Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ 1
Procès Verbal - Affichage odj 15.01.2018
Procès Verbal - affichage odj 3fev
Procès Verbal - 13 décembre odj pour affichage
Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ POUR SITE INTERNET
Procès Verbal - affichage odj cm du 26.09.2023 1
Procès Verbal - Affichage odj 21 mars
Ordre du Jour - odj pour affichage 20 SEPTEMBRE 18H30
Procès Verbal - Affichage odj cm 27 06 24
Procès Verbal - affichage odj 2018 03 26
Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHAGE ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Lundi 16 mai 2022 à 18 heures 30
dans la salle de La Pastourelle
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2022
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2022-05-37
AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE PERNES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU CDST 2020-2022
Délibération n° 2022-05-38
CREATION D’UN CENTRE SOCIOCULTUREL POUR LES ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PACA DANS LE CADRE DU FRAT 2022
Délibération n° 2022-05-39
CREATION D’UN CENTRE SOCIOCULTUREL POUR LES ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET 2022 « PLUS EN AVANT »
Délibération n° 2022-05-40
INSTALLATION D’UNE TOITURE PHOTOVOLTAÏQUE SUR L’ECOLE JEAN MOULIN : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DU GRAND AVIGNON Délibération n° 2022-05-41
RENOVATION ENERGETIQUE DES ECOLES – TRAVAUX D’ISOLATION ET DE MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2022-05-42
AMENAGEMENT D’UN ESPACE POUR AMELIORER L’ACCUEIL DES ELEVES AU NIVEAU DU REFECTOIRE MATERNEL – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU CDST 2020-2022
Délibération n° 2022-05-43
RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
Délibération n° 2022-05-44
RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
Délibération n° 2022-05-45
RH – CREATION D’UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE D’INSERTION – CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE) – PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
Délibération n° 2022-05-46
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET MAINTIEN DU PARITARISME
Délibération n° 2022-05-47
CESSION A LA COMMUNE DE 2 PARCELLES DE TERRAIN SITUEES CHEMIN DE BEL AIR
Délibération n° 2022-05-48
DENOMINATION D’UN ESPACE COMMUNAL
Délibération n° 2022-05-49
VOIRIE COMMUNALE – ACQUISITION DE DROITS SUR UNE PARCELLE DE TERRAIN SISE CHEMIN DES TUYES CADASTREE AP 66
3°) QUESTIONS DIVERSES