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unknown - 3.2 zonage extraits 2500 1m jegun
Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Jegun.
Lien du pdf (unknown - 3.2 zonage extraits 2500 1m jegun)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
E s au
Limites de zones et de secteurs
Emplacements réservés
Zones inondables reportées à titre informatif
Espaces Boisés Classés
Constructions récentes reportées à titre indicatif
Continuités paysagères à préserver au titre de l'Article L 123-1-5 7° du Code de l'Urbanisme
Sites archéologiques recensés
Périmètre de prise en compte de la trame bleue
Petit patrimoine à préserver au titre de l'Article L 123-1-5 7° du Code de l'Urbanisme
ill
DO
| LUN
Bel
Murs de soutènement (Bastide) à préserver au titre de l'Article L 123-1-5 7° du Code de l'Urbanisme
sole'cité
Département
du Gers
PLAN LOCAL D’URBANISME
1ère modification
3.2 - PARTIE GRAPHIQUE (Extraits au 2 500ème)
Commune de Jegun
- Atelier d’urbanisme et d’architecture -
Société coopérative et participative
23 route de Blagnac 31200 TOULOUSE
Tel : 05.61.57.86.43 - Fax : 05.61.57.97.78
Courriel : contact@soletcite.com - Site internet : soletcite.com
1ERE MODIFICATION :
Prescrite le :
14 avril 2022
Approuvée le :
Exécutoire le : Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du :
3.2