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Déliberation - delib 27 12 2016
Procès Verbal - pv 27 12 2016
Ordre du Jour - odj 27 06 2018
Procès Verbal - pv 15 12 2016
Déliberation - delib 30 05 2016
Ordre du Jour - odj 27 12 2016
Document publié le Mercredi 21 décembre 2016 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 27 12 2016)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement,
Page 1 sur 6
VIRE NORMANDIE, le 21 décembre 2016
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU
1. Election des conseillers communautaires M. Marc ANDREU SABATER
URBANISME/HABITAT
2.
Programme Local de l’Habitat (PLH) – Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Subventions aux
particuliers
Mm e Nicole DES MOTTES
3.
Programme Opérationnel de Prévention et
d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) – Habilitation
du Maire à solliciter l’ANAH et à transmettre le dossier
d’opportunité
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
En application de l’article L2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) du fait de l’absence de quorum constaté à compter de la dé libé ration n°35 lors de la séance du Conseil Munic ipa l du 15 décembre 2016, je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à l’Hôtel de Ville de Vire Normandie , Salle des Mariages,
le M ardi 27 dé ce mbre 20 16 à 20 heures
Le Conseil Munic ipa l pourra valablement dé libérer sans condition de quorum selon l’ordre du jour inchangé de la séance du 15 décembre 2016 que vous trouverez ci-dessous.
Ordre du Jour : Page 2 sur 6
4. Programme Local de l’Habitat (PLH) – Bilan à mi-parcours
MOBILITE/DEPLACEMENTS
5. 4 TADAMI – Modification du règlement intérieur M. Guy VELANY
ACCESSIBILITE
6. Rapport annuel d’accessibilité Mm e Mari e-Odile MOREL
TRAVAUX, SYSTEMES D'INFORMATION, TRANSITION ENERGETIQUE
Thématique « Travaux »
7.
Attribution du marché de conception-réalisation pour les
études et travaux pour l’implantation d’un service unique
d’urgences pour la Clinique Notre Dame et le Centre
Hospitalier de Vire Normandie sur le site de la Clinique
M. Pierre-Henri GALLIER
Thématique « Transition Energétique »
8. 4
Participation à l’Appel à Manifestation d’Intérêt de la Caisse
des dépôts – Rénovation énergétique du patrimoine bâti des
collectivités territoriales
M. Gilles MALOISEL
9. Diagnostic et Schéma Directeur de l’Eclairage Public à l’échelle de la commune Vire Normandie M. Gaëtan P REVERT
10. Etude de faisabilité pour l’installation d’une production d’énergie solaire photovoltaïque au sol M. Raym ond GABILLA RD
FINANCES / MARCHES PUBLICS
Thématique « Finances»
11. Taxe forfaitaire sur les terrains devenus constructibles
Mm e Annie BIHE L
12. Prêt – Travaux de voirie (Giratoire route de Caen et voie de desserte zone PIPA)
13. Remboursement de frais
14. Tarifs publics municipaux – Exercice 2017
15. Décision Modificatives budgétaires – Exercice 2016
ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT RURAL
Thématique « Environnement »
16. Tarifs d’accès à la déchèterie et vente du compost – Exercice 2017
M. Gérard MARY
17. Tarif de la Redevance Spéciale – Exercice 2017 Page 3 sur 6
18.
Avenant de prolongation de la convention de mise à
disposition de services et de moyens avec le SEROC – Exercice
2017
19. Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Tarifs 2017
M. Joël DROULLON
20.
Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) -
Signature d’une convention d’assistance technique avec les
« Services Eau et Assainissements de Vire Normandie » pour
2017
Thématique « Aménagement Rural»
21.
Entente Noireau/Vère – Dépôt de la déclaration d’intérêt
général – Travaux de restauration et d’entretien des cours
d’eau du bassin versant Noireau/Vè re
M. Fernand CHE NEL
22.
