Arrêté - 2024 0338 ANDREZE diverses rues travaux renovation eclairage public

Documents similaires

Arrêté - 2024 0326 ANDREZE diverses rues travaux renovation

Arrêté - 2024 0679 ANDREZE diverses rues circulation altern

Arrêté - 2024 0314 BEAUPREAU diverses rues remplacement ecl

Arrêté - 2024 0315 BEAUPREAU diverses rues remplacement ecl

Arrêté - 2024 0858 ANDREZE circulation interdite rue auverg

Arrêté - 2024 0524 BEAUPREAU diverses rues travaux assainis

Arrêté - 2024 0353 BEAUPREAU travaux curage diverses rues

Arrêté - 2024 0356 BEAUPREAU travaux curage diverses rues

Arrêté - 2024 0354 BEAUPREAU travaux curage diverses rues

Arrêté - 2024 0355 BEAUPREAU travaux curage diverses rues

Arrêté - 2024 0338 ANDREZE diverses rues travaux renovation eclairage public Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges. Lien du pdf (Arrêté - 2024 0338 ANDREZE diverses rues travaux renovation eclairage public)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Investissement et développement économique, 2, LA Beaupreau

-
Arrêté

BEM AT _2024 0338

Arrêté temporaire de circulation

Travaux Rénovation Eclairage Public

PLACE DE LA MAIRIE (ANDREZE), PASSAGE DES TISSERANDS (ANDREZE), RUE DE MERGOT (ANDREZE), RUE

DE BEUVRON (D246) (ANDREZE), PASSAGE SAINT-HUBERT (ANDREZE), RUE D'AUVERGNE (ANDREZE),

IMPASSE DU PÈRE ALLARD (ANDREZE), RUE DU PONTREAU (ANDREZE), RUE DU COMMERCE (ANDREZE)

(D91), PLACE DU CLOCHER (ANDREZE), RUE DE LA POSTE (D91) (ANDREZE), RUE DU PERE ALLARD

i (ANDREZE) et RUE DU CALVAIRE (ANDREZE) (D91)

Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,

VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R 411-5, R 411-8,

R411-25,R415-6,,

VU l'arrêté n°BEM_AT_2024_ 0326 en date du 23/04/2024, portant réglementation de la circulation, du 23/04/2024 au 21/07/2024,

VU la demande par laquelle Bouygues E&S demeurant TSA 70011 - représentée par Richard PELTIER - demande l'autorisation

d'occuper temporairement le domaine public.

CONSIDÉRANT que des travaux Rénovation Eclairage Public rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du

stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 23/04/2024 au 21/07/2024 PLACE DE LA MAIRIE

(ANDREZE), PASSAGE DES TISSERANDS (ANDREZE), RUE DE MERGOT (ANDREZE), RUE DE BEUVRON (D246)

(ANDREZE), PASSAGE SAINT-HUBERT (ANDREZE), RUE D'AUVERGNE (ANDREZE), IMPASSE DU PERE ALLARD

(ANDREZE), RUE DU PONTREAU (ANDREZE), RUE DU COMMERCE (ANDREZE) (D91), PLACE DU CLOCHER

(ANDREZE), RUE DE LA POSTE (D91) (ANDREZE), RUE DU PERE ALLARD (ANDREZE) et RUE DU CALVAIRE

(ANDREZE) (D91),

ARRÊTE

ARTICLE 1

L'arrêté n°BEM_AT 2024 0326 en date du 23/04/2024, portant réglementation de la circulation est abrogé l'intitulé de

travaux étant érroné.

ARTICLE 2

A compter du 29/04/2024 au 21/07/2024, les prescriptions suivantes s’appliquent RUE DE LA POSTE ET PLACE DE LA

MAIRIE (ANDREZE) (BEAUPREAU-EN-MAUGES) :

+ Le dépassement des véhicules, autres que les deux-roues, est interdit aux véhicules légers et poids lourds ; + Le stationnement des véhicules légers et poids lourds est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière

immédiate ;

+ La vitesse maximale autorisée des véhicules est fixée à 50 ;

e Un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée, entraine une modification des conditions de circulation. La vitesse des véhicules est limitée à 50 km/h.

“

Beaupreau

en Mauges Page 1 sur 2ARTICLE 3 - SIGNALISATION

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en

place par le demandeur, Bouygues E&S.

