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Conseil Municipal - od cm du 15 12 2021
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Remire-Montjoly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - od cm du 15 12 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DÉCEMBRE 2021 à 15 h 00
ORDRE DU JOUR :
§ Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2021 ;
§ Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021 ;
1. Désignation des représentants de la commune au Comité Syndical du Syndicat Mixte d’Énergie de la Guyane (SMEGUY)
2. Protocole transactionnel entre la Commune et l’Association Régie de Quartier de Rémire-Montjoly.
3. Organisation du temps de travail au sein de la collectivité en conformité avec la règle des 1607 heures.
4. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Le Trèfle » pour le développement de ses projets.
5. Modification de la délibération du 17 décembre 2003 modifiée, portant recrutement d’agents recenseurs non titulaires.
6. Attribution de bons d’achat aux lauréats du Concours d’illumination de Rémire- Montjoly (2ème édition).
7. Cadre normatif autorisant l’octroi d’une subvention exceptionnelle aux jeunes de Rémire-Montjoly, admis aux concours des grandes écoles ainsi qu’aux nouveaux titulaires d’un doctorat.
8. Subvention à l’Union Département des Sapeurs -Pompiers de Guyane pour de la pédagogique en faveur des Jeunes Sapeurs-Pompiers « JSP » de Rémire-Montjoly - Session 2021-2023
9. Extension de l’école Michel Dipp et portant sur la construction d’un bloc administratif – Plan de financement.
10. Convention de mise à disposition des équipements publics de l’Eco-quartier Georges OTHILY
11. Garantie d’emprunt sollicitée par la SIGUY pour un prêt relatif au projet de construction de 84 LLS/LLTS « NEPHELIUM » à Rémire-Montjoly
12. Signature d’une convention de partenariat informatique, numérique et protection des données avec la CACL
13. Mise à disposition de la parcelle AH 544 pour la création d’un espace touristique, sportif et culturel
14. Cession onéreuse des parcelles AO454, AN 786, AN 787 à l'EPFA Guyane
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Égalité – Fraternité
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE 15. Elaboration d’un profil de baignade pour la commune de Rémire-Montjoly
16. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’ATMO Guyane au titre de l’exercice 2021