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Procès Verbal - 13 décembre odj pour affichage
Document publié le Mardi 13 décembre 2016 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13 décembre odj pour affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Mardi 13 décembre 2016 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 21 novembre 2016
Délibération n° 2016-12-96
FONDS D’AIDE AUX JEUNES – DEMANDE DE PARTICIPATION DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Délibération n° 2016-12-97
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2017 : ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017
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FINANCES : APUREMENT DU COMPTE 1069 DU BUDGET PRINCIPAL
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FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2016 : DECISION MODIFICATIVE N°03-2016
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CREATION DE LA COMMISSION AFFAIRES GENERALES, FINANCES, URBANISME, TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE
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TARIFS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Délibération n° 2016-12-102
LISTE DES EMPLOIS POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE
Délibération n° 2016-12-103
RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES Délibération n° 2016-12-104
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS
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CULTURE – LES JOURNEES DE LA BANDE DESSINEE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
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CESSION DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AN N°352 SITUEE CHEMIN DES BOUSCARLES
Délibération n° 2016-12-108
TRAVAUX DE SECURISATION DES ECOLES – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DE LA DOTATION D’ACTION PARLEMENTAIRE
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LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE : PRISE EN COMPTE DES NOUVELLES VOIES RETROCEDEES
3°) QUESTIONS DIVERSES