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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Raimbeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - Page de signature CA 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE RAÏMBEAUCOURT - (1) - COMMUNE DE RAIMBEAUCOU
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Publié le SG
ID : 059-215904897-20250328-DCM 20250328 05-BF
À
Nombre de membrés en exercice : 27
Nombre de membres présents : 21
Nombre de suffrages exprimés : Tu
VOTES : :
Pour: TL A
Contre : O | \ /\
Abstentions: À
Date de convocation : 21/03/2025
Présenté par Le Maire, Mr MENSION Alain (1),
À Raimbeaucourt, le 28/03/2025
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal (2), réunie en session ordinaire
À Raimbeaucourt, le 28/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3),
Mme BARBIER Clémence
Mme CARNEAU Céline
Mme DHINNIN Angélique
Mme DUQUESNE Kitty
Mme GOGE Angélique
Mme IULIANO Maria
Mme LECLERCQ Geneviève
Mme LEMAIRE Marie-Louise
Mme LEMAIRE Stéphanie
Mme MARLIERE Maryline
Mme PETIT Aurélie
Mme SKOTAREK Karine
Mme VITELLARO Pascaline
Mr BELLU Salvatore
Mr COURTECUISSE Michel
Mr GRARD Gaëtan
Mr HELLEBUYCK Bernard
Mr KACZMARCZYK Pascal
Mr LANGELIN Christian
Pagc 175 COMMUNE DE RAIMBEAUCOURT - (1) - COMMUNE DE RAIMBEAUCOUR
V —- ARRETE ET SIGNATURES AD: 069-216004807-20860888-DC ARRETE ET SIGNATURES À ]
>
Mr LEMAR Christian a CUT
LT u =
Mr MANCHE Sébastien
Mr MORTREUX David
Mr SALLEZ Régis f
Mr STICKER Cédric AIT
Lie -
Mr TRICOT Bernard rs
Mr WATTEAU Anthony D) FK
AT
Certifié exécutoire par Le Maire, Mr MENSION Alain (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1) Indiquer « la présidente » où « ie président ».
{2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ….. de la Collectivité territoriale unique de …. de la métropole de ..., du Conseil syndical de …
{3} L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 176