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Compte-Rendu - CR 331719840626
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Pujols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 331719840626)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
A f f i c h é e e n M a i r i e l e 2 8 m a r s 2 0 2 4 à
Commune de PUJOLS
Conseil municipal du 26 mars 2024 à 19 heures
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° CM.2024/18 : Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2024-2026 Le conseil municipal prend acte
Délibération n° CM.2024/19: Adhésion à l’agence technique départementale « Lot-et- Garonne Ingénierie »
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2024/20: Commune de Pujols – Mise à disposition d’un terrain appartenant aux Consorts Leygnat
Approuvée à l’unanimité
Conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine suivant la séance.