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Ordre du Jour - CM 24 09 2024 Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 09 2024 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
18 septembre 2024
Le Conseil Municipal de la Commune d’Uzès se réunira en session ordinaire le : Mardi 24 septembre 2024
à 18 heures
en Mairie d’Uzès
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juillet 2024
Décisions prises par Monsieur le Maire
1. Rapport annuel 2023 du délégataire SAUR : assainissement
2. Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
3. Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
4. Rapport annuel - année 7 - du contrat de performance énergétique des installations d’éclairage
5. Rapport d’activité 2023 : gestion de stationnement de surface sur voiries, parkings à enclos - Cordeliers, Marronniers et Gare- et parking couvert -Gide- : société QPARK
6. Rapport du SICTOMU 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
7. Complément de délégations du pouvoir du Maire : Décisions d’admission en non-valeur
8. Décision modificative N°2 budget principal : ouverture de crédits chapitre 041 (opération d’ordre)
9. Rétrocession à la commune des voies et espaces communs du lotissement le Prés de la Perrine
10. Fonds de concours pour la rénovation et la modernisation des équipements sportifs sur la commune d’Uzès
11. Demande de subvention Travaux de préservation de l’Ancien Evêché : Modification plan de financement
12. Modification du temps de travail d’un Adjoint Technique
13. Création d’un poste de Technicien
14. Création de trois nouveaux bureaux de vote à la Salle Polyvalente
15. Convention de partenariat entre la Ville d’Uzès, l’établissement Français du sang Occitanie et l’Association des Donneurs de Sang Bénévoles d’Uzès (ADSB)
RÉPU BL I QUE FR AN Ç AISE
L I B E R T É – É G A L I T É - F R A T E R N I T É