Procès Verbal - PV du 12 octobre 2023

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Procès Verbal - PV du 12 octobre 2023 Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune d'Avrilly. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 12 octobre 2023)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Justice et droit, COMMUNE

D’AVRILLY

P Pr ro oc cè ès s- -V Ve er rb ba al l

d du u C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L

Séance du 12 octobre 2023

L'an deux mil vingt-trois, le 12 octobre à 20h00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Madame Solène CARIGNANT, Maire.

PRESENTS : M. Pierre ARSAC, Mme Solène CARIGNANT, M. Yves CHAMBET, M. Vincent CORNELOUP, Mme Valérie LIMONET, M. Sylvain NAFFETAS, Mme Laëtitia SOLER

EXCUSE : M. Jean-Marc VELUT

Secrétaire de séance : M. Pierre ARSAC

Convocation du 3 octobre 2023

Madame le Maire demande aux conseillers présents d’approuver le procès-verbal de la séance du 18 juillet 2023. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Madame le Maire demande aux membres présents d’ajouter deux points à l’ordre du jour : « Transfert de la compétence financement du contingent SDIS de l'Allier » et « Centre social LA FARANDOLE - Convention de partenariat 2024-2027 ». Approuvé à l’unanimité.

Objet : Travaux de voirie 2022-2023 - suite du dossier

Madame le Maire explique aux membres présents que l’entreprise chargée des travaux de voirie 2022- 2023 (Route du pavillon, Le bas du rif, les Grands Perrins) nous informe d’une importante augmentation de tarif, notamment due à une erreur d’évaluation des quantités de matières… Le devis actualisé s’élève donc à 85 502,80€ HT au lieu de 52 647,24€ HT !

Madame le Maire refuse de céder une nouvelle fois à une augmentation de tarif, d’autant plus que la plus-value serait entièrement supportée par la commune et non subventionnée par le Conseil Départemental. Elle leur propose d’annuler ce devis et de demander l’intervention d’une autre entreprise, laquelle nous a déjà fait parvenir son offre. Se pose le souci du chemin des Frayons qui devait être réparé par cette entreprise pour malfaçon l’année précédente…

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

➢ ANNULE le devis précédemment validé avec l’entreprise SIORAT – 03150 Varennes-sur- Allier, pour évaluation incorrecte des quantités et manque de ressources sur le budget communal.

➢ DEMANDE à l’entreprise SIORAT de réparer le chemin des Frayons qui s’est fortement dégradé à peine quelques mois après leur intervention.

➢ ACCEPTE le devis de l’entreprise THIVENT - 71800 La-Chapelle-sous-Dun, pour la réalisation de travaux de voirie (1630 ml sur VC16 « Le Pavillon », 910 ml sur VC14 « La Grênerie », 200 ml sur VC28 « Le Bas du Rif », et 430 m² sur VC22 « Les Grands Perrins ») pour un montant total de 56 191,50€ HT et 67 429,80€ TTC.

➢ DECIDE d’affecter cette dépense au programme d’investissement n°212 « Travaux de voirie 2022-2023 » sur le budget 2024, sachant que la prévision 2023 ne sera pas réalisée.

➢ ACCEPTE que les travaux se fasse courant mai/juin 2024.

➢ SOLLICITE l’aide du Conseil Départemental de l’Allier pour financer ces travaux (dispositif voirie 2022 + solidarité 2024)

➢ DECIDE de faire intervenir à l’avenir les techniciens de l’ATDA, dans le cadre de la prestation d’assistance voirie des communes, pour évaluer précisément les quantités et faire la gestion des marchés publics de travaux de voirie. Le service est payant, mais cela permettra d’éviter ce genre de problème.Objet : Suppression du CCAS et création d'une commission sociale

Madame le Maire explique aux membres présents qu’en application de l’article L123-4 du code de l’action sociale et des familles, le centre communal d’action sociale (CCAS) est obligatoire dans toutes les communes de 1500 habitants et plus, mais facultatif dans toutes les communes de moins de 1500 habitants. Il peut être ainsi dissous par délibération du conseil municipal et la commune exerce directement les attributions mentionnées au code de l’action sociale et des familles, auparavant dévolues au CCAS.

