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Conseil Municipal - OrdreduJour 18avril2024 Conseil Municipal Cugand
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 18avril2024 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
le
vendredi
12
avril
2024
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
CUGAND
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND
SÉANCE
DH
JEUEH
28
âvrii
2024
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
:
Le
Jeudi
18
avril
à 20
HEURES
30
En
mairie,
en
salle
du
conseil
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
Cécile
BARREAU
Maire
de
CUGAND
/
MAIRIE
de
CUGAND-
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
—
www.cugand.fr
- Courriel
: mairle@cugand.fr O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 18 avril 2024
Séance ordinaire
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal
N°
délibération Objet de la décision
N° de page
sur la
notice
explicative
2024-36 Convention d’aménagement de Voirie – Arrêt bus Rue de la Pénissière avec le Département de la Vendée 1
2024-37 Demande de subvention au titre de l’Amende de police 2024 – Arrêt de bus 2
2024-38 Convention d’occupation d’immeubles de la SNCF par la commune de Cugand Parcelle 364p – Section AO 2
2024-39 Acquisition de portion de parcelle appartenant à Marie-Josèphe Bretaudeau 2
2024-40 Acquisition de portion des parcelles appartenant à Georges Bretaudeau 3
2024-41 Acquisition de portion des parcelles appartenant à Alain Bretaudeau 3
2024-42 Vote des tarifs de locations des salle – Année 2025 3 - 4
2024-43 Vote d’attribution de subvention aux associations sportives 2024 4 - 5
2024-44 Fixation des tarifs du restaurant scolaire, de l’accueil périscolaire et de l’accueil de loisirs 01/09/2024 5 - 6
2024-45 Vote du règlement intérieur du Pôle enfance 7
2024-46 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées 2024 7
2024-47 Vote d’attribution de subvention aux associations scolaire et jeunesse 2024 7
2024-48 Vote d’attribution de subvention aux associations culturelles et de loisirs 2024 7
2024-49 Vote d’attribution de subvention aux associations à caractère social 2024 8
2024-50 Dépôt des registres d’état-civil antérieur à 1903 aux archives départementales 8
2024-51 Actualisation du tableau des effectifs – Changement de grade 8 - 9
2024-52 Délégations du conseil municipal à Mme le Maire – Rapport au conseil municipal 9 - 10