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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2018 009 com3 modification tarifs boutique ot tamponne
Document publié le Lundi 12 février 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2018 009 com3 modification tarifs boutique ot tamponne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Département du Nord
Arrondissement de LILLE
Délibération
CC_2018 009
OBJET :
COMMISSION N°3
Tarifs de la boutique de
l'office de tourisme
Présents à l'ouverture
de la séance :
Titulaires présents : 44
Suppléants présents : O
Procurations : 6
Nombre de votants : 50
Envoyé en préfecture le 26/02/2018
Reçu en préfecture le 26/02/2018
Affiché le s &
ID :{059-200041960-20180219-CC 2018 009-DE Communauté de communes PEVE
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L'an deux mille dix-huit, le 19 février à 19H, le Conseil Communautaire de la communauté de
communes Pévèle Carembault s’est réuni à AUCHY-LEZ-ORCHIES, sous la présidence de M.
Jean-Luc DETAVERNIER, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la
convocation faite le 12 février 2018, conformément à la loi.
M. Jean-Luc DETAVERNIER, Président
M. Bernard CORTEQUISSE, ler vice-président
M. Eric MOMONT, 2°" vice-président
M. Luc FOUTRY, 3ème vice-président
M. Bernard CHOCRAUX, 4ème vice-président
M. Benjamin DUMORTIER, Sème vice-président,
Mme Nadège BOURGHELLE — KOS, 6ème vice-présidente
M. Jean-Michel DELERIVE, 7ème vice-président
M. Sylvain CLEMENT, 8ème vice-président
Mme Joëlle DUPRIEZ, 10°" vice-présidente
M. Jean-Claude SARAZIN, M. Guy SCHRYVE M. Philippe DELCOURT, M. Arnaud HOTTIN, M. Alain
DUTHOIT, M. Frédéric PRADALIER, M. Michel DUFERMONT, M. Raymond NAMYST, M. Bernard
ROGER, M. Pascal FROMONT, Mme Marion DUBOIS, M. Amaury DUFOUR, M. Michel DUPONT, M.
Yves OLIVIER, M. Jean-Pierre FERNANDEZ, Mme Marie-Hélène BACLET, M. Jean-Paul FRANCKE, M.
Marcel PROCUREUR, M. Jean-Paul BEAREZ, M. Francis MELON, M. Christian DEVAUX, M. Benoît
BRILLON, M. Bruno RUSINEK, Mme Monique RIZZO, Mme Caroline MARLIERE, Mme Marie
CIETERS, M. Didier WIBAUX, M. Yves LEFEBVRE, M. Luc MONNET, M. Fabrice BALENT, Mme Isabelle
DRUELLE, M. Pierre CROXO, M. Jean-Claude COLLERIE, M. Jean-Luc LEFEBVRE
Ont donné pouvoir:
M. Thierry LAZARO, procuration à M. Didier WIBAUX
M. Régis BUE, procuration à Mme Marie-Hélène BACLET
Mme Laure LEFEUVRE, procuration à Mme Marion DUBOIS
M. Yannick LASSALLE, procuration à M. Eric MOMONT
M. Christian LEMAIRE, procuration à M. Luc MONNET
Mme Annick MATTON, procuration à M. Raymond NAMYST
Absents:
Mme Jeannette WILLOCO, M. Jean DELATTRE,
M. Thierry BRIDAULT, M. Ludovic ROHART, M. Dominique BAILLY, Mme Marie-Christine DEGHAYE,
M. Frédéric SZYMCZAK, Mme Ingrid VERON, M. Alain DUCHESNE,
Secrétaire de Séance : M. Amaury DUFOUR
Délibération
CC_2018_009
OBJET :
Commission n°3
Tarifs de la boutique de
l'office de tourisme
Présents à l'ouverture
de la séance :
Titulaires présents : 44
Suppléants présents : 0
Procurations : 6
Nombre de votants : 50
Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L'an deux mille dix-huit, le 19 février à 19H, le Conseil Communautaire de la communauté de
communes Pévèle Carembault s'est réuni à AUCHV-LEZ-ORCHIES, sous la présidence de M.
Jean-Luc DETAVERNIER, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la
convocation faite le 12 février 2018, conformément à la loi.
