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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE RAIMBEAUCOURT - (1) - COMMUNE DE RAIMBEAUCOL
IV — ANNEXES
Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu-en préfecture le : L 7
Publié le
ID : 059-215904897-20230317-DCM. 20230817 09-BF
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 09,
Nombre de suffrages exprimés : gi;
VOTES :
Pour :Q1;
Contre : O
Abstentions: O
Date de convocation : 10/03/2023
Présenté par (1) Le Maire, Mr MENSION Alain.
A Raimbeaucourt, le 17/03/2023
Le Maire, Mr MENSION Alain
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.
À Raimbeaucourt, le 17/03/2023
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Da]
Mme BARBIER Clémence
Mme CARNEAU Céline
Mme DHINNIN Angélique
Mme DUQUESNE Kitty
Mme GOGE Angélique
Mme IULIANO Maria
Mme LECLERCQ Geneviève
Mme LEMAIRE Marie-Louise
Mme LEMAIRE Stéphanie
Mme MARLIERE Maryline
Mme PETIT Aurélie
Mme SKOTAREK Karine
Mme VITELLARO Pascaline
Mr BELLU Salvatore
Mr COURTECUISSE Michel . LY
Mr GRARD Gaëtan
Mr HELLEBUYCK Bernard
Mr KACZMARCZYK Pascal
Mr LANGELIN Christian
Mr LEMAR Christian
Mr MANCHE Sébastien
Page 138 COMMUNE DE RAIMBEAUCOURT - (1) - COMMUNE DE RAIMBEAUCOL::
IV — ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES Ï
Mr MORTREUX David
Mr SALLEZ Régis
Mr STICKER Cédric
Mr TRICOT Bernard
Mr WATTEAU Anthony
Certifié exécutoire par (1) Le Maire, Mr MENSION Alain, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A le
{1} Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.
Page 139