Cette possibilité est issue de la loi n°2015-991 du 7 aout 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite Loi Notre.

Vu l’article L 123-4 du code de l’action sociale et des familles ;

Vu que la commune d’Avrilly compte moins de 1500 habitants ;

Considérant que la constitution du conseil d’administration du CCAS est assez contraignante (même nombre d’élus que de personnes extérieures) et qu’on déplore plusieurs démissions de conseillers élus au CCAS dernièrement ;

Considérant que la composition de la commission sociale est quant à elle plus souple ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

➢ DECIDE de dissoudre le CCAS d’Avrilly à compter du 1er janvier 2024.

➢ DECIDE de créer une commission sociale :

PREDIDENT Solène CARIGNANT

VICE-PRESIDENT Valérie LIMONET

MEMBRE ELU Laëtitia SOLER

MEMBRES EXTERIEURS Stéphanie SABOT – Roselyne GROS – Yvette CORNELOUP – Françoise LAMETERY – Marie-Claire LAMBERT

➢ CHARGE le Maire d’informer les membres concernés.

➢ DIT que le conseil municipal exercera directement cette compétence et que le budget du CCAS sera transféré dans celui de la commune.

Objet : Centre social LA FARANDOLE - Convention de partenariat 2024/2027

Madame le maire informe les membres présents du renouvellement de la convention de partenariat entre le Centre Social La Farandole du Donjon et les communes du territoire pour la période 2024/2027.

Considérant que cette convention a été créée dans le but de renforcer les liens entre les communes et le Centre Social, et d’affirmer leur soutien à l’animation globale portée par le Centre Social ;

Vu la participation demandée à chaque commune à hauteur de 2€ par habitant ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

➢ APPROUVE les termes de cette convention.

➢ AUTORISE Madame le Maire à signer cette convention.Objet : Communauté de communes - Transfert de la compétence "financement du contingent SDIS de l'Allier" et rétrocession de la compétence « création et gestion de plateaux multisports »

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Général des Impôts et notamment son article 1609 nonies C,

Vu les délibérations n°2017.02.13/39 du 13 février 2017 et n°2020.07.23/46 du 23 juillet 2020 par lesquelles le conseil communautaire a décidé la création et la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire,

Vu la délibération n°2018.03.19/21 du 19 mars 2018 par laquelle le conseil communautaire a décidé la rétrocession de la compétence supplémentaire « création et gestion de plateaux multisports » au profit des communes de Le Donjon, Le Pin, Luneau, Montcombroux-les-Mines, Neuilly-en-Donjon, Saint Léger-sur- Vouzance, Varennes-sur-Tèche, Sorbier et Montaiguët-en-Forez,

Vu l’arrêté préfectoral n°2018/425 du 4 décembre 2018 approuvant la rétrocession de ladite compétence supplémentaire,

Vu la délibération n°2023-02 du 1er février 2023 par laquelle le conseil municipal d’Avrilly accepte le transfert de la compétence « financement du contingent du SDIS de l’Allier » à la Communauté de Communes à compter du 1er janvier 2023,

Vu la délibération n°2023.01.30/13 du 30 janvier 2023 par laquelle le conseil communautaire a décidé la prise de compétence supplémentaire « financement du contingent du SDIS de l’Allier » portant exclusivement sur les dépenses relatives aux contributions obligatoires au SDIS de l’Allier, hors dépenses d’investissement, en lieu et place des communes membres de la Communauté de communes,

Vu l’arrêté préfectoral n°142/2023 du 28 mars 2023 approuvant ladite compétence à compter du 28 mars 2023,

