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Procès Verbal - 2017.07.10
Document publié le Lundi 10 juillet 2017 par la commune de Pouzolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2017.07.10)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2017
COMPTE RENDU
L’an DEUX MILLE DIX SEPT, le 10 juillet à 18h30, le Conseil Municipal de POUZOLLES, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de M. Guy ROUCAYROL, Maire de POUZOLLES.
Présents : MM. ROUCAYROL Guy, ALMES Bernard, BASSET Any, BONAVIDA Claude, CALON Mauricette, CROS Monique, GAZAGNE Marie-Thérèse, LUCAS André, MAS Bernard. Absents excusés : MM DURAND Nelly,ISARD Paul, MAC DONALD Sandra, MARQUET Nathalie, RICARD Paul, TEISSERENC François.
Pouvoir de Mme MARQUET Nathalie à M BONAVIDA Claude.
Convocation en date du 3 juillet 2017.
Présents 9, absents excusés 6.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Madame BASSET Any est désignée secrétaire de séance. Le PV de séance du 20 juin 2017 est approuvé à l’unanimité.
043/2017 CLIMATISATION ECOLE
2 devis ont été reçus pour la climatisation réversible au 1er étage de l’école : DEFRESNE 4 560.00 € ht
PICART 4 700.00 € ht
Le conseil choisit à l’unanimité l’entreprise DEFRESNE pour un montant de 4 560.00 € ht et demande à Monsieur le Président du Conseil Départemental une subvention la plus élevée possible.
044/2017 COMMUNAUTE DE COMMUNES : TRANSFERT COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT Le conseil communautaire a délibéré pour prendre la compétence eau et assainissement au 1er janvier 2018. Pour les communes adhérentes au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l’ Hérault, celui-ci assurera toujours le service.
Les délégués des communes seront désignés délégués de l’intercommunalité. Au 1er janvier 2018, tous les réseaux et la station seront transférés à la communauté de communes. Les terrains restent propriété de la commune et mis à disposition de la communauté de communes. Actuellement le tarif de l’assainissement est de 1€ /M3. Le tarif cible à 10 ans est à1,50 €. Pour Pouzolles, tous les ans, la part assainissement augmentera de 2%.
Monsieur MAS s’interroge sur la mutualisation et notamment sur les communes qui ont fait l’effort d’investir sur leur budget et qui vont participer à l’investissement des autres communes. Il regrette qu’on ne dissocie pas la partie investissement de la partie entretien. M BONAVIDA demande ce qu’il adviendra de la prime fixe. Sera-t-elle uniformisée ? Le Maire dit que quoi qu’il en soit, le transfert sera automatique au 1er janvier 2020. Le conseil approuve à l’unanimité le transfert au 1er janvier 2018
045/2017 REFECTION ESPLANADE : APPROBATION AVENANT
1 avenant est à approuver :
CAUSERA lot 5 : Moins value élagage platanes plus values haies plantées : avenant à 0 € Le conseil approuve à l’unanimité.
046/2017 REFECTION ESPLANADE : APPROBATION AVENANT
1 avenant est à approuver :
SOBAT lot 4 : plus value fixation des corbeilles et rajout d’une casquette inclinée : avenant à +1170.00 € Le Conseil approuve à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire a reçu une demande de subvention de l’association Accueil Solidarité Patrimoine. C’est une association qui récupère les invendus de super u roujan avec un fourgon et les redistribue 4 fois par semaine à Pouzolles. Une réunion a eu lieu entre le Président de l’association, M.PASTOR, Mme GAZAGNE, Mme COMBY, Mme BASSET et M. ROUCAYROL. L’association demande comment restructurer cette distribution de nourriture par le biais du CCAS qui étudierait les critères de chaque bénéficiaire potentiel. Le maire a déclaré cette association en préfecture.
Le conseil s’interroge sur la quantité importante des denrées récupérées. De nombreuses interrogations émergent de la discussion ; le Maire propose donc d’organiser une réunion avec le président de l’association Monsieur PASTOR.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.