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Ordre du Jour - odj cm du 18 decembre 2025 vf Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 18 decembre 2025 vf)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Aménagement du territoire, SERVICE ADMINISTRATION GENERALE jeudi 18 décembre 2025 POLE CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2025

Question n°184 Rapporteur Karine FRANCLET

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 novembre 2025

FINANCES

Question n°185 Rapporteur Mizgin OZHAN

Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2026 du Budget Principal

Question n°186 Rapporteur Mizgin OZHAN

Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2026

Question n°187 Rapporteur Mizgin OZHAN

Mise à jour du mode de gestion des amortissements

Question n°188 Rapporteur Patricia LOE

Subvention complémentaire pour l'IEPC et Envoludia, gestionnaires de 4 crèches associatives partenaires de la Ville

PERSONNEL

Question n°189 Rapporteur Karine FRANCLET

Mise à jour du tableau des effectifs

Question n°190 Rapporteur Karine FRANCLET

Ajustement de la participation employeur à la mutuelle des agents

Question n°191 Rapporteur Karine FRANCLET

Adhésion à la convention-cadre de la médiation du CIG Petite Couronne

Question n°192 Rapporteur Karine FRANCLET

Adhésion à la mission de conseil du CIG Petite Couronne en matière de pilotage de la donnée RH

Question n°193 Rapporteur Karine FRANCLET

Renouvellement de la Convention d'Adhésion au Service Social du Travail du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) Petite Couronne (Exercice 2026)

Question n°194 Rapporteur Karine FRANCLET

Approbation de la nouvelle convention cadre relative aux Prestations de Prévention, de Santé et d'Action Sociale au Travail (PSAST) avec le CIG Petite Couronne à partir de 2026

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°195 Rapporteur Samuel MARTIN

Attribution du marché de construction d'un bâtiment de vestiaires en modulaire et d'une halle sportive dans le cadre de la restructuration du Stade Docteur PIEYRE suite à l'analyse des offres de la Société publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement.Question n°196 Rapporteur Samuel MARTIN

Modification de la convention de mandat entre la ville d'Aubervilliers et la Société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la restructuration du stade Docteur Pieyre

PATRIMOINE

Question n°197 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Acquisition pour régularisation d'une emprise de 543 m², sise 3 place du 19 mars 1962, située dans l'enceinte de l'école maternelle Jacques Prevert auprès de l'Office Public de l'Habitat d'Aubervilliers (OPHA) à l'euro symbolique

Question n°198 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Acquisition d'une portion de la parcelle AL n°201 de 701 m² situé dans le quartier Emile Dubois au prix de 53 388,16 €HT auprès de l'OPHA

Question n°199 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Cession à l'OPH d'Aubervilliers d'un volume contenant une fraction de bâtiment situé au sein de l'ensemble immobilier de la Maladrerie à l'euro symbolique

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°200 Rapporteur Pierre SACK

Vote du montant des subventions attribuées aux projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires pour l'année scolaire 2025-2026

Question n°201 Rapporteur Pierre SACK

Forfait de péréquation de financement à l'école privée sous contrat Sainte-Marthe à Pantin - 2026- 2027

SECURITE

Question n°202 Rapporteur Damien BIDAL

Renouvellement de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des avis de mise en fourrière

Question n°203 Rapporteur Karine FRANCLET

Convention de partenariat entre Plaine Commune et la ville d'Aubervilliers relative à l'expérimentation de la vidéo verbalisation des dépôts sauvages avec la solution VIZZIA propreté

TRAVAUX AMENAGEMENT

Question n°204 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Attribution du nom "Jeanne BARRET" au futur espace vert situé au 199 boulevard Félix Faure

Question n°205 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte des Réseaux d'Énergie Calorifique (SMIREC)

SANTE

Question n°206 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Signature d'une convention avec le laboratoire Biopath afin de mettre en place une expérimentation visant à connaitre le coût réel de la prise en charge des femmes enceintes sans couverture socialeCIRCULATIONS DOUCES

Question n°207 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Versement des aides financières pour l'achat d'un vélo mécanique d'occasion ou neuf

ENVIRONNEMENT

Question n°208 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Adoption d'un protocole portant sur le suivi des arbres abattus, transplantés et compensés par le groupement IRIS dans le cadre de la réalisation de la ligne 15 Est du GPE à Aubervilliers

PETITE ENFANCE

Question n°209 Rapporteur Patricia LOE

Subvention de fonctionnement à l'association Les Demains qui chantent

EMPLOI

Question n°210 Rapporteur Guillaume GODIN

Attribution d'aides financières dans le cadre du concours Entreprendre au féminin 2025

MARCHE FORRAIN

Question n°211 Rapporteur Karine FRANCLET

Abrogation de la délibération n°148 du Conseil municipal du 9 octobre 2025 relative à la signature de l'avenant n°6 de la convention relative à la construction de la halle couverte et à la gestion du marché du centre et signature d'un avenant n°7

STATIONNEMENT

Question n°212 Rapporteur Damien BIDAL

Révision annuelle des tarifs et des seuils de redevances variables liés à la concession relative à la gestion des parking Poisson et Pesqué (Hôtel de Ville)

RAPPORTS

Question n°213 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Communication du rapport d'activité - année 2024 - du Syndicat Mixte des Réseaux d'Énergies Calorifique (SMIREC)

Question n°214 Rapporteur Samuel MARTIN

Communication du rapport d'activité - année 2024 - du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)

QUESTIONS ORALES :

1) Ambition Commune - La sécurité ... - réponse par Karine Franclet

2) Ambition Commune - Et si la culture ... - réponse par Zakia Bouzidi

3) Ensemble pour Aubervilliers - Les commerçants ... - réponse par Alain Descamps

4) Ensemble pour Aubervilliers - Absence d’illuminations - réponse par Franck Leroy

5) Ambition Commune - Gestion du personnel communal ... - réponse par Karine Franclet6) Insoumis et citoyens - Les caniparcs ... - réponse par Michel Hadji-Gavril

7) Groupe Communiste, écologiste et citoyen - Activités hors temps scolaire - réponse par Guillaume Godin

8) Groupe Communiste, écologiste et citoyen - cimetière communal - réponse par Marie- Françoise Messez

9) Groupe Communiste, écologiste et citoyen - neutralité de l'action municipale en période électorale - réponse par Karine Franclet