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Conseil Municipal - Convoc CM du 15 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM du 15 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Fiscalité,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
08
février
2024
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Jeudi
15
février
2024
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
PV
du
18
janvier
2024
2-
Extension
du
réseau
concédé
d'électricité
pour
4 logements
Habitat
70
projetés
rue
des
Batailles
(délib)
3-
Extension
du
réseau
concédé
d’électricité
pour
un
lotissement
Habitat
70
de
4
lots
projeté
impasse
du
Parc
(délib)
4-
Validation
du
devis
pour
réparation
du
poteau
incendie
rue
des
Aubépines
(délib)
5-
Exonération
ponctuelle
de
la
part
communale
de
la taxe
foncière
pour
les
rénovations
ou
constructions
répondant
à des
performances
énergétiques
(délib)
6-
Point
sur
la dissolution
du
syndicat
de
Pennesières
et
embauche
de
M.
Jeanney
7-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)... irnrrnennrereenrnnnsenensnsssnnnne
donne
pouvoir
à (Nom,
Prénom)...
inner
pour
me
représenter
à la réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
15
février
2024.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à BUSSIERES,
le
Signature