Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 19 juin 2025

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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 19 juin 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 19 juin 2025)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Jeunesse, 1/6

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE Vendredi 13 juin 2025 POLE CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 19 juin 2025

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°056 Rapporteur Pierre SACK

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2025

LOGEMENT

Question n°057 Rapporteur Philippe ALLAIN

Convention tripartite définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville d'Aubervilliers et Plaine Commune sur le parc du bailleur Immobilière Moulin Vert

Question n°058 Rapporteur Philippe ALLAIN

Convention partenariale entre la Ville d'Aubervilliers et l'association Soliha Grand Paris relative à l'accompagnement social de la résidence sociale sité au 78 rue Léopold Rechossière au titre de l'exercice 2025-2027

FINANCES

Question n°059 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune d'Aubervilliers pour l'exercice 2024

Question n°060 Rapporteur Mizgin OZHAN

Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal

Question n°061 Rapporteur Mizgin OZHAN

Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°062 Rapporteur Mizgin OZHAN

Affectation du résultat du compte financier unique 2024 du budget principal

Question n°063 Rapporteur Mizgin OZHAN

Affectation du résultat du compte financier unique 2024 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°064 Rapporteur Mizgin OZHAN

Approbation du budget supplémentaire 2025 du budget principal

Question n°065 Rapporteur Mizgin OZHAN

Approbation du budget supplémentaire 2025 du Centre Municipal de Santé

Question n°066 Rapporteur Mizgin OZHAN

Approbation du rapport sur l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de- France pour l'année 20242/6

Question n°067 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget annexe de la ville d'Aubervilliers pour le Programme de Réussite Éducative

Question n°068 Rapporteur Pierre SACK

Attribution de subventions d'investissement aux associations sportives au titre de l'année 2025

Question n°069 Rapporteur Mizgin OZHAN

Indemnisation du syndicat "Tables communes" (ex SIRESCO) suite à la sortie de la Ville dudit syndicat

INDEMNITES

Question n°070 Rapporteur Pierre SACK

Modification de la liste des élus bénéficiaires d'indemnités de fonction

DESIGNATIONS

Question n°071 Rapporteur Pierre SACK

Modification des représentants de la Ville qui siègent au sein du Conseil d'administration de l'Association des Parents et Enseignants d'Aubervilliers pour le Traitement des Inadaptations Scolaires (A.P.E.T.I.S)

Question n°072 Rapporteur Pierre SACK

Modification des représentants du Conseil Consultatif Interprofessionnel (CCI) du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°073 Rapporteur Pierre SACK

Modification des représentants de la Ville au sein du Conseil d'administration de l'Établissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) " Conservatoire à Rayonnement Régional (C.R.R.) d'Aubervilliers - La Courneuve - JACK RALITE"

Question n°074 Rapporteur Pierre SACK

Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils de l'école maternelle Robert Doisneau

Question n°075 Rapporteur Pierre SACK

Désignation du nouveau Conseiller territorial qui siègera au sein de l'EPT Plaine Commune

Question n°076 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Nomination de la nouvelle directrice de la Régie autonome dotée de la seule autonomie financière pour le Programme de Réussite Éducative

INTERCOMMUNALITE

Question n°077 Rapporteur Pierre SACK

Conventions de mise à disposition de locaux et des services entre la ville d'Aubervilliers et l'Établissement Public Territorial (EPT) Plaine Commune

RESSOURCES HUMAINES

Question n°078 Rapporteur Pierre SACK

Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois de la Ville3/6

Question n°079 Rapporteur Pierre SACK

Dispositif de rémunération des agents encadrant les séjours organisés par la commune

Question n°080 Rapporteur Pierre SACK

Mise en place d'un régime d'astreintes

Question n°081 Rapporteur Pierre SACK

Rémunération des activités accessoires relatives aux études surveillées pour les agents contractuels payés au forfait ou agents titulaires ayant une activité accessoire (hors professeurs des écoles) dans les écoles élémentaires d'Aubervilliers

PATRIMOINE

Question n°082 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Acquisition par la Ville auprès de l'Office Public de l'Habitat d'Aubervilliers d'un local sis 31 Rue Lopez et Jules Martin à Aubervilliers

Question n°083 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Cession de la parcelle cadastrée L n°1 sise rue du Landy à Aubervilliers

PREVENTION

Question n°084 Rapporteur Ling LENZI

Versement du solde de la subvention à Léo Lagrange au titre de l'année 2024

SPORT

Question n°085 Rapporteur Pierre SACK

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège Gabriel Péri dans le cadre de sa participation aux championnats de France UNSS

Question n°086 Rapporteur Pierre SACK

Attribution d'une subvention exceptionnelle au collège Henri Wallon

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°087 Rapporteur Samuel MARTIN

Adhésion au groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre de prestations relatives à la création, la requalification et l'entretien des espaces verts de Plaine Commune