M. Jean-Luc DETAVERNIER, Président
M. Bernard CORTEQUISSE, 1er vice-président
M. Eric MOMONT, 2ème vice-président
M. Luc FOUTRY, 3ème vice-président
M. Bernard CHOCRAUX, 4ème vice-président
M. Benjamin DUMORTIER, 5ème vice-président,
Mme Nadège BOURGHELLE - KOS, 6ème vice-présidente
M. Jean-Michel DELERIVE, 7ème vice-président
M. Sylvain CLEMENT, 8ème vice-président
Mme Joëlle DUPRIEZ, 10ème vice-présidente
M. Jean-Claude SARAZIN, M. Guy SCHRYVE M. Philippe DELCOURT, M. Arnaud HOTTIN, M. Alain
DUTHOIT, M. Frédéric PRADALIER, M. Michel DUFERMONT, M. Raymond NAMYST, M. Bernard
ROGER, M. Pascal FROMONT, Mme Marion DUBOIS, M. Amaury DUFOUR, M. Michel DUPONT, M.
Yves OLIVIER, M. Jean-Pierre FERNANDEZ, Mme Marie-Hélène BACLET, M. Jean-Paul FRANCKE, M.
Marcel PROCUREUR, M. Jean-Paul BEAREZ, M. Francis MELON, M. Christian DEVAUX, M. Benoît
BRILLON, M. Bruno RUSINEK, Mme Monique RIZZO, Mme Caroline MARLIERE, Mme Marie
CIETERS, M. Didier WIBAUX, M. Yves LEFEBVRE, M. Luc MONNET, M. Fabrice BALENT, Mme Isabelle
DRUELLE, M. Pierre CROXO, M. Jean-Claude COLLERIE, M. Jean-Luc LEFEBVRE
Ont donné pouvoir :
M. Thierry LAZARO, procuration à M. Didier WIBAUX
M. Régis BUE, procuration à Mme Marie-Hélène BACLET
Mme Laure LEFEUVRE, procuration à Mme Marion DUBOIS
M. Yannick LASSALLE, procuration à M. Eric MOMONT
M. Christian LEMAIRE, procuration à M. Luc MONNET
Mme Annick MATTON, procuration à M. Raymond NAMYST
Absents :
Mme Jeannette WILLOCQ, M. Jean DELATTRE,
M. Thierry BRIDAULT, M. Ludovic ROHART, M. Dominique BAILLY, Mme Marie-Christine DEGHAYE,
M. Frédéric SZYMCZAK, Mme Ingrid VERON, M. Alain DUCHESNE,
Secrétaire de Séance : M. Amaury DUFOUR Envoyé en préfecture le 26/02/2018
Reçu en préfecture le 26/02/2018
Affiché le s &
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2018 ID : 059-200041960-20180219-CC_2018_009-DE
Délibération CC_ 2018 009
COMMISSION N°3
Modification de la grille tarifaire de la boutique de l'Office de tourisme
Le Conseil Communautaire
Considérant le service de l’office de tourisme PEVELE CAREMBAULT
Vu l'arrêté n°OT-R-01-2014 relatif à la création de la régie de recettes et d’avances pour l'office de tourisme PEVELE CAREMBAUET en date du 09 janvier 2014.
Vu l'arrêté n°2017_553 relatif à la clôture de la régie de recettes et d’avances de l’office de tourisme au
budget annexe,
Vu l'arrêté n°2017_555 relatif à la création de la régie de recettes et d’avances de l'office de tourisme au budget principal, au budget principal
Vu la délibération n°2015/10 du Conseil communautaire du 16 février 2015, relative à la fixation des tarifs
des produits vendus à la boutique de l'office de tourisme,
Considérant la nécessité de modifier cette grille tarifaire afin de prendre en compte des nouveaux produits
Ouï l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré,
DECIDE (par 50 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 50 votants)
> De fixer les tarifs de la boutique de l'office de tourisme, à compter du 1° avril 2018 comme suit :
Désignation Prix de vente OTPC (en euros) Prix d'achat (en euros)
POCHETTES RANDOS
Sur les chemins de campagne de la Pévèle, ) 1
du Mélantois et de la Haute Deûle
La Flandre, Côte d'Opale, terre précieuse 2 1
La Lys dans la vallée, entre monts et ) 1
merveilles
Histoires abbatiales et patrimoine minier 2 1
GR de l'Yser, la grande randonnée au fil de ) 1 l'eau
Saveurs et savoir-faire en Sud Avesnois 2 1
Patrimoine sans frontière en val de 2 1
Sambre, hainaut wallon et fagne de Solre
Etincelles d'eau et lumières du Cambrésis 2 1
Facettes du Nord côté vélo 2 1
Découvrir le Nord au pas, au trot, au ) 1
galop...
