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Déliberation - 6 DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPA
Déliberation - 90.2026 Désignation des membres de la Commission
Déliberation - 6 DESIGNATION DELEGATIONS ET MEMBRES COMMISSIONS
Déliberation - de 2023 50 designation des membres de la commission 6 travaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lacapelle-Viescamp.
Lien du pdf (Déliberation - de 2023 50 designation des membres de la commission 6 travaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Membres
en
exercice
:
13 Présents
: 11
Votants
: 13
Pour
:12
Contre
: 0
Abstention
: 1
Secrétaire
de
séance
:
République française Département
du
Cantal
COMMUNE
DE
LACAPELLE
VIESCAMP
Séance
du
mercredi
30
août
2023
Date
de
la
convocation:
23/08/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le
trente
août
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Maryline
MONTEILLET,
Présents
: Maryline
MONTEILLET,
Annelise
MICHEL-GAGNAIRE,
Jean-Paul
TROUPEL,
Patrice
COUDON,
Patrick
EVEILLARD,
Simone
SALAT,
Antoine
GENCE,
Jacqueline
BOULANGÉ,
Jérémy
LABRUNIE,
Alain
PEYROU,
Caroline
BARRAL-AURATUS
Représentés:
Aurore
LEFEBVRE
par
Caroline
BARRAL-AURATUS,
Serge
POTEL
par Alain
PEYROU
Annelise
MICHEL-GAGNAIRE
DE_2023_50
- Objet
: Désignation
des
membres
de
la Commission
n°6
« Travaux
»
En
application
de
l'article
L.2121-22
du
CGCT,
le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la
désigantion
des
membres
de
la
Commission
n°6
« Travaux»
Le
Conseil
municipal
décide
de
désigner :
M.
Jean-Paul
TROUPEL
M.
Patrice
COUDON
M.
Alain
PEYROU
M.
Jérémy
LABRUNIE
M.
Annelise
MICHEL-GAGNAIRE
Fait
et délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
A
Lacapelle-Viescamp,
le
30
août
2023
Le
Maire,
Maryline
MONTEILLET
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le 2410 812023 et
publié
ou
notifié
RF
Aurillac
[le 3/10 K/20272
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
31/08/2023
015-211500889-20230830-DE_2023_50-DE