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Déliberation - 99 de 073 217300821 20230118 del2023 04 de 1 1 2
unknown - 99 de 073 217300821 20230118 del2023 02 de 1 1 2
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Déliberation - 99 de 073 217300821 20230118 del2023 03 de 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chavanne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
Savoie
NOMBRES
DE
MEMBRES
Afférents
au
en
Qui
ont
pris
part
Conseil
exercice
à la délibération
Municipal
15
13
10
Date
de
la convocation
12
janvier
2023
Date
d'affichage
12
janvier
2023
Objet
de
la
Délibération
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et
publication,
du ou
notification
du
DEL
2023/03
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
de
LA
CHAVANNE
73800
Séance
du
18
janvier
2023
L'an
deux
mil
vingt
trois
Envoyé en préfecture le 23/01/2023
.
Le.
.
Reçu
en
préfecture
le 23/01/2023
et
le
dix-huit
janvier
;
Publié
le
à dix-neuf
heures
ID : 073-217300821-20230118-DEL2023_08-DE
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel,
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
: DURET
Michel,
Maire
Présents
: PETIT
Gilles,
BENOIT
Véronique,
DUVAL
Olivier,
MOUCHOT
Jean,
FEIGE
Sylvie,
BATTIN
Marie-Christine,
FLAVIN
Bastien,
SCOLARI
Sarah,
MICHEL
Jean-Pierre.
Excusés
: BONI
Emilie,
FONTAINE
Didier.
Absents
: LAPERRIERE
Nicolas.
a été
nommé
secrétaire
: MOUCHOT
Jean.
Remplacement
dans
les
différents
organismes
suite
à démission
d’ne
conseillère
municipale
Suite
à
la
démission
de
Mme
DALBAND-PATASSE
Claire,
Conseillère
Municipale,
il y a
lieu
de
la remplacer
dans
les différents
organismes
et
commissions.
Les
personnes
suivantes
ont
été
désignés
pour
la
remplacer. -
Syndicat
Intercommunal
Scolaire
La
Chavanne
Planaise
Suppléant
: M.
Didier
Fontaine
domicilié
3
Chemin
du
Camp
73800
LA
CHAVANNE
-
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d'Eau
de
Chamoux-sur-
Gelon Suppléante
: Mme
Sylvie
FEIGE
-
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
— Commission
petite
enfance
et jeunesse
Mme
Véronique
BENOIT
- _
Référents
communaux
canicule
/ pandémie :
pas
de
remplacement,
déjà
suffisamment
de
personnes
-
Commission
communale
vie
culturelle
et
sociale
M.
Olivier
DUVAL
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
(vote
: pour
=
10,
abstention
= 0,
contre
= O)
:
>
Approuve
le
remplacement
de
la
conseillère
municipale
démissionnaire
par
les
personnes
désignées
ci-dessus.
Ainsi
délibéré,
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Michel
ARE
/
Jean
MOUCHOT
|
;
s,
et