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Compte-Rendu - Compte rendu du 13 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuverville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 13 05 2024)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MAI
2024
PRESIDENT
: AUBERT
CATHERINE
SECRETAIRE
: SASSIER
SYLVIE
PRESENTS
:
MME
AUBERT
CATHERINE
—
M
DELVAL
GILLES
—
MME
SASSIER
SYLVIE
—
M
NOLIUS
YVAN
—
MME
GODARD
CATHERINE
-
MME
REVEL-BREE
FLORENCE
—
MME
LASNE
NICOLE
—
MME
LORILLU
MAUD—
M
URVOY
ÉRIC-
MME
CORDON
MARINA-
MME
DUCHATELIER
JACQUELINE
-
M
TERNISIEN
FRANCK
- MME
MARTIN
LAURENCE
- M
THORAVAL
THIERRY
- M
DESVAGERS
PHILIPPE
- M
LEHOUX
QUENTIN
EXCUSES:
DESVAGERS
PHILIPPE
EXCUSE
AVEC
POUVOIR
: FAULIN
GUILLAUME
DATE
DE CONVOCATION
:
7 MAI2024
DATE
D'AFFICHAGE
DE
LA LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
16
MAI
2024
Le
quorum
est
atteint.
La
séance
peut
se tenir
valablement.
Madame
SASSIER
est nommé
secrétaire
de
séance.
Madame
leMaire
rappelle
l'ordre
du jour
de
la séance :
>
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
de
Conseil
Municipal
du
09
avril
2024.
>
FINANCES
RAPPORTEUR
: Florence
REVEL
BREE
e
Budget
primitif 2024
- Décision
Modificative
n°1
e
Tarifs
des
mercredis-loisirs,
du
centre
de
loisirs,
des
stages
et des
mini-camps
à compter
du
1°
jours
des
vacances
d'été
2024
e
_Instauration
d'un
droit
de
place
e
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
de
Cuvervilleà
la Communauté
urbaine
Caen
la
mer
Normandie- Avenant
n°2
e
Syndicat
Intercommunal
du
gymnase
Pierre
COUSIN
- Convention
de
répartition
financière
des
communes-membres
-Année
2024
|
>
FINANCES
RAPPORTEUR
: Catherine
AUBERT
e
SIVOM
des
Trois
Vallées
- Modification
des
statuts
>
QUESTIONS
DIVERSES
1/8 ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
9 avril
2024
Aucune
observation
n’est
formulée.
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
9
avril
dernier
est
approuvé
à
l’unanimité.
2.
Budget
Primitif
2024
- Décision
Modificative
n°1
|
Dans
le
cadre
de
l'exécution
budgétaire
de
l’exercice
en
cours,
il est
apparu
nécessaire
de
procéder
à la
correction
des
crédits
votés
au
budget
primitif
à
l'article
7751
qui
doivent
s'inscrire
en
section
d'investissement
à l'article
024.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la décision
modificative
suivante :
FONCTIONNEMENT
Dépenses
023
: Virement
à la
section
d'investissement
|
-
6000.00
€
|
Recettes
Chapitre
77 — Article
7751
: Produits
des
cessions
d'immobilisations
|
-
6000.00
€
INVESTISSEMENT
:
Recettes
021
: Virement
de
la
section
de
fonctionnement
-
6000.00€
024
: Produits
des
cessions
d'immobilisations
+
6000.00
€
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
la délibération
n°2024-
27
du
9
avril
2024,
adoptant
le Budget
Primitif 2024
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
:
>
Adopte
la Décision
Modificative
au
Budget
Primitif 2024
exposée
ci-dessus.
3.
