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Conseil Municipal - 2015 10 19 CM
Compte-Rendu - Compte rendu CM 19 juin 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Tinqueux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 19 juin 2023)
Thèmes du document : Budget, Banque, Économie et finances,
COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2023 - Page 1 sur 1
République Française
Département de la Marne
Arrondissement de Reims
Commune de Tinqueux
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Tinqueux
SEANCE DU 19 JUIN 2023
N° des délibérations Objet des délibérations
2023_23 Rapport concernant la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2022 Approuvée
2023_24 Décision modificative n°1 au budget principal Approuvée
2023_25 Autorisation de programme 2023.01 pour la construction du groupe scolaire Approuvée
2023_26 Vote du compte de gestion 2022 : budget principal et budgets annexes Approuvée
2023_27 Vote du compte administratif 2022 : budget principal et budgets annexes Approuvée
2023_28 Affectation de résultat 2022 Approuvée
2023_29 Subvention au budget annexe locations de salles Approuvée
2023_30 Subvention au budget annexe publications municipales Approuvée
2023_31 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale Approuvée
2023_32 Versement d’une subvention au Comité des fêtes – reversement des recettes du marché aux puces Approuvée
2023_33 Renouvellement de l’agrément au titre de l’engagement de service civique Approuvée
2023_34 Application du RIFSEEP Approuvée
2023_35 Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité Approuvée
2023_36 Tableau du personnel Approuvée
2023_37 Cession de la parcelle AD n°383 sise route de Champigny Approuvée
2023_38 Cession d’un terrain non bâti de 175 m², issu du chemin rural dit d’Ormes Approuvée
2023_39 Acquisition de la parcelle AN n°619 sise au lieudit la Haubette Approuvée
2023_40 Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal Approuvée
2023_41 Le Carré Blanc – Convention de partenariat pour la promotion de la saison 2023 – 2024 Approuvée
2023_42 SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social Approuvée