VTT pour la famille et les sportifs 2 1
Echappées belles à travers le Nord 2 1
Délibération CC_ 2018_009
COMMISSION N°3
Modification de la grille tarifaire de la boutique de l'Office de tourisme
Le Conseil Communautaire
Considérant le service de l'office de tourisme PEVELE CAREMBAULT
Vu l'arrêté n°OT-R-01-2014 relatif à la création de la régie de recettes et d'avances pour l'office de tourisme
PEVELE CAREMBAULT en date du 09 janvier 2014.
Vu l'arrêté n°2017_553 relatif à la clôture de la régie de recettes et d'avances de l'office de tourisme au budget annexe,
Vu l'arrêté n°2017_555 relatif à la création de la régie de recettes et d'avances de l'office de tourisme au budget principal, au budget principal
Vu la délibération n°2015/10 du Conseil communautaire du 16 février 2015, relative à la fixation des tarifs
des produits vendus à la boutique de l'office de tourisme,
Considérant la nécessité de modifier cette grille tarifaire afin de prendre en compte des nouveaux produits
Ouï l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré,
DECIDE (par 50 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION sur 50 votants)
> De fixer les tarifs de la boutique de l'office de tourisme, à compter du 1er avril 2018 comme suit :
Désignation Prix de vente OTPC (en euros) Prix d'achat (en euros)
POCHETTES RANDOS
Sur les chemins de campagne de la Pévèle,
du Mélantois et de la Haute Deûle 2 1
La Flandre, Côte d'Opale, terre précieuse 2 1
La Lys dans la vallée, entre monts et
merveilles 2 1
Histoires abbatiales et patrimoine minier 2 1
GR de l'Yser, la grande randonnée au fil de
l'eau 2 1
Saveurs et savoir-faire en Sud Avesnois 2 1
Patrimoine sans frontière en val de
Sambre, hainaut wallon et fagne de Solre 2 1
Etincelles d'eau et lumières du Cambrésis 2 1
Facettes du Nord côté vélo 2 1
Découvrir le Nord au pas, au trot, au
galop... 2 1
VTT pour la famille et les sportifs 2 1
Echappées belles à travers le Nord 2 1 Envoyé en préfecture le 26/02/2018
Reçu en préfecture le 26/02/2018
Es | — 7 =
Affiché le
De la Lys à la Deüle 2 ID : 059-200041960-20180219-CC_2018_009-DE
Escaut et Sensée, deux vallées aux sources ) 1
du français hainaut
Bocage flamand et marais audomarois, au ) 1
fil français de l'Yser
Bavaisis, pays quercitain, forêt de Mormal, 2 1
2000 ans d'histoire à contempler
Les 30 plus belles balades 2 1
Balades en Nord : morceaux choisis 2 1
Il était une fois les Monts de Flandres 2 1
TOPOGUIDES
À pied en famille dans le Nord 10 5
Lille métropole à pied 13 10
Tours du bassin minier Nord Pas-de-Calais 14 11
DIVERS
Jeux des 7 familles du Nord en patois 4 2,5
carte à nœuds Monts de Flandres
Sacs aventure-jeu 12
Guide de loisirs 5
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Prési
C eah-Luc DETAVE
2 1
Escaut et Sensée, deux vallées aux sources
du français hainaut 2 1
Bocage flamand et marais audomarois, au
fil français de l'Yser 2 1
Bavaisis, pays quercitain, forêt de Mormal,
2000 ans d'histoire à contempler 2 1
Les 30 plus belles balades 2 1
Balades en Nord : morceaux choisis 2 1
Il était une fois les Monts de Flandres 2 1
TOPOGUIDES
A pied en famille dans le Nord 10 5
Lille métropole à pied 13 10
Tours du bassin minier Nord Pas-de-Calais 14 11
DIVERS
Jeux des 7 familles du Nord en patois 4 2,5
carte à noeuds Monts de Flandres 6 4
Sacs aventure-jeu 12 -
Guide de loisirs 5 -
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Présic
Jean-Luc DETAVEi Envoyé en préfecture le 26/02/2018
Reçu en préfecture le 26/02/2018
Affiché le Te
ID : 053-200041960-20180219-CC_2018_009-DE