Tarifs
des
mercredis-loisirs,
du
centre
de
loisirs,
des
stages
et
des
mini-camps
à
compter
du
1°
jours
des
vacances
d'été
2024
Vu
la proposition
de
la Commission
Communale
mixte
« Finances
» et «
Culture-Jeunesse
» du
18
avril
2024
de
maintenir
les
tarifs
existant
pour
les
cuvervillais
et
de
les
augmenter
de
5%
pour
les
non
cuvervillais
;
Vu
la validation
par
la Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Calvados
des
tarifs
proposés ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
>
Fixe
comme
suit
les
tarifs
des
mercredis-loisirs,
du
centre
de
loisirs,
des
stages
et
des
mini-
. camps
à compter
du
ler jour
des
vacances
d’été
2024
:
2/8 Tarification
de
l'accueil
de
loisirs
3/11
ans
MERCREDIS
ET
VACAN
CES
JOURNEE
REPAS
Quotient
de 0 à 650.99 €
651
à 1 000.99 €
1 001
à 1 200.99 €
>1 200.99 €
familial
tl
{2
t3
t4
DE
| Non
u
Non
.
|
Non
DE
Non
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillai
Tarif de
|
|
ace
23.88 €
25.07 €
24.95 €
26.20 €
26.02 €
27.32 €
27.09 €
28.44 €
NA
Car
5.32 €
5.32 €
4.40 €
4.40 €
4.40 €
440€
4.40 €
440€
Aide
|
|
;
n
6.20 €
4.08 €
620 €
4.08 €
6.20 €
4.08 €
620 €
4.08 €
mairie Tarif
Hi 12.36€
15.67 €
1435
€
17.72 €
15.42€
18.84€
16.49 €
19.96 €
Famille
MERCREDIS
ET
VACANCES
MATIN
OU
APRES
MIDI
AVEC
REPAS
Quotient
de 0 à 650.99 €
651
à 1 000.99 €
1 001 à 1 200.99 €
>1 200.99 €
familial
|
tl
12
t3
t4
ue
Non
ne
Non
ue
Non
ue
Non
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillai:
Tarif
de
ne
15.73 €
16.52
€
16.80 €
17.64 €
17.87 €
18.76€
20.01
€
21.01
€
Mec
3.12 €
3.12 €
2.20
€
2.20 €
2.20 €
220€
2.20 €
220
€
Aide
|
F
3.15 €
2.42 €
315€
2.42 €
3.175€
2.42 €
3.175 €
2.42 €
mairie
|
‘
Tarif
|
|
À
-
8.86 €
10.98 €
10.85 €
13.02
€
11.92 €
14.14€
14.06 €
16.39
€
Famille
|
|
| 3/8 MERCREDIS
ET
VACANCES
MATIN
OÙ
APRES
MIDI
SANS
REPAS
Quotient
de 0 à 650.99 €
651 à 1 000.99 €
1 001 à 1 200.99 €
>1 200.99 €
familial
t
12
53
t4
ue
Non
ue
Non
ue
Non
.
Non
Cuvervillais
tai,
|
CUITS
| ervipais Lt
CUVE
| viaisL
CUITS
| ervittai
Tarif
de
_
11.00 €
11.55 €
12.00 €
12.60 €
13.00 €
13.65 €
14.00 €
14.70 €
DV
2.20 €
2.20 €
2.20 €
2.20 €
2.20 €
2.20 €
2.20 €
2.20 €
Aide
_
2.95 €
1.84 €
2.95 €
1.84€
295€
1.84€.
2.95 €
1.84
€
mairie
'
‘
-
Tarif.
|
|
|
585€
71.51€
685€
| 856€
7.85 €
9.61 €
8.85 €
10.66 €
Famille
;
STAGES
ET
MINI
CAMPS
(tarifs
journalier)
Quotient
de 0 à 650.99 €
651 à 1 000.99 €
1 001
à 1200.99 €
>1 200.99 €
familial
t
#2
=
t4
ue
Non
ue
Non
ue
Non
ue
Non
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuverviflais
Cuvervillais
Cuvervillais
Cuvervillai:
Tarif
de
Lace
29.43 €
30.90 €
30.50 €
32.03 €
31.57 €
33.15 €
32.64 €
34.27 €
NC
532€
532€
4.40 €
440 €
440 €
4.40 €
4.40 €
4.40 €
Aide
“
6.20 €
0.00 €
6.20 €
0.00 €
6.20 €
0.00 €
620€
0.00 €
mairie
|
Tarif
ee
17.91€
|
2558e
19.90 €
27.63 €
20.97 €
28.75€
22.04 €
29.87 €
Famille
l
:
.
|
|
Monsieur
Quentin
LEHOUX
souhaite
connaitre
les
effectifs
du
Centre
de
loisirs.
