Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - de 2023 50 designation des membres de la commissio
Déliberation - de 2023 49 designation des membres de la commissio
Déliberation - de 2023 52 designation des membres de la commissio
Déliberation - de 2023 45 designation des membres de la commissio
Déliberation - de 2023 51 designation des membres de la commissio
Déliberation - de 2023 46 designation des membres de la commissio
Déliberation - de 2023 47 designation des membres de la commissio
Déliberation - CM20260402 DELIB035 DESIGNATION MEMBRES COMISSIONS
Déliberation - 2 Creation commissions et designation membres
Conseil Municipal - 2020 48 designation de membres a la commission sec
Déliberation - de 2023 48 designation des membres de la commission 4 animation p47762
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lacapelle-Viescamp.
Lien du pdf (Déliberation - de 2023 48 designation des membres de la commission 4 animation p47762)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
République
française
Département
du
Cantal
COMMUNE
DE
LACAPELLE
VIESCAMP
Séance
du
mercredi
30
août
2023
Date
de
la
convocation:
23/08/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le
trente
août
l'assemblée
régulièrement
Membres
en
exercice :
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
Maryline
MONTEILLET,
13
Présents
: Maryline
MONTEILLET,
Annelise
Présents
:
11
MICHEL-GAGNAIRE,
Jean-Paul
TROUPEL,
Patrice
COUDON,
Patrick
EVEILLARD,
Simone
SALAT,
Antoine
GENCE,
Votants
: 13
Jacqueline
BOULANGÉ,
Jérémy
LABRUNIE,
Alain
PEYROU,
Pour :12
Caroline
BARRAL-AURATUS
Contre
: 0
Abstention
: 1
RReprésentés
: Aurore
LEFEBVRE
par
Caroline
BARRAL-AURATUS,
Serge
POTEL
par
Alain
PEYROU
Secrétaire
de
séance
:
Annelise
MICHEL-GAGNAIRE
DE_2023_48
- Objet
: Désignation
des
membres
de
la Commission
n°4
« Animation
/
Vie associative
et sportive
»
En
application
de
l'article
L.2121-22
du
CGCT,
le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la
désigantion
des
membres
de
la
Commission
n°4
«
Animation
/ Vie
associative
et
sportive
»
Le
Conseil
municipal
décide
de
désigner
:
Mme
Jacqueline
BOULANGE
Mme
Caroline
BARRAL-AURATUS
Mme
Simone
SALAT
M.
Patrice
COUDON
M.
Alain
PEYROU
M.
Jérémy
LABRUNIE
M.
Jean-Paul
TROUPEL
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
A
Lacapelle-Viescamp,
le
30
août
2023
Le
Maire,
Maryline
MONTEILLET
es!
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le 341
©Y
20) 3
et
publié
ou
notifié
le
34103120
23
RF
Aurillac
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
31/08/2023
015-211500889-20230830-DE
2023 _48-DE