Vu le rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées réunie le 26 septembre 2023 transmis le 27 septembre 2023,

Considérant que l’objectif de l’évaluation des charges est d’obtenir une neutralité financière entre la commune qui transfère les équipements et les compétences et la Communauté de communes qui les assumera par la suite, et réciproquement en cas de restitution,

Considérant que le rapport a été adopté par la Commission d’Evaluation des Charges Transférées,

Considérant que ce rapport a été transmis par le Président de la CLECT aux communes pour approbation dans un délai de trois mois,

Madame le Maire informe qu’en date du 27 septembre 2023, le Président de la CLECT de la Communauté de Communes Entr’Allier Besbre et Loire a transmis aux communes membres le rapport établi par la CLECT lors de sa réunion en date du 26 septembre dernier.

Elle rappelle que le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Entr’Allier Besbre et Loire lors de sa séance en date du 30 janvier 2023 a délibéré pour prendre la compétence supplémentaire « financement du contingent du SDIS de l’Allier » portant exclusivement sur les dépenses relatives aux contributions obligatoires au SDIS de l’Allier, hors dépenses d’investissement, en lieu et place des communes membres de la Communauté de communes. Ce transfert de compétence supplémentaire a été adopté par arrêté préfectoral n°142/2023 en du 28 mars 2023 et prend effet à cette date.

Elle rappelle qu’en 2018 le Conseil communautaire avait décidé la rétrocession de plateaux multisports au profit des communes de Le Donjon, Le Pin, Luneau, Montcombroux-les-Mines, Neuilly-en-Donjon, Saint Léger-sur- Vouzance, Varennes-sur-Tèche, Sorbier et Montaiguët-en-Forez sans avoir estimé le montant des charges transférées. Aussi, en 2023, après échanges et accords de ces communes, la Communauté de communes avait réalisé les travaux de mise aux normes de ces équipements avant leur transfert effectif.

Conformément à l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts (C.G.I), la CLECT remet dans un délai de neuf mois à compter de la date du transfert un rapport évaluant le coût net des charges transférées. Ce rapport est approuvé par délibérations concordantes de la majorité qualifiée des conseils municipaux prévue au premier alinéa du II de l'article L. 5211-5 du CGCT, prises dans un délai de trois mois à compter de la transmission du rapport au conseil municipal par le président de la commission. Le rapport est également transmis à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale.

Madame le Maire indique que le rapport approuvé par les membres de la CLECT dresse :

- au regard du transfert de la compétence supplémentaire « financement du contingent du SDIS de l’Allier », le détail par commune des charges transférées, à savoir le montant des cotisations versées par les communes auSDIS de l’Allier au titre de l’année 2022, année de référence, et le montant des attributions de compensation pouvant être adopté par le conseil communautaire et applicable à la date effective du transfert,

- au regard de la rétrocession de la compétence supplémentaire « création et gestion de plateaux multisports » au profit des communes de Le Donjon, Le Pin, Luneau, Montcombroux-les-Mines, Neuilly-en-Donjon, Saint Léger-sur-Vouzance, Varennes-sur-Tèche, Sorbier et Montaiguët-en-Forez, et la proposition d’une rétrocession de ces équipements aux communes avec une évaluation des charges nulle et n’ayant aucune incidence sur le montant de l’attribution de compensation des communes concernées.

Madame le Maire invite les conseillers à bien vouloir prendre connaissance du dossier ci-joint.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

➢ APPROUVE le rapport établi et ci-joint annexé par la CLECT proposant les évaluations des charges liées :

▪ au transfert de la compétence supplémentaire « financement du contingent du SDIS de l’Allier »,

▪ à la rétrocession de la compétence supplémentaire « création et gestion de plateaux multisports au profit des communes de Le Donjon, Le Pin, Luneau, Montcombroux-les-Mines, Neuilly-en-Donjon, Saint Léger-sur-Vouzance, Varennes-sur-Tèche, Sorbier et Montaiguët-en-Forez,

➢ AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à effectuer les démarches correspondantes et signer tout document relatif à ce dossier.

