 2025-12-62
RESSOURCES HUMAINES – AGENTS CONTRACTUELS : CREATION DE POSTES
Délibération n° 2025-12-63
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON : COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023
Délibération n° 2025-12-64
VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DES SOLS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2025-12-65
RENOVATION ENERGETIQUE : ISOLATION ET MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE DE LA SALLE POLYVALENTE ET DE LA SALLE DES MAITRES DE L’ECOLE JEAN MOULIN - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023- 2025
Délibération n° 2025-12-66
CONVENTION A PASSER AVEC SOLIHA 84 POUR LA REHABILITATION DES FACADES
Délibération n° 2025-12-67
EXTENSION DU CIMETIERE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DETR 2026
3°) QUESTIONS DIVERSES