Madame
Catherine
GODARD
indique
que pendant
vacances
de printemps
:
1°
semaine
:23
enfants
(10
enfants
de
moins
de
6 ans
et
14
de plus
de
6 ans)
2°"
semaine
: 12
enfants
(3
enfants
de
moins
de
6 ans
et 14
de plus
de
6 ans)
Par
ailleurs,
Mme
le Maire
précise
que
les
effectifs
sont
en
augmentation
constante.
Aussi,
en
termes
de
locaux,
on
arrive
à
la
capacité
d'accueil
maximale.
C'est
pourquoi,
il
est
envisagé
d'occuper
également
la garderie
de
l'école
élémentaire.
4/8 En
outre,
à
la
demande
des parents,
le
centre
de
loisirs
sera
ouvert
sur
les
deux
semaines
des
vacances
d'automne
en
octobre/novembre
2024
(actuellement,
seulement
la
1°
semaine).
Si
concluant,
ce
fonctionnement
sera poursuivi
les
années
suivantes.
4,
Instauration
d'un
droit
de
place
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Il
est
proposé
d’instaurer
un
droit
de
place
d’un
montant
journalier
forfaitaire
de
10
€,
incluant
un
branchement
électrique
pour
les
marchands
ambulants
alimentaires
ou
non
qui
souhaitent
s’installer
sur
Cuverville.
Ce
droit
d’occupation
du
domaine
public
porte
sur
le
domaine
non
circulant
(place
de
stationnement,
place
publique,
bord
de
route,
trottoir,
….).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
>
Instaure,
à compter
du
15
mai
2024,
un
droit
de
place
d’un
montant
journalier
forfaitaire
de
10
€
incluant
un
branchement
électrique.
5.
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
de
Cuverville
à la
communauté
urbaine
Caen
la
mer
Normandie
- Avenant
n°2
Vu
la
délibération
n°2021/14
du
Conseil
Municipal
du
1%
février
2021
approuvant
les
termes
de
la
convention
et de
ses annexes
portant
sur la mise
à disposition
de
locaux
de
la commune
(atelier technique
situé
au
1 1 rue
de
la Grosse
Tour)
au
profit
de
la Communauté
urbaine
de
Caen
la mer
Normandie
;
Considérant,
conformément
aux
engagements
pris
lors
de
la
conférence
des
Maires
le
11
juillet
2023,
de
la nécessité
de
prendre
en
compte
l’augmentation
des
charges,
dont
l’évolution
du
coût
de
énergie,
dans
le calcul
du
montant
de
la redevance
reversée
aux
communes;
Considérant
que
suite
à une erreur
de
saisie
de
l’un
des
indices
de
la nouvelle
formule
de
révision
visant
à prendre
en
compte
l’évolution
du
coût
de
l’énergie,
le montant
forfaitaire
pour
l'année
2023
indiqué
à
Particle
5 « Redevances
» de
l’avenant
à la convention
de
mise
à disposition
de
locaux
est
erroné
et doit
être
revu
à la hausse
;
Considérant
que
pour
verser
le montant
de
cette
redevance
dans
son
intégralité,
un
nouvel
avenant
doit
être
pris
pour justifier
cette
dépense
supplémentaire
auprès
de
la Trésorerie
;
Considérant
qu’en
application
de
cet
avenant
n°2,
la somme
restant
à percevoir
par
la commune
est
de
68.13€,
soit un
montant
total
de
redevance
pour
l’année
2023
de
2
187.16
€.
Après
avoir
pris
connaissance
des
termes
de
l’avenant
n°2
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
au
profit
de
Caen
la mer
Normandie ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
>
Approuve
les termes
de
l’avenant
n°2
à la convention
de
mise
à disposition
de
locaux
au
profit
de
Caen
la mer
Normandie,
joint
en
annexe
à la délibération ;
>
Autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à signer
cet
avenant.