Objet : Décision modificative au budget 2023

Madame le Maire informe les membres présents qu’il convient de faire un virement de crédits suite à la non prise en compte au moment du vote du budget 2023 du versement à charge des communes relatif à la répartition du FPIC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

• APPROUVE le virement de crédits suivant : (Décision modificative n°1)

Fonctionnement

Dépenses Montant Recettes Montant

615221 : Bâtiments publics (011) -110,00

7392221 : Fonds de péréquation

(014) 110,00

Objet : Avis sur la demande d'autorisation environnementale pour l'implantation d'un parc éolien sur la commune de Le Bouchaud

Madame le Maire rappelle qu’une enquête publique est en cours, du 16 septembre 2023 au 18 octobre 2023, concernant la demande d’autorisation environnementale pour l’implantation d’un parc éolien sur la commune voisine de Le Bouchaud.

En application de l’article R.181-38 du code de l’environnement, il est demandé au conseil municipal de donner son avis au plus tard 15 jours après la clôture de l’enquête publique.

Vu le projet porté par la société SAS Eoliennes pour l’installation de trois aérogénérateurs d’une hauteur d’environ 200m maximum en bout de pale ;

Vu l’avis rendu de la Mission régionale d’autorité environnementale en date du 14 mars 2023 apportant plusieurs remarques (non présence de l’accord du gestionnaire de réseau pour le raccordement de ce projet, pas de dérogation à l’interdiction de destruction d’individus et d’habitats d’espèces protégées, détermination des zones humides, demande une analyse des solutions alternatives possibles à l’échelle intercommunale, respect desdistances d’éloignement, problématique des ombres portées sur les habitations, revoir l’estimation de la durée nécessaire à la compensation des émissions de gaz à effet de serre, demande de suivi continu, ect…)

Vu les réponses apportées par la société ;

Vu les différents avis favorables avec réserves de l’ARS, de la Direction de la sécurité aéronautique et aérienne militaire, du service national d’ingénierie aéroportuaire ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après le vote suivant :

Nb conseillers présents 7

Contre 6

M. Pierre ARSAC, Mme Solène CARIGNANT, M. Yves

CHAMBET, M. Vincent CORNELOUP, Mme Valérie LIMONET,

Mme Laëtitia SOLER

Abstention 1 M. Sylvain NAFFETAS

➢ EMET UN AVIS DEFAVORABLE à la demande d’autorisation environnementale pour l'implantation d'un parc éolien sur la commune de Le Bouchaud.

Objet : Adressage - dénomination des rues

Madame le Maire explique aux membres présents qu’une commission « adressage » a été créée, mêlant élus et habitants de la commune, afin d’avancer ensemble sur la question de la dénomination des rues de la commune d’Avrilly.

Elle présente la liste des noms de rues retenus par la commission et demande aux membres présents de l’étudier. Il conviendra également de définir précisément l’emplacement du début et la fin de chaque rue.

Vu la délibération n°2022-28 du 6 septembre 2022 validant la numérotation métrique des habitations ;

Vu le rapport de la commission adressage ;

Considérant que les communes doivent transmettre leur fichier contenant tous les noms de voies et numéros de locaux de la commune, pour la première fois avant le 1er juin 2024 pour les communes de moins de 2 000 habitants, suite au décret n°2023-767 du 11 aout 2023 ;

Considérant qu’il revient au conseil municipal de nommer les rues et que les noms de rues sont laissés au libre choix du Conseil Municipal ;

Considérant que la numérotation de chaque immeuble se fera par la suite ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

➢ VALIDE les noms attribués à l’ensembles des voies et chemins de la commune d’Avrilly, détaillés dans l’annexe ci-jointe.

➢ AUTORISE le Maire à mettre à disposition toutes les données d’adressage sur le site internet https://adresse.data.gouv.fr.

