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Ordre du Jour - CM 17 12 2024 Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 17 12 2024 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
11 décembre 2024
Le Conseil Municipal de la Commune d’Uzès se réunira en session ordinaire le : Mardi 17 décembre 2024
à 18 heures
en Mairie d’Uzès
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2024
Décisions prises par Monsieur le Maire
1. Non valeurs du budget annexe eau potable
2. Décision modificative n°3 – Budget Principal
3. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs de 2025
4. Organisation du recensement de la population et enquête Familles 2025
5. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la filière police
6. Heures supplémentaires et modalités de compensation
7. Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A)
8. Protection sociale complémentaire
9. Parc automobile commune d’Uzès
10. Adoption du règlement de voirie
11. Vote du tableau de classement des voies classées dans le domaine public communal
12. Bilan triennal de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers
13. Convention d’occupation temporaire du domaine public routier départemental pour la création d’un tourne à gauche sur la RD981, Avenue Pompidou
14. Dérogation au repos dominical pour l’année 2025
15. Réforme des redevances des agences de l’eau – Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
16. Réforme des redevances des agences de l’eau - Redevance performance des systèmes d’assainissement
17. Convention de prestation de service CCPU/Mairie d’UZES relative aux accueils collectifs de mineurs 2023-2024
18. Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) de services aux familles
19. Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
20. Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité à la Banque Alimentaire du Gard après l’incendie de six camions à Nîmes
RÉPU BL I QUE FR AN Ç AISE
L I B E R T É – É G A L I T É - F R A T E R N I T É