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Procès Verbal - pv cm NOV 2023
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 04h25 par la commune de Germigny-des-Prés.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm NOV 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
|
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Germigny
des
Prés
.
DU
29
NOVEMBRE
2023
À
18H30
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-neuf
novembre
deux
mil
vingt-trois
à dix-huit
heures
ef trente
minutes,
le conseil municipal
de
la commune
de
Germigny
des
Prés,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
THUILLIER,
Maire,
suite
à
la
convocation
adressée
par
M.
le
Maire
en
date
du
vingt
novembre
deux
mille
vingt-trois Etaient
présents
:
AVEZARD
Emily,
BAZIRET
Jean-Pierre,
BERTHON
Patrick,
BOULLIER
Jean-Pierre,
DURAND
Martine,
HEMELSDAEL
Philippe,
LEVERT
Jean-Marc,
MAGNIN
Chrystèle,
PAVLOVIC
Sophie,
THION
Denis,
THUILLIER
Philippe,
VOISE
Yannick
Formant
la majorité
en
exercice,
Absentes
Excusées:
BEDIOU
Aline,
DAM
Aurélie,
RAHMOUNI
Marie,
A
donné
pouvoir
: BEDIOU
Aline,
DAM
Aurélie,
RAHMOUNI
Marie,
Secrétaire
de
séance
: BAZIRET
Jean-Pierre
1.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
Le
procès-verbal
a été
adopté
à l'unanimité
2.
Offres
entretien
des
bâtiments
communaux-
choix
de
l’entreprise
ét
validation
du
devis
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
municipal
que
l'entretien
des
bâtiments
communaux
est confié
depuis
2014
à l’entreprise
Onet.
Une
procédure
de
mise
en
concurrence
pour
le nettoyage
des
locaux
a été
lancée.
Monsieur
le
Maire
présente
les
devis
des
entreprises
(détail
ci-joint)
pour
chiffrer
le
montant
de
l'opération.
Entreprise
Total
(en
€,
HT/an)
Total
(en
€, TTC)
Pronet
Services
45773.00
54927.60
Attenis
14740.00
17688.00
AMS
11792.00
14150.40
Samsic
40192.69
48231.23
Onet
10589.25
12707.10
Après
avis
des
commissions
bâtiment
et
finances,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
décide :
e
D'approuver
le devis
de
l’entreprise
AMS
pour
un
montant
annuel
de
11792.00
€
HT
soit
14150.40
€ TTC
e
De
budgéter
le montant
au
BP
2024
3.
Validation
des
devis
pour
le
ciné
concert
2024
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
de
Germigny
des
Prés
souhaite
organiser
une
soirée
cinéma
concert
au
mois
de
juin
2024.
| présente
à
l'assemblée
le devis
de
OC
Ciné
pour
un
montant
de
2666.24
€ TTC
et
de
l'Association
Groove
Artist
pour
le concert
d'un
montant
de
800.00
€ TTC
L'objectif
poursuivi
est
d'animer
la
commune
tout
en
partageant
un
moment
de
convivialité
entre
administrés.
Il
expose
que
le concert
et
le cinéma
de
plein
air sont
entièrement
gratuits.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide :
-
De
la gratuité
de
l'opération
-
Les
dépenses
liées
à
cette
manifestation
(Salaires,
cotisations,
frais
annexes
Sacem)
seront
inscrites
au
budget
primitif
2024
de
la commune,
en
section
de
fonctionnement
aux
articles
6232.
-
D'accepter
le
devis
de
l’entreprise
Oc
Ciné
pour
un
montant
de
2666.24
€ TTC
et
de
l'Association
Groove
Artist
pour
le concert
d’un
montant
de
800.00
€ TTC - _
De
solliciter
une
subvention
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Val
de
Sully,
-
D'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
PACT,
4.
Devis
supplémentaire
pour
le
diagnostic
amiante
plomb
du
Presbytère
Monsieur
le
Maire
informe
que
l’entreprise
Bureau
Véritas
est
intervenue
au
mois
de
juillet
dernier
pour
effectuer
les
diagnostics
Amiante
Plomb
dans
le
presbytère
(Délibération
2023-14)
Suite
aux
différents
prélèvements
effectués,
des
analyses
supplémentaires
ont
été
préconisées
et
l’entreprise
a
transmis
un
devis
d’un
montant
de
1530.00
€
HT
soit
1836.00
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
décide
:
e
_D’approuver
le
devis
supplémentaire
de
l’entreprise
Bureau
Véritas
d’un
montant
de
1530.00
€
HT
soit
1836.00
€ TIC.
e
D'inclure
ce
devis
dans
le
projet
global
de
rénovation
du
presbytère
et
de
le
rattacher
à
la
délibération
2023-14
e
De
solliciter
les
demandes
de
subvention
auprès
de
l'Etat,
la
Région,
le
Département
et
la
Communauté
de
Communes
5,
Devis
supplémentaire
Meneau
pour
le
busage
du
fossé
rue
des
Thoreaux
Monsieur
le
Maire
informe
que
l'entreprise
Meneau
est
intervenue
au
mois
d'octobre
dernier
pour
effectuer
le
busage
du
fossé
rue
des
Thoreaux
(Délibération
2023-18).
