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Ordre du Jour - odj vf 1 1 Document publié le Jeudi 9 octobre 2025 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj vf 1 1)Thèmes du document : Éducation, Famille, Banque, SERVICE ADMINISTRATION GENERALE Jeudi 9 octobre 2025 POLE CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 9 octobre 2025

Question n°119 Rapporteur Karine FRANCLET

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2025

DESIGNATIONS

Question n°120 Rapporteur Karine FRANCLET

Modifications des représentants de la Ville au sein des conseils de l’école maternelle Stendhal et des écoles élémentaires Condorcet, Joliot Curie et Albert Mathiez

FINANCES

Question n°121 Rapporteur Miguel MONTEIRO

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Auberquartiers pour l'année 2025

Question n°122 Rapporteur Pierre SACK

Subvention d'investissement attribuée à l'association CMA NATATION

PERSONNEL COMMUNAL

Question n°123 Rapporteur Karine FRANCLET

Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois

Question n°124 Rapporteur Karine FRANCLET

Avenant à la convention entre la Commune d'Aubervilliers et le Département de la Seine-Saint- Denis concernant la mise à disposition de personnel dans le cadre de la reprise en gestion directe des centres de Protection maternelle et infantile (PMI) municipaux des Cités et du Landy

PATRIMOINE

Question n°125 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) d'une coque en Équipement d'Intérêt Collectif et Services Publics (EISCP) auprès de la SNC AUBERVILLIERS VICTOR, société de projet de la société BNP PARIBAS IMMOBILIER PROMOTION

Question n°126 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Acquisition par la Ville auprès de l'OPH d'Aubervilliers d'un volume (volume n°3 du bâtiment I de la Tranche n°7) correspondant à une portion d'un local sis 27bis Rue Lopez et Jules Martin à Aubervilliers (CAPA)

Question n°127 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Cession du bien sis 95ter Léopold Réchossière au prix de 100 000 € à Monsieur HAMOUM

Question n°128 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Déclassement et constat de désaffectation du 4 bis rue du Goulet

Question n°129 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Approbation de l'apport en nature au profit de Sequano d'une emprise non cadastrée de 34 m² située au niveau du 4 bis rue du GouletQuestion n°130 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Rétrocession à titre gratuit d'une emprise située au niveau du 48 rue Heurtault au titre des biens de retour par la Sequano au profit de la commune d'Aubervilliers

Question n°131 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Approbation du principe de l'avenant au bail emphytéotique - Asnières sur Oise

Question n°132 Rapporteur Karine FRANCLET

Bail de longue durée au profit de l'association XTREM'SPORTS 93

SPORT

Question n°133 Rapporteur Pierre SACK

Simplification de la grille tarifaire des abonnements du centre aquatique

URBANISME ET AMENAGEMENT

Question n°134 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Adhésion au groupement de commandes de Plaine Commune pour le renouvellement du marché sur le maintien en condition opérationnelle et l'évolution applicative de la solution logicielle d'instruction dématérialisée des autorisations d'urbanisme et des déclarations d'intention d'aliéner

Question n°135 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Protocole Opérationnel du Parc des Portes de Paris entre la ville d'Aubervilliers, la Ville de Saint- Denis, l'Établissement Public Territorial Plaine Commune et Icade

Question n°136 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Garantie d'emprunt à la société CDC Habitat Social pour la réalisation d'une opération de 96 logements collectifs de type Logement Locatif Sociaux située ZAC du Fort à Aubervilliers

REUSSITE EDUCATIVE

Question n°137 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association de Prévention du Site de la Villette (APSV)

Question n°138 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association Compagnie Etincelles

SANTE

Question n°139 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Attribution dans le cadre d'Octobre Rose d'une subvention à l'association "Aidons la recherche"

Question n°140 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Convention de partenariat et de subventionnement avec Familles Rurales, fédération territoriale d'Île-de-France

Question n°141 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Convention de partenariat et de subventionnement avec le CoDES 06

HYGIENE ET SALUBRITE

Question n°142 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Protocole d'intervention à conclure entre la SIFAE et la Ville d'AubervilliersCIRCULATIONS DOUCES

Question n°143 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Versement des aides financières pour l'achat d'un vélo mécanique d'occasion ou neuf

COMMERCE ET ARTISANAT

Question n°144 Rapporteur Mizgin OZHAN

Autorisation d'acquisition par la Ville d'une licence IV pour le local commercial sis 2 ter rue du Moutier à Aubervilliers

Question n°145 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Clôture du contrat liant la ville d'Aubervilliers et la Métropole du Grand Paris dans le cadre du dispositif "Centres-villes vivants"

Question n°146 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Candidature de la ville d'Aubervilliers à la 3ème édition du dispositif métropolitain "centres-villes vivants"

Question n°147 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Charte d'intervention entre la Foncière métropolitaine "centres-villes vivants" et la ville d'Aubervilliers dans le cadre de l'acquisition d'un local commercial

Question n°148 Rapporteur Alain DESCAMPS

Avenant n°6 de la convention relative à la construction de la halle couverte et à la gestion du marché du Centre

LOGEMENT

Question n°149 Rapporteur Karine FRANCLET

Convention dispositif départemental "Un toit pour elle" - relogement femmes victimes de violences

Question n°150 Rapporteur Philippe ALLAIN

Convention cadre d'application de la gestion en flux sur le territoire de Plaine Commune pour faciliter l'adoption future des avenants des conventions tripartites de gestion en flux

Question n°151 Rapporteur Philippe ALLAIN

Convention de gestion du contingent relative à l'opération menée par ADOMA de transformation en résidence sociale du Foyer Travailleur Migrant situé au 142 Boulevard Félix Faure à Aubervilliers

Question n°152 Rapporteur Philippe ALLAIN

Convention de transfert établie par la Caisse des Dépôts et Consignation visant à transférer les prêts associés du patrimoine à la suite de l'adossement de l'Association Coallia (anciennement AFTAM) et SAHLM Coallia Habitat, aujourd'hui devenu Batigère, pour le foyer travailleur migrant situé au 166/168 Rue Henri Barbusse.

PETITE ENFANCE

Question n°153 Rapporteur Patricia LOE

Avis favorable de la Ville pour la création de la nouvelle crèche Cha'Chouette à Aubervilliers

Question n°154 Rapporteur Patricia LOE

Convention de partenariat et de subventionnement avec l'Association "Ensemble pour la petite enfance"PERISCOLAIRE

Question n°155 Rapporteur Guillaume GODIN

Mise à jour du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires

BÂTIMENTS

Question n°156 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Approbation de la modification des statuts du SMIREC

VŒU :

1 - Zayen CHIKHDENE : Proposition d'hommage à Idir

QUESTIONS ORALES :

1 - Le Groupe Ensemble pour Aubervilliers : Démocratie locale.

2 - Le Groupe Ensemble pour Aubervilliers : Orangina de la Courneuve.

3 - Le Groupe " l'Alternative citoyenne" : Les associations doivent être aidées et accompagnées Par la municipalité.

4 - Le Groupe " l'Alternative citoyenne" : L'éducation : une priorité et un engagement dépassant Tout clivage partisan.

5 - Le Groupe " l'Alternative citoyenne" : OPH d'Aubervilliers : notre logement social à l’abandon !

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