ARTICLE 4 - CHARGES D'EXECUTION

De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 29/04/2024

Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges

Franck AUBIN

FER Pour le maire empêché — EognesE&S Annick BRAUD - 2ème adjGinte ARENGEON Beaupréau-en-Maüges ° HDV ° _ Mairie Andrezé

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent

ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles. le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.

Ville de Beauprèau-an-Mauges 2 rue Robe Schurran + CS10063

49802 BEAUPRÉAU “ Beaupreau

en Mauges

BEM AT _2024 0326

Arrêté temporaire de circulation

Travaux de rénovation eaux pluviales

PLACE DE LA MAIRIE (ANDREZE), PASSAGE DES TISSERANDS (ANDREZE), RUE DE MERGOT (ANDREZE), RUE DE BEUVRON (D246) (ANDREZE), PASSAGE SAINT-HUBERT (ANDREZE), RUE D'AUVERGNE (ANDREZE), IMPASSE DU PERE ALLARD (ANDREZE), RUE DU PONTREAU (ANDREZE), RUE DU COMMERCE (ANDREZE) (D91), PLACE DU CLOCHER (ANDREZE), RUE DE LA POSTE (D91) (ANDREZE), RUE DU PERE ALLARD (ANDREZE) et RUE DU CALVAIRE (ANDREZE) (D91)

Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10,

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription, VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5,R 411-8, R411-25, R415-6,,

VU la demande par laquelle Bouygues E&S demeurant TSA 70011 - CHEZ SOGELINK 69134 représentée par Richard

PELTIER - demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public.,

CONSIDÉRANT que des travaux de rénovation des eaux pluviales rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du

stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 23/04/2024 au 21/07/2024 PLACE DE LA MAIRIE

(ANDREZE), PASSAGE DES TISSERANDS (ANDREZE), RUE DE MERGOT (ANDREZE), RUE DE BEUVRON (D246)

(ANDREZE), PASSAGE SAINT-HUBERT (ANDREZE), RUE D'AUVERGNE (ANDREZE), IMPASSE DU PERE ALLARD

(ANDREZE), RUE DU PONTREAU (ANDREZE), RUE DU COMMERCE (ANDREZE) (D91), PLACE DU CLOCHER (ANDREZE), RUE DE LA POSTE (D91) (ANDREZE), RUE DU PERE ALLARD (ANDREZE) et RUE DU CALVAIRE (ANDREZE) (D91),

ARRÊTE

ARTICLE 1

A compter du 23/04/2024 au 21/07/2024, les prescriptions suivantes s'appliquent PLACE DE LA MAIRIE (ANDREZE),

PASSAGE DES TISSERANDS (ANDREZE), RUE DE MERGOT (ANDREZE), RUE DE BEUVRON (D246) (ANDREZE), PASSAGE SAINT-HUBERT (ANDREZE), RUE D'AUVERGNE (ANDREZE), IMPASSE DU PERE ALLARD (ANDREZE), RUE DU PONTREAU (ANDREZE), RUE DU COMMERCE (ANDREZE) (D91), PLACE DU CLOCHER (ANDREZE), RUE DE LA POSTE (D91) (ANDREZE), RUE DU PERE ALLARD (ANDREZE) et RUE DU CALVAIRE (ANDREZE) (D91) (Beaupréau-en-Mauges) :

+ le dépassement des véhicules, autres que les deux-roues, est interdit aux véhicules légers et poids lourds, .

e le stationnement des véhicules légers et poids lourds est interdit . Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas

précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière

immédiate.

e la vitesse maximale autorisée des véhicules est fixée à 50 .

° un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée, entraine une

modification des conditions de circulation. La vitesse des véhicules est limitée à 50 km/h.

ARTICLE 2 - SIGNALISATION

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en

place par le demandeur, Bouygues E&S.

P2, ‘ Beaupreau

-erMauges

Page 1 sur 2ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION

De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 23/04/2024

Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges

FranckA

DIFFUSION: °_ Bouygues E&S

e BRANGEON

+ HD

°_ Mairie Andrezé

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www:telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification au de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit le rectification, d'eflacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la ignataire du présent document.

Ville de Benupréau-en-Mauges 2 rs Robort Sehuman - CS 10063

Beauprénu Beaupréau BEAUPRÉAU-EN-MALG

1717880 /F 02417124 en Mauges sveninauges fr

Page 2 sur 2