Question n°088 Rapporteur Ling LENZI

Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commande en vue de la passation du marché public de fourniture d'un espace numérique de travail pour les écoles publiques ou privées sous-contrat de l'académie de Créteil

URBANISME ET AMENAGEMENT

Question n°089 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Constitution d'une SCCV entre la SEM Plaine Commune Développement et la Société Fair‘promotion sur le lot G2 de l'opération quartier de la mairie à La Courneuve

Question n°090 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Constitution d'une SCCV entre la CAPS, la SEM Plaine Commune Développement et la Société Fair‘promotion sur le lot G3 de l'opération quartier de la mairie à La Courneuve4/6

Question n°091 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

ZAC Centre Moutier - Approbation de compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour l'année 2024

Question n°092 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Régularisation et approbation de la cession des parcelles cadastrées en totalité J 33, K 132, K 163 et K 164 et des portions des parcelles cadastrées K 117, K 129, K 130, K 131 et K 135 à la Sequano dans le cadre de la ZAC Centre Moutier

Question n°093 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Candidature au dispositif régional de soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire

Question n°094 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Approbation d'une convention avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) pour la réalisation d'une étude mission d'appui visant à définir les conditions de mise en œuvre de la transformation d'une partie du Millénaire

Question n°095 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Garantie d'emprunts à la société anonyme Immobilière du Moulin Vert pour la réalisation d'une opération de 50 logements collectifs de type Logement Locatif Sociaux située au 28 rue du Landy à Aubervilliers

JEUNESSE

Question n°096 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'Organisation en Mouvement des Jeunesses d'Aubervilliers (OMJA)

Question n°97 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

CITOYENNETE

Question n°98 Rapporteur Franck LEROY

Convention d'exposition avec l'artiste photographe Mathilde DESROUSSEAUX dans le cadre de la programmation du mois de Juin autour des fiertés

AFFAIRES SOCIALES

Question n°99 Rapporteur Damien BIDAL

Convention partenariale entre EDF et la ville d'Aubervilliers

Question n°100 Rapporteur Damien BIDAL

Versement d'une subvention à l'association "VRAC - Plaine Commune"

Question n°101 Rapporteur Damien BIDAL

Convention de partenariat entre la Ville et la 25ème Image relative à l'organisation du Festival du Film Social à Aubervilliers

HYGIENE ET SALUBRITE

Question n°102 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Avenant n°2 à la délégation de la mise en œuvre et du suivi du permis de louer5/6

Question n°103 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Avis de la Ville sur les projets d'installations classées ICPE pour le traitement de déblais et boues bentonitiques de la société Bouygues Travaux Publics - chantier de la ligne 15 du métro Grand Paris Express

CULTURE

Question n°104 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Conventions de mise à disposition de personnel entre la Commune d'Aubervilliers et deux structures culturelles

Question n°105 Rapporteur Pierre SACK

Adhésion de la Commune d'Aubervilliers à l'association La Beauté Sauvera Le Monde

Question n°106 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Attribution d'une subvention complémentaire en fonctionnement et approbation d'une convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Cinéma Le Studio fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement

Question n°107 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Attribution d'une subvention complémentaire en faveur de l'association Maison des Langues et des Cultures

Question n°108 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Subvention exceptionnelle à Villes des Musiques du Monde dans le cadre de la préfiguration du futur Campus des Cultures populaires au Fort d'Aubervilliers

Question n°109 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Attribution d'une subvention en faveur de l'association Auberfabrik

CIRCULATIONS DOUCES

Question n°110 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Versement des aides financières pour l'achat d'un vélo mécanique d'occasion ou neuf

Question n°111 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Redevance pour le déploiement de vélos à assistance électrique

COMMERCE ET ARTISANAT

Question n°112 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Lancement d'un appel à candidatures pour les locaux commerciaux situés au 1 rue Achille Domart, 14 rue Charron, 4 rue Ernest Prevost

Question n°113 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2026

Question n°114 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Approbation de la convention proposée par la Métropole du Grand Paris au titre d'une expérimentation numérique sur le suivi des usages des aires de livraison

Question n°115 Rapporteur Pierre SACK

Approbation du règlement d'occupation du domaine public par les commerçants6/6

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n°116 Rapporteur Kourtoum SACKHO

Programmation 2025 de l'enveloppe cible du contrat d'engagement quartiers 2030

ENFANCE ET PERISCOLAIRE

Question n°117 Rapporteur Guillaume GODIN

Mise à jour du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires

Question n°118 Rapporteur Guillaume GODIN

Avenant portant prorogation de la convention n° 2022-2025 relative à la mise en place d'un Projet Educatif De Territoire (PEDT) et d'un Plan mercredi

STATIONNEMENT

Question n°119 Rapporteur Damien BIDAL

Communication du rapport d'activité 2023 - Concession relative à la gestion des parkings Poisson et Pesqué (Hôtel de Ville) par la société INDIGO