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Ordre du Jour - odj 27 11 2023
Ordre du Jour - odj 27 02 2017
Ordre du Jour - odj 27 06 2018
Document publié le Jeudi 21 juin 2018 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 27 06 2018)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Changement climatique,
Page 1 sur 4
VIRE, le 21 Juin 2018
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans l'amphithéâtre du lycée Marie Curie,
l e M e r c r e d i 2 7 J u i n 2018 à 2 0 h e u r e s 3 0
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
1. Motion pour le CFA Marc ANDREU SABATER
FINANCES, MARCHES PUBLICS
Thématique « Finances – marché publics»
2. Décision modificative n° 1 – Budget principal
Annie BIHEL
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ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
9. Cession d’une parcelle à l’Etat
Marc ANDREU SABATER
10.
Protocole d’accord :
a) entre l’Université Caen Normandie et Vire Normandie
b) entre le CFAI et Vire Normandie Page 2 sur 4
TRANSITION ENERGETIQUE, ENERGIES RENOUVELABLES
11. Protocole d’accord Vire Normandie/SDEC/West Energies Raymond GABILLARD
TRANSITION ENERGETIQUE
12. Convention SDEC/Vire Normandie Gilles MALOISEL
CŒUR DE VILLE
13. Convention pluriannuelle cœur de Ville Marc ANDREU SABATER
RAPPORTS D’ACTIVITES
14.
Délégations de services publics – rapports d’activités 2017 :
a) Aquavire
b) Transports urbains
c) Réseau de chaleur urbain
Rapports d'activité des services exploités en régie dotée de
l'autonomie financière
d) Eau
e) Assainissement
Rapports sur le prix et la qualité du service public
f) Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de
l’Assainissement Non Collectif - Exercice 2017
Marc ANDREU SABATER
PERSONNEL
15. Création d’un poste de technicien communication
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16. Création de poste pour le cinéma
17. Création d’un poste d’apprenti pour Vaudry
18. Création suppression pour l’atelier mécanique (adjoint technique- agent de maitrise principal)
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20. Créations suppressions pour les écoles de Truttemer le Grand et de Maisoncelles la Jourdan
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23. Participation financière : Etude et Travaux Communauté de BLON Gaëtan PREVERT Page 3 sur 4
COMMUNES DELÉGUÉES
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AFFAIRES GENERALES
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Lyliane MAINCENT
25. Redécoupage électoral
SPORTS, ASSOCIATIONS
26. Attribution de subventions Marie-Noëlle BALLE/Philippe MALLEON
27.
Comités de jumelage :
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b) Europe pour les citoyens – Villes jumelles – Projet d’action
communautaire
c) Jumelage Vire Normandie/Sacele – Préparation de la
semaine des villes jumelées du 27 mai au 2 juin 2019
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43.
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47. Tarif restaurant scolaire 2018-2019
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48. Location de l’immeuble à usage commercial et d’habitation au 7 et 9, rue Bernard AMAND – Bail commercial Gérard MARY
49. Marché local de producteurs locaux
COMMUNE DELEGUÉE de TRUTTEMER LE PETIT
50. Subvention à l’Association pour la Valorisation du Patrimoine (AVP) Fernand CHENEL
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.