Au
vu
des
travaux,
il est
nécessaire
d'ajouter
trois
grilles
en
fonte
pour
finaliser
cette
opération
et
permettre
un
écoulement
des
eaux.
L'entreprise
Meneau
a transmis
un
devis
d’un
montant
de
114.99
€
HT
soit
137.99
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
décide
:
e
_D'’approuver
le devis
supplémentaire
de
l’entreprise
Meneau
d'un
montant
de
114.99€
HT
soit
137.99
€
TIC
et de
rattacher
ce
devis
à la délibération
2023-18.
e
De
solliciter
l’aide
de
l'Etat
et de
la
Communauté
de
Communes
Val
de
Sully
6.
Devis
Entreprise
Placier
pour
la
réparation
de
la
toiture
du
Presbytère
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
le
presbytère
devient
vétuste
et
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
à
des
réparations
de
la
toiture.
Pour
mener
à
bien
cette
intervention,
sécuriser
au
mieux
le
bâtiment
et
les
abords,
et
de
prolonger
la
durée
de
vie
de
la
couverture
en
attendant
les
travaux
de
rénovation
plus
conséquents,
un
devis
a
été
demandé
à
l’entreprise
Placier.
Le
montant
présenté
estimatif
est
de
2645.20
€
HT
soit
3174.24
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
décide :
e
D'approuver
le
devis
estimatif
de
l’entreprise
Placier
d'un
montant
de
2645.20
€
HT
soit
3174.24
€
TTC.
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à l'aboutissement
de
ce
dossier.
7.
Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2024
Le
Maire
expose
que
conformément
à l’article
L 1612-1
du
CGCT,
l'exécutif
de
la
collectivité
peut
jusqu'à
l'adoption
du
budget,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent.
ILest
proposé
au
conseil
d'accepter
l'engagement
et
le
mandatement
des
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
de
25%
avant
l'adoption
du
Budget
2024. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
:
Budget
2023
Montants retenus
25%
Chapitre
20
Immobilisations
incorporelles
61127.00€)
15281.75
€
2031
- Frais
d'études
58127.00€|
1453175
€
2051
- Concessions
et
droits
similaires
3 000.00
€
750.00
€
Chapitre
21
Immobilisations
corporelles
63550.00€|
15
887.50
€
2111
-
Terrains
nus
1
000.00
€
250.00
€
21318
- Autres
bâtiments
publics
3 000.00
€
750.00
€
2135
- Installation
générales,
agencements,
aménagements
1 450.00
€
362.50
€
2152
- Installations
de
voirie
26
000.00
€
6 500.00
€
21534
- Réseaux
d'électrification
9
600.00
€
2 400.00
€
21578
- Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
3
000.00
€
750.00
€
2158
- Autres
installations,
matériel
et
outillage
techniques
4
000.00
€
1 000.00
€
2181
- Installations
générales,
agencements
et
aménagements
divers
4
500.00
€
1125.00
€
2184
- Mobilier
1
800.00
€
450.00
€
2188
- Autres
immobilisations
corporelles
9
200.00
€
2
300.00
€
‘|
Chapitre
23
Immobilisations
en
cours
318
766.40
€|
79
691.60
€
2313
- Constructions
94
766.40
€|
23
691.60
€
2315
- Installations,
matériel
et
outillage
techniques
224
000.00
€|
56
000.00
€
“
D'autoriser
jusqu’à
l'adoption
du
budget
primitif
2024,
le
Maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent,
Questions
diverses
=
Monsieur
Jean-Marc
Levert
informe
le
conseil
que
le
bout
du
Chemin
de
la
plage
est
fortement
dégradé.
Monsieur
Boullier
Jean-Pierre
propose
de
boucher
les
trous.
Cette
opération
sera
réalisée
en
fonction
des
conditions
météorologiques.
=
Madame
Martine
Durand
demande
ce
qu’il
en
est
du
Clos
de
l’oratoire
avec
l’entreprise
Negocim.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'aucun
terrain
n’est
vendu
pour
l'instant
la
conjoncture
économique
étant
défavorable.
Cependant,
le
Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
l'accord
de
« priorité
» avec
Negocim
=
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
dossier
relatif
au
vol
des
projecteurs
de
l'Oratoire
est
entre
les
mains
de
la
brigade
de
gendarmerie
-
Madame
Sophie
Pavlovic
signale
les
dépôts
de
pneus
au
Mesnil.
Les
pneus
ont
été
ramassés
par
l'employé
communal,
le
contrevenant
n’a
pu
être
identifié. La
séance
est
levée
à
20
: 14
Jean-Pierre
BAZIRET
Conseiller
Municipal
et
secrétaire
de
séance
A
Germigny
des
Prés,
le 1% décembre
2023
P
Thuillier,
maire
Publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
et
affiché
le
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L
2121.25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.