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Ordre du Jour - odj 12 07 2019
Ordre du Jour - odj 17 12 2018
Document publié le Lundi 17 décembre 2018 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 17 12 2018)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Banque,
Page 1 sur 4
VIRE, le 11 décem bre 2018
Marc ANDRE U SABATE R, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans l'amphithéâtre du lycée Marie Curie,
le lundi 17 Décembre 2018 à 20 heures 30
20 H 30 - Présentation du site Internet de la Ville (Ingrid VARENNE – Régis PICOT)
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
FINANCES, MARCHES PUBLICS
Thématique « Finances – marché publics»
1. Budget principal : décision modi ficati ve n° 3
Annie BIHEL
2. Tari fs publics 2019
3. Aliénation de véhicul e
4. Rétrocession d’un véhicule de l’Intercom de la Vire au Noireau à la Comm une de Vire Normandie
PERSONNEL
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6. Assurance des risques statutaires pour l es agents affiliés CNRACL et IRCA NTEC
Raymond GAB ILLARD 7. Créations suppressions d’emplois suite à avancement de grade (tableau d’avancement 2018) (Commune de Vire Normandie
8. Création d’un poste de responsable service citoyennetéPage 2 sur 4
9. Création d’un emploi de référent périscolaire
10. Délibération portant mandat spécial concernant le congrès de Cit’ergie
11. Création d’un emploi d’ASVP
ENFANCE, JEUNESSE, LOISIRS
12.
Subvention d’équilibre dans le cadre de la convention de partenariat d’objectifs et de moyens exercices 2017-2019 ent re la collecti vité et la MJC
Nadi ne LE TE LLIER
PATRIMOINE, AMELIORATION DE L’HABITAT, AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT LOCAL
13. Programme Local de l’Habitat (PLH) : Opération Programm ée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – subventions aux particuliers
Nicole DESM OTTES 14. PLH – Action n° 2 – Opération façade
15. PLH – Action n° 15 – Accession à la propri été – Subventions aux particuliers
16. Parc d’activités La Papillonnière – cession foncière au bénéfic e de la Comm unauté de Com munes Intercom de la Vire au Noi reau Serge COUASNON
INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU/VIRE NORMANDIE
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MOBILITE, DEPLACEMENTS, ACCESSIBILITE
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19. Autopartage : règles d’utilisation du service et révision des tarifs Gilles MALOISEL
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Guy VELANY
AMENAGEMENT RURAL, EAU et ASSAINISSEMENT
21. Convention SPA NC Vire Normandi e Service Assainissement/Vire Normandie 2019 Joël DROULLON
22. Tari fs usagers SPANC 2019 Page 3 sur 4
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
EDUCATION
23. Convention d’objectifs et de financement de la CAF pour la prestation de service CLAS pour l’année 2018/2019 Christophe PASSAYS
24. Crédits de fonctionnem ent dans les écoles
SPORTS, ASSOCIATIONS
25. Subventions aux associations Marie-Noell e BALLE Philippe MA LLEON
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26. Christian MALON – Achat de li vres
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PATRIMOINE, AMELIORATION DE L’HABITAT, AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT LOCAL
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Serge COUASNON 36. Micro Lotissement La Millière : vente d’un lot à bâtir – Lot E (5) – Parcelle A T 112
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38.
Partenariat entre Territoires pionniers/Maison de l’architecture Normandie et la commune de Vire Normandie pour un projet c ulturel au service d’un projet de revitalisation urbaine dans le quartier « Sainte Anne »
Serge COUASNON/
Pascal BINE T Page 4 sur 4
COMMUNE DELEGUÉE DE COULONCES
39. Construction de vestiai res de football : avant projet définitif - financem ent
Gilles MALOISEL
40. Eclairage public : renouvell ement de 5 foyers par le S DEC ENE RGIE
41. Lotissement communal «Résidence du Pont de la Londe» : Vente d’1 lot à bâtir; lot n° 9
42.
Participation com plém entai re au financem ent des travaux de
rénovation d’un bâtiment scolaire réalisés par le Sivos Coulonces -
Cam pagnoll es
COMMUNE DELEGUÉE DE MAISONCELLES LA JOURDAN
43. Effacement des réseaux « Le Bourg » Guy VELANY
COMMUNE DELEGUÉE de ROULLOURS
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45. Versement d’une subvention exceptionnelle aux Anciens Combattants à l’occasion du 100ème anniversaire de l’armistice
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Gérard MARY
47. Travaux d’aménagement du centre bourg : lancement d’une consultation
48. Loyer du bar restaurant et du logem ent – précision sur la péri ode de gratuité
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50. Construction d’un bâtiment pour stockage matériels : choix de l’architecte
51. Mission de maîtrise d’œuvre Lotissement de la Mahère 2
52. Location d’une partie de la sall e des associations Valéri e OLLIV IER
COMMUNE DELEGUÉE de TRUTTEMER LE GRAND
53. Modernisation du comm erce local
Pierre Henri GA LLIER
54.
Modi fication de l a délibération du 8 octobre concernant le lancement d’une consultation pour la réalisation des travaux de l’aménagement du centre bourg
55. Achat matériel boul angeri e
56. Projet caution sur prêt banc aire
COMMUNE DELEGUEE de TRUTTEMER LE PETIT
57. Déplacement de l’arrêt de bus de Pouilly Fernand CHENE L
COMMUNE DELEGUÉE de VAUDRY
58. Projet d’effacement coordonné des réseaux « Chemi n des Douits » Annie BIHEL
Veuillez agréer, Cher(e) Coll ègue, l'assurance de ma considération distinguée.