➢ AUTORISE le Maire à informer les habitants de leur changement d’adresse par l’établissement d’un certificat d’adressage.

➢ AUTORISE le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.Questions diverses

 Madame le Maire annonce sa grossesse, elle attend son quatrième enfant, naissance prévue en mars 2024. Nous la félicitons et lui souhaitons une belle grossesse. Elle compte sur les élus, et principalement ses adjoints, pour la remplacer en temps voulu.

 Café associatif – ouverture : La première édition du café associatif a eu lieu ce mardi 11 octobre à 18h. Beaucoup de monde, de bons retours. L’association souhaite peut-être modifier le jour (lundi ou mercredi) pour satisfaire le plus de monde possible. Une demande de subvention est adressée à la mairie. Celle-ci sera étudiée lors de la préparation du budget 2024.

 Téléthon : Le conseil propose de mettre à disposition la salle des fêtes gratuitement le week-end des 8 et 9 décembre 2023 à toute association ou toute personne souhaitant créer un évènement au bénéfice du téléthon. Nous attendons vos propositions !

 Prochaine réunion du conseil municipal : Mercredi 8 novembre à 20h, en vue de la réunion PLUI avec la communauté de Communes prévue le 14/11 à 9h à Neuilly-en-Donjon. Des documents et des plans concernant Avrilly sont à étudier et à commenter. Ecole de Marcigny : Les frais de scolarité et de fonctionnement demandés par la commune de Marcigny ne cessent d’augmenter, sans justificatifs précis ni demande préalable. Se rapprocher de l’inspection académique et la questionner sur une éventuelle carte scolaire.

 Zones d’accélération des énergies renouvelables : La Safer et le SDE03 ont travaillé ensemble pour déterminer des zones sur notre territoire pouvant accueillir des futurs projets d’énergies renouvelables. Il n’y en a pas sur Avrilly. Voir pour proposer éventuellement toutes les toitures des stabulations pour des projets photovoltaïques.

 Panneau d’affichage offert par le Département : Des devis ont été demandés pour la réalisation de la tranchée pour le raccordement électrique du panneau d’affichage. Tranchée : 1 865,68€ HT + électricité : 471,50€ HT. Les élus trouvent que la dépense occasionnée est trop importante par rapport au bénéfice apporté aux habitants d’Avrilly. Une alternative est proposée pour installer le panneau dans l’herbe juste à côté de l’église, mais cela n’est pas pertinent.

 Arboretum : Les élus ont validé l’acquisition de 15 bornes pour arboretum. Celui-ci sera créé derrière le terrain de tennis. Il est envisagé de nommer, en tant que parrain de chaque arbre, tous les enfants de la commune.

 Hôtel à insectes : En collaboration avec le SICTOM et les 3 écoles de notre RPI, Vincent a créé 4 étages en bois pour la confection d’un hôtel à insectes. Les 4 étages ont été confiés aux écoles, et lors d’une animation autour de la biodiversité présentée par le SICTOM, les étages seront remplis avec différents matériaux pour créer des abris pour les insectes. Ensuite, Vincent les récupèrera, assemblera les étages, ajoutera un toit et des pieds, et l’installera près du futur arboretum.

 Décorations de noël : L’entreprise LES 3P nous propose la pose et la dépose des décorations de noël pour 220€ HT. Cela permettra de travailler en sécurité.

 Sinistre grêle : Toujours pas de travaux effectués sur la toiture de l’église et celle du presbytère. Artisans très difficiles à joindre… l’église est en train de s’abimer, des traces d’humidité sur les murs.

 Frelons : Avec l’automne, les nids de frelons seront de plus en plus visibles. N’hésitez pas à vous rapprocher de la mairie pour signaler la présence d’un nid de frelons, le désinsectiseur pourra se déplacer sur la commune d’Avrilly pour en neutraliser plusieurs, et à moindre coût.

Fin de la séance à 22h50