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Procès Verbal - Affichage odj 15.01.2018
Document publié le Lundi 15 janvier 2018 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage odj 15.01.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Jeunesse,
Lundi 15 janvier 2018 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 7 décembre 2017
Délibération n° 2018-01-01
HABITAT – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU DEPARTEMENT ET A LA REGION POUR L’OPERATION DE REHABILITATION DES FACADES
Délibération n° 2018-01-02
AVIS SUR LA VENTE PAR GRAND DELTA HABITAT A AXEDIA DE LA RESIDENCE « PRE DES JONQUIERS » SISE RUE DES LAVANDES
Délibération n° 2018-01-03
ACQUISITION D’UN LOGICIEL POUR LA BIBLIOTHEQUE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION GLOBALE DE DECENTRALISATION
Délibération n° 2018-01-04
FINANCES – SUBVENTION EXCEPTIONELLE ALLOUEE AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2018
Délibération n° 2018-01-05
FINANCES – AVENANT A UN CONTRAT DE PRET DE LA CAISSE D’EPARGNE
Délibération n° 2018-01-06
CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2017-2019 – AIDE FINANCIERE D’EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Délibération n° 2018-01-07
RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
Délibération n° 2018-01-08
SYNDICAT D’ELECTRIFICATION VAUCLUSIEN : EXERCICE D’UNE PARTIE DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC
Délibération n° 2018-01-09
ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN SISE RUE DES AMANDIERS ET RUE DES AIRES
3°) QUESTIONS DIVERSES