Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 02 juin 2021
Compte-Rendu - 1er juin
Compte-Rendu - 1er juin
Compte-Rendu - CR 03 mars 2021
Compte-Rendu - CR 03 mars 2021
Procès Verbal - 7 juin
Procès Verbal - PV CM 02 24
Procès Verbal - PV CM 5 02 2025
unknown - 7 juin
Procès Verbal - PV CM 01 25
Compte-Rendu - 02 juin 2021
Document publié le Mercredi 2 juin 2021 par la commune de Chenecey-Buillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 juin 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Eau et assainissement,
Mairie de CHENECEY-BUILLON
14 Grande Rue
25440 CHENECEY-BUILLON
Compte Rendu CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 2 juin 2021 à 20H
Absent : Mr FATTELAY ( procuration au Maire)
Secrétaire : Mr Didier ROULIN
1. Approbation du compte rendu du conseil de Mai :
e Approuvé à l'unanimité
2. Intervention de Mr DEGIORGI, Hyrdobiologiste sur l’état de nos rivières et plus
particulièrement de la Loue
Mr Degiorgi et ses collègues scientifiques ont mené une étude pluridisciplinaire de la
situation de la Loue sur 8 ans.
En effet la prolifération végétale dans la rivière indique la présence de pollutions.
La Loue a été marquée par un effondrement des biomasses salmonicoles et de la
biodiversité entomologique.
Ces pollutions sont de différents types: azote(stations d’épuration, agriculture),
insecticides(usages domestiques), pesticides.
Des actions sont possibles pour restaurer les bassins versants karstiques et plus
globalement la qualité de l’eau de la Loue : incitation des pouvoirs publics à intervenir,
sensibilisation des acteurs économiques, sensibilisation des jeunes générations
3. Urbanisme :
DP : Mr Loïc Oudet, pose d’une clôture
DP : Mme Blandine Michaud, 6 rue de la Lavière, pose d’une clôture
DP : Mr Debiesse, 8 bis rue des Charrières : piscine hors sol
DP : Mr Baullier : problème d’accès à la parcelle AK 6. Le conseil refuse de créer un
nouvel accès sur la commune avec servitude de passage compte tenu du fait qu’un accès
avait été réalisé pour desservir la parcelle de Mr et Mme POULNOT ainsi que celle ci.
4. CCLL : Transfert de compétence PLUi
Le maire expose les effets du transfert de la compétence à l’intercommunalité ainsi que
ses enjeux.
Après débat, celui-ci est adopté par 11 voix pour. 2 abstentions et 1 voix contre.
S. CCLL Schéma départemental d’accueil des gens du voyage et création de terrains
familiaux
+ La création de terrains sur la commune est rejetée par l’ensemble des élus. e Les terrains sont situés en zone inondable et la commune ne dispose pas des
services nécessaires à proposer pour répondre favorablement à l’installation de la
communauté des gens du voyage
e Délibération : Unanimité contre
6. Département du Doubs : Travaux sur le Pont par le Conseil départemental
° Le pont doit faire l’objet de travaux conséquents notamment en matière
d'étanchéité. Mme le Maire reprend l’évolution du dossier durant ces dernières
semaines.et évoque les difficultés rencontrées avec l’élu du conseil départemental
et ses services en charge du dit dossier. Elle indique ensuite les conséquences de
ces travaux sur l’usage du pont :
- Du?21 juin au 4 juillet le pont sera accessible jusqu’à 8h30 le matin et après 18h30. - Du au 26 juillet il le sera avant 7h30 le matin et après 18h30.
- Fermeture totale du pont du 27 juillet au 20 août.
7. Elections départementales et régionales
e Organisation des bureaux de vote. Les élus sont invités à prendre part à la tenue des bureaux qui seront ouverts de 8h à 18h.
e Les bureaux de vote seront situés à la salle de convivialité Rue de l’Eglise
8. Cartes jeunes 2021-2022
e Reconduction du même dispositif pour la rentrée
e Délibération : Unanimité
9. Divers:
e Les associations peuvent reprendre leurs activités dans la salle Camille Tournier avec une jauge maximale de 25 personnes.
e Participation nombreuse à la manifestation de Larnod contre la circulation des poids-lourds en transit sur la RN 83
Fin de la Séance 22H39
Le Maire, Laurence BREUILLOT