Arrivée
de
Monsieur
Thierry
THORAVAL
5/8 6.
Syndicat
Intercommunal
du
gymnase
Pierre
COUSIN
-
Convention
de
répartition
financière
des
communes-membres
- Année
2024
Lors
de
sa réunion
du
13
mars
dernier,
le Comité
Syndical
du
gymnase
Pierre
COUSIN
a validé
le projet
de
convention
de
participation
financière
des
communes-membres
pour
l’année
2024.
Il convient
désormais
que
les
conseils
municipaux
des
communes-membres
se
prononcent
sur
ce
projet
de
convention.
Le
montant
total
des
contributions
pour
2024
s’élève
à 58
833.46
€
en
fonctionnement
dont
6
034.05
€
pour
Cuverville
et à 40
000
€
en
investissement
dont
4
100
€
pour
Cuverville.
Vu
la
délibération
du
13
mars
2024
du
Comité
Syndical
du
gymnase
Pierre
COUSIN
adoptant
la
convention
de
répartition
financière
entre
les
communes-membres
pour
l’année
2024
;
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
>
Approuve
le projet
de
convention
de
participation
financière
des
communes-membres
pour
l’année
20243,
jointe
en
annexe
à la délibération.
>
Autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à signer
ladite
convention.
Précision
de
Mme
le
Maire
: pour
mémoire,
en
2023,
7
114
€
en
fonctionnement
et
726
€
en
investissement.
7.
SIVOM
des
Trois
Vallées
- Modification
des
statuts
Va
l'article
L
5211-17
du
code
des
collectivités
territoriales
;
Vu
les
articles
L
5211.1
à L
5212.62
et L
5212.1
à L
5212.34
du
code
général
des
collectivités
locales ;
Vu
l’arrêté
préfectoral
du
31
janvier
1974
autorisant
la
constitution
du
«
Syndicat
à vocation
multiple
-des
Trois
Vallées
»
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
10 juillet
2020
portant
mise
à jour
des
statuts
du
SIVOM
suite
à des
transferts
de
compétences
avec
Caen
la Mer
;
Considérant
que
le
SIVOM
a transféré,
ou
cessé
d'exercer,
depuis
2020,
les
compétences
suivantes :
>
Nettoyage
des
voies
de
circulation,
tonte
et débroussaillage
des
accotements,
transférée
à Caen
la Mer Gestion
de
l'atelier
Charles
Tellier,
atelier
cédé
à
Caen
la
Mer
Informatique,
service
commun
supprimé
Gestion
des
relais
assistantes
maternelles,
transférée
aux
communes
VV NV
Le
SIVOM
des
Trois
Vallées
exerce
encore
à ce jour
la seule
compétence
obligatoire
suivante :
«
Construction
et gestion
des
équipements
sportifs
et socio-culturels
:
>
Piscine
de
Mondeville
>
Piscine
de
Colombelles
>
Conservatoire
intercommunal
de
musique
et de
danse
Considérant
la proposition
de
déménager
le siège
social
du
SIVOM,
actuellement
8 rue
Chapron,
à
Mondeville,
dans
les
locaux
du
château
Bellemaist,
Route
de
Cabourg,
à Mondeville
;
6/8 Considérant
que
les communes
membres
du
syndicat
doivent
se prononcer
par
délibération
sur ces
modifications. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité :
>
Emet
un
avis
favorable
aux
modification
susvisées
;
>
Précise
que
la
décision
de
modifier
en
conséquence
les
statuts
du
syndicat
sera
prise
par
le
Préfet
après
adoption
par
la majorité
qualifiée
des
communes-membres
du
SIVOM
;
>.
Autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à signer
l'ensemble
des
pièces
nécessaires
à la
bonne
exécution
de
la présente
délibération.
