Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation -
[email protected]
20221213 112343
Déliberation -
[email protected]
20221213 112808
Déliberation -
[email protected]
20221213 112532
Déliberation -
[email protected]
20221213 111634
Procès Verbal -
[email protected]
20220708 144848
Déliberation -
[email protected]
20220708 150950
Déliberation -
[email protected]
20231215 110951
Déliberation -
[email protected]
20220708 151149
Déliberation -
[email protected]
20220708 150735 1
Procès Verbal -
[email protected]
20260223 105949
Déliberation - mairie@torsac.fr 20221213 111309
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Torsac.
Lien du pdf (Déliberation - mairie@torsac.fr 20221213 111309)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
COMMUNE DE refec ture
EXFRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
26410 TORSANC 022
016 LORSAD: _20221207-D2022 15 1-DE
MUNICIPAL
délibération :
D_2022_15 1
Nombre de conseillers en
exercice : 15
Présents : 10
Votants : 12
Objet : Approbation du procès
-verbal de la séance du 17
octobre 2022
L'an deux mille vingt deux, le mercredi 07 décembre à 19 h 00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle du Conseil à la Mairie de TORSAC, sous la présidence de Madame BREARD Catherine, Le Maire.
Date de convocation du : 02 Décembre 2022
Présents: BREARD Catherine, BENETEAU Laurent, BOUCQ Bernard, BRISSEAUD Philippe, SAUMON Didier, TARDY Marie-Line, GUISNET Jimmy, GREGOIRE Hervé, SURGET Chantal, LARPE Pascal
Pouvoirs : BONNAMY Jordane a donné pouvoir à GUISNET Jimmy
ADAM Olivier a donné pouvoir à BENETEAU Laurent
Absent(s): VARAS-DIARRA Catherine, BONNAMY Jordane, BLANC Wilfried, ADAM Olivier, LABUSSIERE Patricia
Secrétaire de Séance : Philippe BRISSEAUD
Après en avoir délibéré, le procès-verbal de la séance du 17 octobre 2022, est approuvé par les membres présents du conseil municipal.
Pour:12 Contre:0 Abstention : 0
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus.
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire,
Catherine BREARD
Emis le 07/12/2022, transmis en préfecture et rendu
exécutoire le Î 3 DEC, 2022
Publié sur le site www.torsac.fr le