Entente Noireau/Vère – Tranche 1 du programme de travaux
de restauration et d’entretien des cours d’eau du bassin
versant Noi reau/Vère
ENFANCE/JEUNESSE/LOISIRS
Thématique « Enfance, Jeunesse »
23. Signature de la convention partenariale triennale avec la MJC Mm e Valéri e OLLIVIER
SERVICES PUBLICS « EAU POTABLE » et « ASSAINISSEMENT »
24. Règlement des services publics de « l’Eau Potable » et de « l’Assainissement » M. Joël DROULLON
AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
25. Parc d’Activités « Les Neuvillières » : Constitution de réserves foncières au titre de l’extension future du parc
M. Serge COUAS NON
26.
Parc d’Activités « La Papillonnière » - Vente d’un terrain au
bénéfice de la SOFICOM – Modification d’une condition de
cession
27. Parc d’Activités « la Papillonnière » - Suppression totale du CR n°11 et partielle du CR n°14
28. Programme PIPA – Lancement des études environnementales et du permis de lotir
29.
Programme PIPA - Signature d’une convention de servitude
avec ENEDIS pour la mise en souterrain de la ligne HTA
surplombant AGRIGAZ
30. Pôle Environnement – Signature d’un bail à construction avec promesse de vente avec la SAS AGRIGAZ
30 bis
Demande d'avis du Conseil Municipal sur une dérogation au
principe du repos dominical prévu du 15 janvier 2017 au 17
décembre 2017 pour la Société MAPPEO Page 4 sur 6
PERSONNEL
31. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité de 3 mois
M. Raymond GABILLA RD
32. Création d’un emploi d’agent des affaires funéraires pour une mission déterminée
33. Créations d’Emplois non permanent pour accroissement temporaire d’activité de 3 semaines et de 3 mois
34. Convention de mises à disposition des services et moyens
35.
Mise en conformité réglementaire du Régime Indemnitaire
de Vire Normandie tenant compte des Fonctions Sujétions
Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) par
l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et
d’expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel
(CIA)
36. Fiche d’impact liée au transfert de compétences à l’intercom
de la Vire au Noireau
RECENSEMENT DE LA POPULATION
37. Approbation du découpage des IRIS relatifs au recensement de la population sur la commune nouvelle Mme Lyliane MAINCENT Page 5 sur 6
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
AFFAIRES GENERALES
38. Pack découverte lié aux cérémonies d’état civil Mme Lyliane MAINCENT
SPORTS, ASSOCIATIONS
39.
Subventions aux associations :
a. USM Vire Athlétisme
b. « Les transporteuses du désert »
c. Rugby Club du Bocage Virois (RCBV)
d. Appel à projet « Sport Pour Tous »
e. Dispositif « J’apprends à nager »
M. Philippe MALLEON
CULTURE
40. Cinéma – Demande de subvention régionale pour le festival « jours de fête »
M. Pascal BINET
41.
Renouvellement de la convention de mise à disposition
de « La Halle Michel Drucker » pour 3 manifestations
courant 2017
42. La Halle Michel Drucker – Programmation 2016-2017
43. Conservatoire – Contrat de cession concert Jeunes Talents
44. Orgue de la Chapelle – Déplacement à l’Eglise Notre Dame
45. Subvention en faveur de l’association du Golf de la Dathée
TRAVAUX
46. Aménagement des abords de l’Hôtel de Ville – Signature des autorisations d’urbanisme
M. Serge COUASNON 47. Désaffectation des locaux des anciens HARAS
48. Déclassement des « anciens HARAS de Vire » et vente
COMMUNE DELEGUÉE DE COULONCES
49.
Aménagement de la traverse du bourg sur RD 296 –
Tranche 2 - Convention entre la commune Vire
Normandie et le Conseil Départemental
M. Gilles MALOISEL Page 6 sur 6
50. Effacement du réseau Télécom sur la RD 296 - Rue de la Mairie
51. Ecole des 2 villages Coulonces-Campagnolles – Subvention scolaire pour classe de neige en 2017
COMMUNE DELEGUÉE DE ROULLOURS
52. Point d’Accès au Droit - Subvention
Mme Nicole DESMOTTES
53. Effacement des réseaux « Le Bois »
COMMUNE DELEGUÉE DE SAINT-GERMAIN-DE-TALLEVENDE
54. Cession de terrain – Chemin de la « Toverie Picquenard » M. Gérard MARY
COMMUNE DELEGUÉE DE VAUDR Y
55. Demande de subvention - Diplôme du BAFA Mme Annie BIHEL
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.