INFORMATIONS
DIVERSES
Mme
le
Maire
revient
sur
le
vol
dont
le
Comité
de
Jumelage
a
été
victime
dans
la
nuit
de
samedi
à
dimanche,
avant
la
traditionnelle
foire
aux
greniers
qu'il
organise
chaque
année
(plus
de
100kg
de
saucisses
prévus
pour
le barbecue
et boissons).
Mme
le Maire
remercie
les
membres
du
Comité
qui
ont
fait
le
maximum
pour
que
la restauration
soit
malgré
tout
assurée
en
se
réapprovisionnant
le
matin
même.
>
Intervention
Mme
le Maire
:
O
Consultation
publique
sur
la
définition
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
du
1%
au
22
mai
2024.
Un
registre
se
tient
à
la
disposition
des
administrés
en
mairie
(zonage
+ explications)
sur
lequel
ils
peuvent
formuler
leurs
observations ;
:
Création
d’un
parc
intergénérationnel:
début
des
travaux
le
3
juin
prochain.
Inauguration
début
septembre
;
Rénovation
des
maisons
dans
le
lotissement
du
Petit
Bois
: organisation,
par
Partelios
Habitat,
d’une
réunion
publique
le
13
juin
prochain
à
18h00
-
Mairie
—
Salle
des
mariages ;
|
Requalification
du
lotissement
du
Petit
Bois
(voirie,
stationnement,
...)
: Organisation,
par
la mairie,
d’une
réunion
d’information
le 24 juin
prochain
à
18h00
- Mairie
—
Salle
des
mariages
;
Maisons
ayant
brulées
en
2022:
la démolition
commencera
le
10 juin
prochain.
Durée
des travaux
non
connue
à ce jour.
Dans
le
cadre
des
commémorations
du
80%
anniversaire
du
Débarquement
et
de
la
Bataille
de
Normandie,
Mme
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
que
M
GENTILETTTI
fait
don
à
la
commune
d'une
colombe,
symbole
de
la paix,
réalisée
par
ses
soins
en
terre
cuite.
De
plus,
il
réalisera
une
autre
colombe
qui
sera
offerte
à
la
délégation
allemande
le 6 juin
prochain.
>
Intervention
de
Monsieur
DELVAL
:
O
Cérémonie
du
80%
anniversaire
du
Débarquement
: Parachutage
le
5 juin
prochain :
fermeture
rue
de
Sannerville/RD226
de
8h30
à
18h30.
Le
parking
de
la
salle
des
fêtes
et de
la culture
sera
ouvert
pour
faciliter
le
stationnement
;
Réalisation
de travaux
de
chemisage
sur
les réseaux
d’eaux
rue
de
Colombelles
à partir
du
10 juin
prochain.
Durée:
4 à $ semaines.
La
rue
sera interdite
à la circulation
pendant
toute
la durée
des
travaux. .
Retour
sur
les travaux
d’eau
potable
au
centre
de
loisirs
:
les travaux
d’alimentation
en
eau
potable
ont
été réalisés
la
semaine
dernière.
Le
centre
de
loisirs,
qui
est
à nouveau
opérationnel,
dispose
désormais
de
son
propre
réseau.
Coût
des
travaux
: 5
555
€ TTC.
7/8 >
Dates
à retenir :
|
-
Accueil
des
allemands
le
6 juin :
dépôt
d’une
gerbe
au
monument
aux
morts
de
Cuverville
à
17h30
-
Prochaine
Commission
Travaux
: Mardi
11 juin
—
18h00
-
Collecte
DEEE
(déchets
d'équipements
électriques
et
électroniques):
Samedi
15
juin
-
10h30/13h00
— Atelier
Municipaux
-
Inauguration
du
site
mémoriel
Goodwood
: vendredi
7 juin
- 10h00
- Castine-en-Plaine.
-
Prochains
Conseils
Municipaux
:
|
©
Lundi3
juin
-—
18h30
o
Lundi
I juillet
—
18h30
Fin
de
la
séance
: 19h15
Le
secrétaire
de
séance
_
Le
Maire,
Présidente a,
a
SASSIER
Sylvie
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