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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 6janv2025 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Le
mardi
31
décembre
2024,
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
Cugand
et de
La
Bernardière
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
Cugand
et
de
La
Bernardière
Séance
du
lundi
6 janvier
2025
Madame,
Monsieur,
j'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
séance
d'installation
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
nouvelle
qui
se
tiendra :
Le
lundi
6 janvier
à 20
HEURES
A
l’espace
culturel
du
Doué
situé
Rue
du
Président
Auguste
DURAND
— 85610
CUGAND
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe,
dont
l’élection
du
Maire
et
des
adjoints
de
la
commune
nouvelle. Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
Cécile
BARREAU
Maire
de
CUGAND
MAIRIE
de
CUGAND-
7,
Place
Vincent
Ansquer
— 85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
—-
www.cugand.fr
- Courriel
: mairie@cugand.fr Du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
Lundi
6
janvier
2025
Séance
ordinaire
CUGAND-LA-BERNARDIERE
N°
de
page
N°
.
se
sur la
délibération
objet
de
la décision
notice
explicative
2025-01
Installation
du
conseil
municipal
—
Election
du
Maire
de
la commune
nouvelle
1-3
2025-02
Fixation
du
nombre
d’adjoints
de
la commune
de
Cugand-la-Bernardière
—
35
Election
des
adjoints
de
la commune
de
Cugand-la-Bernardière
2025-03
Lecture
et
diffusion
aux
conseillers
municipaux
de
la charte
de
l’élu
local
5-6
2025-04
Fixation
de
l’ordre
du
tableau
du
conseil
municipal
6
2025-05
Délégations
d’attributions
au
bénéfice
du
maire
de
Cugand-la-Bernardière
7
Détermination
des
conditions
de
dépôt
des
listes en
vue
de
l'élection
des
membres
2025-06
.
,
,
.
;
.
9
de
la commission
d'appel
d'offres
et de
la commission
d'ouverture
des
plis
2025-07
Installation
des
commissions
communales
: fixation
du
nombre
de
représentants
10
et
élection
Indemnité
de
fonction
pour
le
Maire,
Maire
délégué,
les
adjoints,
les
conseillers
2025-08
.
ee
11
municipaux
délégués
2025-09
Détermination
du
nombre
de
membres
au
CCAS
et élection
des
membres
12
2025-10
Création
d’un
budget
annexe
pour
le CCAS
13
2025-11
Autorisation
d
engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
en
investissement
à
13-14
hauteur
du
quart
des
crédits
au
budget
Convention
de
télétransmission
des
actes
réglementaires,
budgétaires,
de
2025-12
.
,
,
.
34-15
commande
publique
au
représentant
de
l'Etat
et centre
de
gestion
2025-13
Convention
e-Collectivités/
DPO
15
2025-14
Solidarité
avec
la
population
de
Mayotte
15-16