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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C14 04 2018)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 30 mars 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 10 avril 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 9 avril 2018
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Michel HALGAN, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Christelle CHASSAGNE à Anne-Lydie HOLTZ, Charles-Antoine CHAVIER à Romain DUPEYROU, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Fabrice DESCAMPS à Michel PAILLEY, Agnès JARRY à Sylvette RIMBAUD, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Guillaume JUIN à Jeanine BARBOTIN, Gérard LABORDERIE à Dany BREMAUD, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Jacqueline LEFEBVRE à Dominique SIX, Rose-Marie NIETO à Marc THEBAULT
Titulaires absents suppléés :
Gérard GIBAULT par Patrice VIAUD
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Marie-Christelle BOUCHERY, Carole BRUNETEAU, Véronique HENIN-FERRER, Simon LAPLACE, Marcel MOINARD, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Fabrice DESCAMPS, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Rose-Marie NIETO
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180409-C14-04-2018B-DE
Date de télétransmission : 16/04/2018
Date de réception préfecture : 16/04/2018 C- 14-04-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 9 AVRIL 2018
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relative à la fonction publique territoriale ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ;
Vu l’arrêté préfectoral du 21 décembre 2017 portant modification des statuts de la CAN, Vu le tableau des effectifs adopté par délibération du Conseil communautaire du 24 janvier 2014,
Les emplois permanents vacants peuvent être occupés par des agents contractuels conformément à l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984 et dont la rémunération est fixée par référence au grade indiqué dans le tableau joint en annexe.
Il est proposé :
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180409-C14-04-2018B-DE
Date de télétransmission : 16/04/2018
Date de réception préfecture : 16/04/2018 EMPLOIS PERMANENTS – CREATIONS
EMPLOIS TEMPORAIRES – CREATIONS POUR L’ANNEE 2018
MUSEES et SPORTS
Afin de satisfaire l’augmentation des fréquentations, il est nécessaire de recruter (Musées) et de renforcer les équipes en place (Sports), par des emplois saisonniers. Il est proposé le tableau ci-joint :
BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou
grades Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations Grade Initial Grade
Avanceme
nt
PRINCIPAL
SYSTEMES
D’INFORMATION
Chef de
service
Assistance
aux utilisateurs
Technicien
principal (TP)
2e classe
ou
Ingénieur
Technicien
principal
(TP) 1ère
classe
ou
Ingénieur
principal
100 % B
ou
A
1 Recrutement
interne
VDN/CAN en
cours
MARCHES
PUBLICS
Chargé de la
commande
publique
Rédacteur
principal
2ème classe
Attaché 100 %
B
ou
A
1 Recrutement à
lancer
Instructeurs Adjoint
administratif
principal
(AAP) 2ème
classe
Rédacteur
principal
2ème
classe
100 %
C
ou
B
1 Recrutement à
lancer
COHESION
SOCIALE
Chargé de
mission
Attaché 100 % A 1 Suite à la création d’un
guichet unique
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180409-C14-04-2018B-DE
Date de télétransmission : 16/04/2018
Date de réception préfecture : 16/04/2018 BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations Grade Initial Grade
Avancement
PRINCIPAL
MUSEES
Agent
d’accueil
surveillance/
entretien
Adjoint du
Patrimoine
(AP)
100 % C 2 Poste
saisonnier au
Donjon et
musée
d’Agesci
SPORTS
Technicien
d’hygiène
Adjoint
Technique
(AT)
Adjoint
technique
Principal
(ATP) de
2ème classe
50 % C 1
Poste
saisonnier
piscine de
Chauray Surveillant
de baignade
(Opération
savoir nager)
OTAPS 100 % C 1
Surveillant
de baignade
(Opération
savoir nager)
OTAPS 100 % C 1 Poste saisonnier
piscine de
Mauzé sur le
Mignon
Assistant
administratif
Accueil/
Entretien
(Ouverture
estivale)
Adjoint
administratif
(AA)
Adjoint
administratif
Principal
(AAP) de
2ème classe
80 % C 2
Poste
saisonnier à la
Base
nautique du
Lidon
Maître-
nageur
(Activités
scolaires)
ETAPS 5ème
échelon
maximum
100 % B 1
Poste
saisonnier à la
Base
nautique de
Noron
Technicien
Entretien
machiniste
Adjoint
Technique
(AT)
Adjoint
technique
Principal
(ATP) de
2ème classe
100 % C 2
Poste
saisonnier
piscine de
Magné
Assistant
administratif
Accueil/
entretien
Adjoint
administratif
(AA)
Adjoint
administratif
Principal
(AAP) de
2ème classe
100 % C 1
Assistant
administratif
Régisseur/
Accueil/
entretien
Adjoint
administratif
(AA)
Adjoint
administratif
Principal
(AAP) de
2ème classe
100 % C 1
Maître-
nageur
ETAPS 5ème
échelon
maximum
100 % B 2
(dont 1
CNN)
Surveillant
de baignade
(Ouverture
estivale
OTAPS 100 % C 1
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180409-C14-04-2018B-DE
Date de télétransmission : 16/04/2018
Date de réception préfecture : 16/04/2018 BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations Grade Initial Grade
Avancement
PRINCIPAL
SPORTS
Technicien
Entretien/
technique/
BNSSA
Adjoint
Technique
(AT)
Adjoint
technique
Principal
(ATP) de
2ème classe
100 % C 1
Poste
saisonnier
piscine de
Sansais
Assistant
administratif
Accueil/
entretien
Adjoint
administratif
(AA)
Adjoint
administratif
Principal
(AAP) de
2ème classe
100 % C 2
Maître-
nageur
ETAPS 5ème
échelon
maximum
100 % B
4
Surveillant
de baignade/
Machiniste
OTAPS 100 % C 1
Surveillant
de baignade
OTAPS 100 % C 1
Surveillant
de baignade/
Machiniste
Adjoint
Technique
(AT)
Adjoint
technique
Principal
(ATP) de
2ème classe
100 % C 3
Poste
saisonnier
piscine de
Niort
Assistant
administratif
Accueil/
entretien
Adjoint
administratif
(AA)
Adjoint
administratif
Principal
(AAP) de
2ème classe
100 % C 2
Maître-
nageur
ETAPS 5ème
échelon
maximum
100 % B 1
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180409-C14-04-2018B-DE
Date de télétransmission : 16/04/2018
Date de réception préfecture : 16/04/2018 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Adopter les créations d’emplois figurant dans les tableaux des emplois proposés ci- dessus.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180409-C14-04-2018B-DE
Date de télétransmission : 16/04/2018
Date de réception préfecture : 16/04/2018