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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2020 02 05b budget spanc compte de gestion
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2020 02 05b budget spanc compte de gestion)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Jeunesse,
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Envoyé en préfecture le 22/05/2020
Reçu en préfecture le 22/05/2020 F
Affiché le ~
ID:090-249000241-20200312-2020 02 07A-RF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 12 mars à 18h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Maison de l'Intercommunalité, sous la présidence de Monsieur Thierry MARCJAN, Président.
Étaient présents :Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE,Martine BENJAMAA,Jacques BOUQUENEUR,Anissa BRIKH, Claude BRUCKERT, Bernard CERF, Monique DINET, Patrice DLTMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, André HELLE, Jean-Louis HOTTLET, Fatima I~IIELIFI, Jean LOCATELLI, Emmanuelle MARLIN, Didier MATHIEU, Thierry MARCJAN, Robert NATALE, Cédric PERRIN, Jean RACINE, Frédéric ROUSSE, Roger SCHERRER, Jean-Claude TOLJRNIER, Dominique TRELA, Pierre VALLAT , Bernard MATTE, membres titulaires Nicolas PETERLINI membre suppléant.
Étaient excusés : Mesdames et Messieurs Denis BANDELIER, Josette BESSE, Jean-Claude BOUROUH,Laurent BROCHET,Roland DAMOTTE, Jacques DEAS, Christine DEL PIE, Gérard FESSELET, Joseph FLEURY, Sophie GUYON, Marie-Lise LHOMET, Bernard LIAIS, Pierre OSER,Emmanuelle PY, Christian RAYOT.
Avaient donné pouvoir: Mesdames et Messieurs Jean Claude BOUROUH à Jean Louis HOTTLET, Bernard LIAIS à Jean-Claude TOiJRNIER, Denis B~NDELIER à Nicolas PETERLINI.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 03 mars Le 9 mars En exercice 41 Présents 27
Votants 29
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Jean Louis HOTTLET est désigné.
2020-02-07A Budget GEMAPI -Compte administratif 2019
Rapporteur :Jean Jacques DUPREZ
Vu le Code Général des Collectivités Ter~~itoriales et notamment les articles L.2121-31, L.2122-21, et L.2343-1 et 2;
V ii la délibération 2019-03-07 C du 11 avril 2019 adoptant le budgetprimitif2019;
L 'année 2019 a été marquée par
- le lancement de l'étude «Restauration de l'Allaine :Tronçon centre-ville de Delle - les résultats de l'étude préliminaire concernant le projet «Restauration de l'Allaine Tronçons plaine de l'Allaine »avec l'extension du périmètre d'étude à la Covatte (de la lagune de Faverois à la confluence avec l'Allaine)
2020-02-07A Badget GEIVfAP[ Compte ~dministr~tif 2019 Page I snr 5