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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 13avril2023 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 13 avril 2023
Séance ordinaire
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2023
Objet de la décision
N° de page
sur la
notice
explicative
Installation d’un nouveau conseiller municipal 1
Modification de la composition des commissions communales suite à la démission d’un conseiller municipal 2
Vote du taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires 3
Vote des tarifs des locations de salle 4
Fixation des tarifs du restaurant scolaire, de l’accueil périscolaire et de l’accueil de loisirs 6 Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Saint Michel 2023 8
Vote des subventions pour les associations Scolaires et Jeunesse 9
Vote des subventions pour les associations Sportives 10
Vote des subventions pour les associations Culturelles et de Loisirs 11
Vote des subventions pour les associations à caractère social 12
Vente d’une parcelle communale en faveur de Terres de Montaigu 13
Acquisition des parcelles appartenant à M. BAHUAUD et Mme VERGRIETE 14 Convention avec le SYDEV pour l’aménagement des abords du pôle commerces (Tranche 1 – phase 2) 15 Avenant à la convention avec le SYDEV (2021ecl0200) pour la mise en œuvre d’un programme d’innovation lumière 16 Convention de piégeage avec le Groupement Intercommunal de Défense contre les organismes nuisibles 17
Convention de servitude avec Enedis 18
Recrutement d'agents non titulaires de droit public 19
Recrutement d’un vacataire pour l’entretien des gites : saison 2023-2024 20 Gratification des stagiaires BAFA 21
Création d’un emploi non permanent pour le Moulin à Foulon 22
Création d’un emploi permanent pour le pôle périscolaire 23
Délégations du conseil municipal à Mme le Maire – Rapport au conseil municipal 24
Tirage au sort des jurés d’assises 2023